Université Libre De Bruxelles

Rénovation des ascenseurs



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Belgique - Travaux d'installation d'ascenseurs - Rénovation des ascenseurs

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [Université Libre de Bruxelles] ---
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1 Procédure
TitreRénovation des ascenseurs
DescriptionRénovation des ascenseurs
Identifiant de la procédure6bf6b15a-1961-4648-a1d1-4121f145649e
Identifiant interne11/8/2023 9:58 AM 3PID3536 DI/A/23/1033
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Route de Lennik, 808   
Ville:  Anderlecht
Code postal:  1070
Entité secondaire du pays:  Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Campus ERASME - Bâtiment N
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Route de Lennik, 808   
Ville:  Anderlecht
Code postal:  1070
Entité secondaire du pays:  Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Campus ERASME - Bâtiment P
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Route de Lennik, 808   
Ville:  Anderlecht
Code postal:  1070
Entité secondaire du pays:  Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Campus ERASME - Bâtiment N
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Route de Lennik, 808   
Ville:  Anderlecht
Code postal:  1070
Entité secondaire du pays:  Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Campus ERASME - Bâtiment P
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description[ Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
5. Lot
5.1 LotLOT-0001
TitreRénovation des ascenseurs
DescriptionRénovation des ascenseurs
Identifiant interneDI/A/23/1033
5.1.1 Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Route de Lennik, 808   
Ville:  Anderlecht
Code postal:  1070
Entité secondaire du pays:  Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Campus ERASME - Bâtiment N
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Route de Lennik, 808   
Ville:  Anderlecht
Code postal:  1070
Entité secondaire du pays:  Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Campus ERASME - Bâtiment P
5.1.3 Durée estimée
Date de début2024-07-01+02:00
Date de fin2024-08-27+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionL'indication de la part du marché que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter.
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire fournira au minimum trois références sur les cinq dernières années pour des travaux de rénovation d'ascenseurs.Chaque référence portera sur des travaux d'un montant minimum de 250.000 €
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description* Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics.L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.* Un extrait du casier judiciaire ou un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance et dont il résulte que le soumissionnaire :- n'a pas fait l'objet d'une condamnation prononcée par un jugement ayant force de chose jugée pour participation à une organisation criminelle, corruption, fraude, infractions terroristes, infractions liées aux activités terroristes ou incitation à commettre une telle infraction, complicité ou tentative d'une telle infraction, blanchiment de capitaux ou financement de terrorisme, travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains, occupation de ressortissants de pays tiers en séjour illégal ;- n'a pas fait l'aveu de sa faillite et ne fait pas l'objet d'une procédure de liquidation, de réorganisation judiciaire ou de toute autre procédure de même nature existant dans les législations et règlementations nationales;- n'a pas fait l'objet d'une condamnation prononcée par un jugement ayant force de chose jugée pour tout délit affectant sa moralité professionnelle ;En outre, le pouvoir adjudicateur s'assurera que le soumissionnaire ne s'est pas rendu gravement coupable de fausses déclarations en fournissant des renseignements exigibles en application de la sélection qualitative.
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeAutre
DescriptionAgréation et enregistrement des entrepreneurs: N1 (Ascenseurs, monte-charges, escaliers et trottoirs roulants ), Classe 2
Utilisation de ce critèreUtilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypeCoût
DescriptionPrix
Pondération (points, valeur exacte)100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché[ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/3536/LF/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Description de la garantie financière[ Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres2023-12-05+01:00 11:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre120 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ Tribunal de première instance francophone de Bruxelles ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché[ Département des Infrastructures - Service Support et Missions Transversales / Marchés Publics ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation[ Département des Infrastructures - Service Support et Missions Transversales / Marchés Publics ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officielUniversité Libre de Bruxelles
Numéro d’enregistrementBE 0407.626.464
Adresse postaleAvenue Franklin D. Roosevelt 50  
VilleBruxelles
Code postal1050
PaysBelgique
Point de contactEmery KAREGE
Adresse électroniqueemery.karege@ulb.be
Téléphone+32 26504981
Adresse internethttp://www.ulb.be/
Profil de l’acheteurhttps://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officielDépartement des Infrastructures - Service Support et Missions Transversales / Marchés Publics
Numéro d’enregistrementDI - SSMT - MP
Adresse postaleAvenue A. Buyl, 117  
VilleIxelles
Code postal1050
PaysBelgique
Point de contactJean-Marc Hincq
Adresse électroniquejean-marc.hincq@ulb.be
Téléphone+32 26502550
Adresse internethttp://www.ulb.ac.be/
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0003
Nom officiel3P
Numéro d’enregistrementBE 0475.480.736
VilleAntwerpen
Code postal2000
PaysBelgique
Adresse électroniqueinfo@3p.eu
Téléphone+32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officielTribunal de première instance francophone de Bruxelles
Numéro d’enregistrementBE 0308.357.753
Adresse postaleRue des quatre bras, 13  
VilleBruxelles
Code postal1000
PaysBelgique
Adresse électroniquebxl.tpi.greffe.civil@just.fgov.be
Téléphone+32 25086361
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  4bd9aaf9-a4b1-47cf-b77f-2eecf14eebc0 01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis2023-11-08+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais 
11.2 Informations relatives à la publication

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