Adjudications

Intercommunale De Soins Spécialisés De Liège

Fournitures de produits secs pour ISoSL du 1er avril 2024 au 31 mars 2026



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


Belgique - Produits alimentaires et produits secs divers - Fournitures de produits secs pour ISoSL du 1er avril 2024 au 31 mars 2026

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège] ---
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fournitures de produits secs pour ISoSL du 1er avril 2024 au 31 mars 2026
Description: Fournitures de produits secs pour ISoSL du 1er avril 2024 au 31 mars 2026
Identifiant de la procédure: 24f4c225-dea3-4810-a81a-62d0bb19571f
Identifiant interne: 49B
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: No
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600,000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ cf Cahier spécial des charges ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: 49B - Lot 1 : Desserts
Description: Desserts
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15833100 Desserts
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Liège (BE332)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-01+02:00
Date de fin: 2026-03-31+02:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Article 7 : SELECTION DES SOUMISSIONNAIRES
Description: Par le dépôt de son offre accompagnée du document unique de marché européen (DUME), le soumissionnaire déclare officiellement sur l’honneur : - qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 et aux articles 61 à 63 de l’arrêté royal du 18/04/2017 ; - qu’il répond aux critères de sélection décrits au présent article. Le soumissionnaire utilise uniquement le document DUME disponible sur le portail https://www.publicprocurement.be tout comme le présent cahier spécial des charges. Pour l’appréciation de la capacité technique et professionnelle, le soumissionnaire remplit la partie VI C du DUME comportant la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une liste détaillée des livraisons est également jointe à l’offre. Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit fournir des attestations de bonne exécution pour deux des références figurant dans la liste susmentionnée et dont le montant total est supérieur ou égal à 100.000 € HTVA. Les exigences sont les mêmes que le soumissionnaire réponde à un seul lot ou à plusieurs lots. Une attestation complétée par le pouvoir adjudicateur ne sera pas acceptée. Un modèle d’attestation de bonne exécution est repris en annexe du présent cahier spécial des charges.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix /50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits /45
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de l'étiquetage et du conditionnement
Description: Qualité de l'étiquetage et du conditionnement /5
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2023-12-05+01:00 00:00:00+01:00
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2023-12-12+01:00 10:30:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l’article 11 de la loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l’information et aux voies de recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services, nous vous informons qu’un délai de quinze jours vous est accordé pour introduire éventuellement un recours en suspension dans le cadre d’une procédure d’extrême urgence devant le Conseil d’Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles, contre la décision notifiée par la présente . Ce délai prend cours à partir du lendemain de la date d’envoi de la présente. Les modalités du recours en suspension sont fixées par l’arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant les procédures en référés devant le Conseil d’Etat. En cas d’introduction d’un recours, nous vous prions de nous en informer par écrit - à l’attention de la Direction générale, Monsieur Eric Fievez- avant l’expiration du délai susvisé. Nous vous recommandons d'utiliser à cette fin le télécopieur ou le courrier électronique (télécopieur : 04/3417759 - email: marchespublics@isosl.be). A défaut de quoi la procédure de passation du marché sera poursuivie. " La décision que nous vous notifions est également susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles. Ce recours doit être introduit dans les soixante jours à compter du jour suivant la dite notification par envoi recommandé. Les modalités du recours en annulation sont fixées par l’arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section administrative du Conseil d’Etat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui traite les offres: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: 49B - Lot 2 : Pâte et riz
Description: Pâtes et riz
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Liège (BE332)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-01+02:00
Date de fin: 2026-03-31+02:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 115,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Article 7 : SELECTION DES SOUMISSIONNAIRES
Description: Par le dépôt de son offre accompagnée du document unique de marché européen (DUME), le soumissionnaire déclare officiellement sur l’honneur : - qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 et aux articles 61 à 63 de l’arrêté royal du 18/04/2017 ; - qu’il répond aux critères de sélection décrits au présent article. Le soumissionnaire utilise uniquement le document DUME disponible sur le portail https://www.publicprocurement.be tout comme le présent cahier spécial des charges. Pour l’appréciation de la capacité technique et professionnelle, le soumissionnaire remplit la partie VI C du DUME comportant la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une liste détaillée des livraisons est également jointe à l’offre. Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit fournir des attestations de bonne exécution pour deux des références figurant dans la liste susmentionnée et dont le montant total est supérieur ou égal à 100.000 € HTVA. Les exigences sont les mêmes que le soumissionnaire réponde à un seul lot ou à plusieurs lots. Une attestation complétée par le pouvoir adjudicateur ne sera pas acceptée. Un modèle d’attestation de bonne exécution est repris en annexe du présent cahier spécial des charges.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix /50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits /45
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de l'étiquetage et du conditionnement
Description: Qualité de l'étiquetage et du conditionnement /5
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2023-12-05+01:00 00:00:00+01:00
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2023-12-12+01:00 10:30:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l’article 11 de la loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l’information et aux voies de recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services, nous vous informons qu’un délai de quinze jours vous est accordé pour introduire éventuellement un recours en suspension dans le cadre d’une procédure d’extrême urgence devant le Conseil d’Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles, contre la décision notifiée par la présente . Ce délai prend cours à partir du lendemain de la date d’envoi de la présente. Les modalités du recours en suspension sont fixées par l’arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant les procédures en référés devant le Conseil d’Etat. En cas d’introduction d’un recours, nous vous prions de nous en informer par écrit - à l’attention de la Direction générale, Monsieur Eric Fievez- avant l’expiration du délai susvisé. Nous vous recommandons d'utiliser à cette fin le télécopieur ou le courrier électronique (télécopieur : 04/3417759 - email: marchespublics@isosl.be). A défaut de quoi la procédure de passation du marché sera poursuivie. " La décision que nous vous notifions est également susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles. Ce recours doit être introduit dans les soixante jours à compter du jour suivant la dite notification par envoi recommandé. Les modalités du recours en annulation sont fixées par l’arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section administrative du Conseil d’Etat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui traite les offres: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: 49B - Lot 3 : Epices
Description: Epices
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15872000 Herbes et épices
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Liège (BE332)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-01+02:00
Date de fin: 2026-03-31+02:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Article 7 : SELECTION DES SOUMISSIONNAIRES
Description: Par le dépôt de son offre accompagnée du document unique de marché européen (DUME), le soumissionnaire déclare officiellement sur l’honneur : - qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 et aux articles 61 à 63 de l’arrêté royal du 18/04/2017 ; - qu’il répond aux critères de sélection décrits au présent article. Le soumissionnaire utilise uniquement le document DUME disponible sur le portail https://www.publicprocurement.be tout comme le présent cahier spécial des charges. Pour l’appréciation de la capacité technique et professionnelle, le soumissionnaire remplit la partie VI C du DUME comportant la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une liste détaillée des livraisons est également jointe à l’offre. Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit fournir des attestations de bonne exécution pour deux des références figurant dans la liste susmentionnée et dont le montant total est supérieur ou égal à 100.000 € HTVA. Les exigences sont les mêmes que le soumissionnaire réponde à un seul lot ou à plusieurs lots. Une attestation complétée par le pouvoir adjudicateur ne sera pas acceptée. Un modèle d’attestation de bonne exécution est repris en annexe du présent cahier spécial des charges.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix /50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits /45
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de l'étiquetage et du conditionnement
Description: Qualité de l'étiquetage et du conditionnement /5
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2023-12-05+01:00 00:00:00+01:00
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2023-12-12+01:00 10:30:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l’article 11 de la loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l’information et aux voies de recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services, nous vous informons qu’un délai de quinze jours vous est accordé pour introduire éventuellement un recours en suspension dans le cadre d’une procédure d’extrême urgence devant le Conseil d’Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles, contre la décision notifiée par la présente . Ce délai prend cours à partir du lendemain de la date d’envoi de la présente. Les modalités du recours en suspension sont fixées par l’arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant les procédures en référés devant le Conseil d’Etat. En cas d’introduction d’un recours, nous vous prions de nous en informer par écrit - à l’attention de la Direction générale, Monsieur Eric Fievez- avant l’expiration du délai susvisé. Nous vous recommandons d'utiliser à cette fin le télécopieur ou le courrier électronique (télécopieur : 04/3417759 - email: marchespublics@isosl.be). A défaut de quoi la procédure de passation du marché sera poursuivie. " La décision que nous vous notifions est également susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles. Ce recours doit être introduit dans les soixante jours à compter du jour suivant la dite notification par envoi recommandé. Les modalités du recours en annulation sont fixées par l’arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section administrative du Conseil d’Etat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui traite les offres: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: 49B - Lot 4 : Bouillons, fonds et jus
Description: Bouillons, fonds et jus
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15891600 Fonds
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Liège (BE332)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-01+02:00
Date de fin: 2026-03-31+02:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 195,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Article 7 : SELECTION DES SOUMISSIONNAIRES
Description: Par le dépôt de son offre accompagnée du document unique de marché européen (DUME), le soumissionnaire déclare officiellement sur l’honneur : - qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 et aux articles 61 à 63 de l’arrêté royal du 18/04/2017 ; - qu’il répond aux critères de sélection décrits au présent article. Le soumissionnaire utilise uniquement le document DUME disponible sur le portail https://www.publicprocurement.be tout comme le présent cahier spécial des charges. Pour l’appréciation de la capacité technique et professionnelle, le soumissionnaire remplit la partie VI C du DUME comportant la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une liste détaillée des livraisons est également jointe à l’offre. Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit fournir des attestations de bonne exécution pour deux des références figurant dans la liste susmentionnée et dont le montant total est supérieur ou égal à 100.000 € HTVA. Les exigences sont les mêmes que le soumissionnaire réponde à un seul lot ou à plusieurs lots. Une attestation complétée par le pouvoir adjudicateur ne sera pas acceptée. Un modèle d’attestation de bonne exécution est repris en annexe du présent cahier spécial des charges.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix /50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits /45
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de l'étiquetage et du conditionnement
Description: Qualité de l'étiquetage et du conditionnement /5
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2023-12-05+01:00 00:00:00+01:00
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2023-12-12+01:00 10:30:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l’article 11 de la loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l’information et aux voies de recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services, nous vous informons qu’un délai de quinze jours vous est accordé pour introduire éventuellement un recours en suspension dans le cadre d’une procédure d’extrême urgence devant le Conseil d’Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles, contre la décision notifiée par la présente . Ce délai prend cours à partir du lendemain de la date d’envoi de la présente. Les modalités du recours en suspension sont fixées par l’arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant les procédures en référés devant le Conseil d’Etat. En cas d’introduction d’un recours, nous vous prions de nous en informer par écrit - à l’attention de la Direction générale, Monsieur Eric Fievez- avant l’expiration du délai susvisé. Nous vous recommandons d'utiliser à cette fin le télécopieur ou le courrier électronique (télécopieur : 04/3417759 - email: marchespublics@isosl.be). A défaut de quoi la procédure de passation du marché sera poursuivie. " La décision que nous vous notifions est également susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles. Ce recours doit être introduit dans les soixante jours à compter du jour suivant la dite notification par envoi recommandé. Les modalités du recours en annulation sont fixées par l’arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section administrative du Conseil d’Etat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui traite les offres: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: 49B - Lot 5 : Produits secs divers
Description: Produits secs divers
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Liège (BE332)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-01+02:00
Date de fin: 2026-03-31+02:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Article 7 : SELECTION DES SOUMISSIONNAIRES
Description: Par le dépôt de son offre accompagnée du document unique de marché européen (DUME), le soumissionnaire déclare officiellement sur l’honneur : - qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 et aux articles 61 à 63 de l’arrêté royal du 18/04/2017 ; - qu’il répond aux critères de sélection décrits au présent article. Le soumissionnaire utilise uniquement le document DUME disponible sur le portail https://www.publicprocurement.be tout comme le présent cahier spécial des charges. Pour l’appréciation de la capacité technique et professionnelle, le soumissionnaire remplit la partie VI C du DUME comportant la liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une liste détaillée des livraisons est également jointe à l’offre. Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit fournir des attestations de bonne exécution pour deux des références figurant dans la liste susmentionnée et dont le montant total est supérieur ou égal à 100.000 € HTVA. Les exigences sont les mêmes que le soumissionnaire réponde à un seul lot ou à plusieurs lots. Une attestation complétée par le pouvoir adjudicateur ne sera pas acceptée. Un modèle d’attestation de bonne exécution est repris en annexe du présent cahier spécial des charges.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix /50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité des produits
Description: Qualité des produits /45
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité de l'étiquetage et du conditionnement
Description: Qualité de l'étiquetage et du conditionnement /5
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2023-12-05+01:00 00:00:00+01:00
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2023-12-12+01:00 10:30:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l’article 11 de la loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l’information et aux voies de recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services, nous vous informons qu’un délai de quinze jours vous est accordé pour introduire éventuellement un recours en suspension dans le cadre d’une procédure d’extrême urgence devant le Conseil d’Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles, contre la décision notifiée par la présente . Ce délai prend cours à partir du lendemain de la date d’envoi de la présente. Les modalités du recours en suspension sont fixées par l’arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant les procédures en référés devant le Conseil d’Etat. En cas d’introduction d’un recours, nous vous prions de nous en informer par écrit - à l’attention de la Direction générale, Monsieur Eric Fievez- avant l’expiration du délai susvisé. Nous vous recommandons d'utiliser à cette fin le télécopieur ou le courrier électronique (télécopieur : 04/3417759 - email: marchespublics@isosl.be). A défaut de quoi la procédure de passation du marché sera poursuivie. " La décision que nous vous notifions est également susceptible de faire l'objet d'un recours en annulation devant le Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles. Ce recours doit être introduit dans les soixante jours à compter du jour suivant la dite notification par envoi recommandé. Les modalités du recours en annulation sont fixées par l’arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section administrative du Conseil d’Etat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
Organisation qui traite les offres: [ Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Intercommunale de Soins Spécialisés de Liège
Numéro d’enregistrement: 0250610881
Adresse postale: rue Basse-Wez145  
Ville: Liège
Code postal: 4020
Entité secondaire du pays: Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Adresse électronique: l.faeck@isosl.be
Téléphone: +32 43417651
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Entité secondaire du pays: Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocument.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0308356862
Adresse postale: Rue de la Science 33  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildetat.be
Téléphone: 022349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  6c8177bf-be72-42f6-8bdf-698e5d6cd453 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-10-26+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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