Commission De Gestion Du Parc Naturel Haute-sûre Forêt D’anlier Asbl

Accord-cadre de services de plantations d’essences arbustives en lisières dans le massif d’Anlier



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Belgique - Services de boisement - Accord-cadre de services de plantations d’essences arbustives en lisières dans le massif d’Anlier

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [Commission de gestion du Parc naturel Haute-Sûre Forêt d’Anlier asbl] ---
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1 Procédure
TitreAccord-cadre de services de plantations d’essences arbustives en lisières dans le massif d’Anlier
DescriptionL’objet de l’accord-cadre est la prestation de services relatifs à des plantations. Description des services à exécuter : plantation d’essences arbustives en lisières dans le massif d’Anlier.
Identifiant de la procéduree5ce9b8b-9387-4d12-aa08-66851da8930b
Identifiant interneCG-23-MP06
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréeNo
2.1.1 Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77231600 Services de boisement
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description[ Voir motifs dans le cahier spécial des charges dans le dossier d'appel d'offres. ] ---
5. Lot
5.1 LotLOT-0001
TitreCG-23-MP06 - 1
DescriptionL’objet de l’accord-cadre est la prestation de services relatifs à des plantations. Description des services à exécuter : plantation d’essences arbustives en lisières dans le massif d’Anlier.
Identifiant interne1
5.1.1 Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77231600 Services de boisement
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Arlon (BE341)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Les services seront prestés à l’adresse / aux adresses suivantes : Forêt Domaniale Indivise d’Anlier-Rulles-Chenêl et Forêt Domaniale de Mellier, cantonnement DNF de Habay.
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeAutre
DescriptionAucun
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypePrix
DescriptionVotre offre sera appréciée au regard du : Prix Le marché est attribué à l’offre la plus basse.
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres2023-12-07+01:00 23:55:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ Commission de gestion du Parc naturel Haute-Sûre Forêt d’Anlier asbl ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officielCommission de gestion du Parc naturel Haute-Sûre Forêt d’Anlier asbl
Numéro d’enregistrement0833746177_82
Adresse postaleChemin du Moulin 2  
VilleMartelange
Code postal6630
Entité secondaire du paysArr. Arlon (BE341)
PaysBelgique
Adresse électroniquedonatien@parcnaturel.be
Téléphone+32 63457477
Adresse internethttp://www.parcnaturel.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0002
Nom officielSPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrementBE001
Adresse postaleBoulevard Simon Bolivar 30 Bte1  
VilleBruxelles
Code postal1000
Entité secondaire du paysArr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
PaysBelgique
Adresse électroniquee.proc@publicprocurement.be
Téléphone+32 2 740 80 00
Adresse internethttps://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  ad15f6e7-d590-4ac6-b4c3-fb1bff1027c8 01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis2023-11-09+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais 
11.2 Informations relatives à la publication

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