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Acquisition de services relatifs à l’organisation de modules de formation



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Belgique - Services de formation - Acquisition de services relatifs à l’organisation de modules de formation

Avis de marché – régime assoupli

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [FormaForm] ---
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Acquisition de services relatifs à l’organisation de modules de formation
Description: Le présent marché a pour objet l’organisation de différents modules de formation professionnelle à destination des formateurs, accompagnateurs, conseillers du secteur de l’insertion socioprofessionnelle.
Identifiant de la procédure: 8a5b038b-7713-4137-8c9c-83fac8e6edc8
Identifiant interne: FF-PNSPP012-2023
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure négociée sans publication préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Identifier ce qui donne du sens à sa vie grâce à l’Ikigaï
Description: Cf. Cahier des charges
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays:  Belgique
N’importe où dans le pays donné
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2023-11-30+01:00
Durée: 4 YEAR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir motifs d'exclusion cahier des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix HTVA (40 points) Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA.
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : la pertinence de l’offre pédagogique (40 points) Ce critère sera évalué à partir du scénario pédagogique (annexe 3)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : les compétences et expériences des formateurs (20 points) Ce critère sera évalué à partir des informations professionnelles (annexe 4)
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-07+01:00 10:00:00+01:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: LAB 2.3 : Gérer la dynamique de groupe
Description: Cf. Cahier des charges
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays:  Belgique
N’importe où dans le pays donné
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2023-11-30+01:00
Durée: 4 YEAR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf. Cahier des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix HTVA (40 points) Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA. La méthode de calcul est la suivante :
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : la pertinence de l’offre pédagogique (40 points) Ce critère sera évalué à partir du scénario pédagogique (annexe 3)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : les compétences et expériences des formateurs (20 points) Ce critère sera évalué à partir des informations professionnelles (annexe 4)
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-07+01:00 10:00:00+01:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
5.1 Lot: LOT-0011
Titre: LAB 2.4 : Gérer les comportements
Description: Cf. Cahier des charges
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays:  Belgique
N’importe où dans le pays donné
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2023-11-30+01:00
Durée: 4 YEAR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf. Cahier des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix HTVA (40 points) Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA. La méthode de calcul est la suivante :
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : la pertinence de l’offre pédagogique (40 points) Ce critère sera évalué à partir du scénario pédagogique (annexe 3)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : les compétences et expériences des formateurs (20 points) Ce critère sera évalué à partir des informations professionnelles (annexe 4)
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-07+01:00 10:00:00+01:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
5.1 Lot: LOT-0012
Titre: LAB 2.5 : Évaluer les apprentissages
Description: Cf. Cahier des charges
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays:  Belgique
N’importe où dans le pays donné
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2023-11-30+01:00
Durée: 4 YEAR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf. Cahier des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix HTVA (40 points) Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA. La méthode de calcul est la suivante :
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : la pertinence de l’offre pédagogique (40 points) Ce critère sera évalué à partir du scénario pédagogique (annexe 3)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : les compétences et expériences des formateurs (20 points) Ce critère sera évalué à partir des informations professionnelles (annexe 4)
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-07+01:00 10:00:00+01:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Atelier « Temps de pause sur son chemin professionnel »
Description: Cf. Cahier des charges
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays:  Belgique
N’importe où dans le pays donné
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2023-11-30+01:00
Durée: 4 YEAR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf. Cahier des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix HTVA (40 points) Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA. La méthode de calcul est la suivante :
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : la pertinence de l’offre pédagogique (40 points) Ce critère sera évalué à partir du scénario pédagogique (annexe 3)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : les compétences et expériences des formateurs (20 points) Ce critère sera évalué à partir des informations professionnelles (annexe 4)
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-07+01:00 10:00:00+01:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Développer sa résilience
Description: Cf. Cahier des charges
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays:  Belgique
N’importe où dans le pays donné
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2023-11-30+01:00
Durée: 4 YEAR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf. Cahier des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix HTVA (40 points) Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA. La méthode de calcul est la suivante :
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : la pertinence de l’offre pédagogique (40 points) Ce critère sera évalué à partir du scénario pédagogique (annexe 3)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : les compétences et expériences des formateurs (20 points) Ce critère sera évalué à partir des informations professionnelles (annexe 4)
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-07+01:00 10:00:00+01:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Forma’Start + accompagnement individuel et collectif
Description: Cf. Cahier des charges
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays:  Belgique
N’importe où dans le pays donné
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2023-11-30+01:00
Durée: 4 YEAR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf. Cahier des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix HTVA (40 points) Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA. La méthode de calcul est la suivante :
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : la pertinence de l’offre pédagogique (40 points) Ce critère sera évalué à partir du scénario pédagogique (annexe 3)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : les compétences et expériences des formateurs (20 points) Ce critère sera évalué à partir des informations professionnelles (annexe 4)
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-07+01:00 10:00:00+01:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Forma’Kit
Description: Cf. Cahier des charges
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays:  Belgique
N’importe où dans le pays donné
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2023-11-30+01:00
Durée: 4 YEAR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf. Cahier des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix HTVA (40 points) Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA. La méthode de calcul est la suivante :
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : la pertinence de l’offre pédagogique (40 points) Ce critère sera évalué à partir du scénario pédagogique (annexe 3)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : les compétences et expériences des formateurs (20 points) Ce critère sera évalué à partir des informations professionnelles (annexe 4)
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-07+01:00 10:00:00+01:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: LAB 1.1 : Concevoir un dispositif de formation
Description: Cf. Cahier des charges
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays:  Belgique
N’importe où dans le pays donné
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2023-11-30+01:00
Durée: 4 YEAR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf. Cahier des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix HTVA (40 points) Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA. La méthode de calcul est la suivante :
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : la pertinence de l’offre pédagogique (40 points) Ce critère sera évalué à partir du scénario pédagogique (annexe 3)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : les compétences et expériences des formateurs (20 points) Ce critère sera évalué à partir des informations professionnelles (annexe 4)
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-07+01:00 10:00:00+01:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: LAB 1.2 : Concevoir une séquence de formation
Description: Cf. Cahier des charges
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays:  Belgique
N’importe où dans le pays donné
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2023-11-30+01:00
Durée: 4 YEAR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf. Cahier des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix HTVA (40 points) Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA. La méthode de calcul est la suivante :
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : la pertinence de l’offre pédagogique (40 points) Ce critère sera évalué à partir du scénario pédagogique (annexe 3)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : les compétences et expériences des formateurs (20 points) Ce critère sera évalué à partir des informations professionnelles (annexe 4)
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-07+01:00 10:00:00+01:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: LAB 2.1 : Communiquer en situation d’apprentissage
Description: Cf. Cahier des charges
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays:  Belgique
N’importe où dans le pays donné
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2023-11-30+01:00
Durée: 4 YEAR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf. Cahier des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix HTVA (40 points) Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA. La méthode de calcul est la suivante :
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : la pertinence de l’offre pédagogique (40 points) Ce critère sera évalué à partir du scénario pédagogique (annexe 3)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : les compétences et expériences des formateurs (20 points) Ce critère sera évalué à partir des informations professionnelles (annexe 4)
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-07+01:00 10:00:00+01:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: LAB 2.2 : Gérer l’apprentissage
Description: Cf. Cahier des charges
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays:  Belgique
N’importe où dans le pays donné
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2023-11-30+01:00
Durée: 4 YEAR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf. Cahier des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère 1 : le prix HTVA (40 points) Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA. La méthode de calcul est la suivante :
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2 : la pertinence de l’offre pédagogique (40 points) Ce critère sera évalué à partir du scénario pédagogique (annexe 3)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 3 : les compétences et expériences des formateurs (20 points) Ce critère sera évalué à partir des informations professionnelles (annexe 4)
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-07+01:00 10:00:00+01:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: FormaForm
Numéro d’enregistrement: 0787693943_4474
Adresse postale: Avenue Albert Einstein 2A  
Ville: Louvain-La-Neuve
Code postal: 1348
Entité secondaire du pays: Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@formaform.be
Téléphone: +32 10238553
Adresse internet: http://www.formaform.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Entité secondaire du pays: Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocument.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science 33  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildetat.be
Téléphone: +32 (0)2 234 96 11
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: d1b11b5d-dbe8-4c1d-aef8-ae9d7c40d4f6-01
Principale raison de la modification: Mise à jour d’informations
Description: Lors de la séance d’informations du 26 octobre 2023, la question sur la limite des formateurs proposés a permis à l’équipe de FormaForm d’identifier qu’une erreur a été commise lors de la rédaction du cahier spécial des charges. En effet, concernant les lots 1, 2 et 3, une limite à 3 formateurs proposés est exigée. Cependant, pour les lots 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12, aucune limite de formateurs proposés doit être imposée. Voir avis rectificatif dans les documents
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Les documents de marché ont été modifiés le: 2023-10-27+02:00
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  67e6ad9e-8049-422e-b23e-62c3b8316130 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis: 2023-10-27+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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