Ville De Marche-en-famenne

Rénovation énergétique du Centre Culturel et Sportif



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Belgique - Travaux de transformation de bâtiments - Rénovation énergétique du Centre Culturel et Sportif

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [Ville de Marche-en-Famenne] ---
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
TitreRénovation énergétique du Centre Culturel et Sportif
DescriptionObjet des travaux : Rénovation énergétique du centre culturel et sportif de Marche et travaux connexes.Ces travaux comprennent :- l’isolation des parois verticales et remplacement du parement;- l’isolation des toitures plates, remplacement des coupoles et de l’étanchéité ;- l’isolation des toitures en zinc sur piscine, salle des sports et salle de spectacles;- les ouvrages connexes : percements de baies d’accès au vide sanitaire sous piscine et à la salle de sports ;- la menuiserie extérieure : pose de châssis et portes sectionnelles.Lieu d’exécution : 74, Chaussée de l’Ourthe, 6900 Marche-en-Famenne.Le marché est divisé en 2 lots comme suit :Lot 1 : Rénovation énergétique par l’extérieur et aménagements de 2 accès techniquesLot 2 : Aménagement intérieur de la salle multisports
Identifiant de la procédure45c3d908-a195-45e6-bad8-9d1a369c5bd8
Identifiant interne10/27/2023 11:07 AM 3PID782 RENOVATION ENERGETIQUE DU C.C.S.- Ph.AS.-15.09.202
Type de procédureOuverte
2.1.1 Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Boulevard du Midi 22   
Ville:  Marche-en-Famenne
Code postal:  6900
Entité secondaire du pays:  Arr. Marche-en-Famenne (BE343)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Ville de Marche-en-Famenne
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Boulevard du Midi 22   
Ville:  Marche-en-Famenne
Code postal:  6900
Entité secondaire du pays:  Arr. Marche-en-Famenne (BE343)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Ville de Marche-en-Famenne
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Boulevard du Midi 22   
Ville:  Marche-en-Famenne
Code postal:  6900
Entité secondaire du pays:  Arr. Marche-en-Famenne (BE343)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Ville de Marche-en-Famenne
2.1.4 Informations générales
Informations complémentairesL'ensemble des travaux devront être terminés et réceptionnés pour le 01.12.2025 au plus tard, en sachant que l'ordre de commencer sera fixé de manière contradictoire.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description[ Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
5. Lot
5.1 LotLOT-0001
TitreRénovation extérieure - Aménagement de deux accès
DescriptionRénovation extérieure - Aménagement de deux accès
Identifiant interneRENOVATION ENERGETIQUE DU C.C.S.- Ph.AS.-15.09.202
5.1.1 Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Boulevard du Midi 22   
Ville:  Marche-en-Famenne
Code postal:  6900
Entité secondaire du pays:  Arr. Marche-en-Famenne (BE343)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Ville de Marche-en-Famenne
5.1.3 Durée estimée
Date de début2024-02-05+01:00
Durée240 CALENDAR_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionD-D1Niveau(x) minimal(aux): classe 5
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeCapacité économique et financière
DescriptionD-D1 Niveau(x) minimal(aux): Classe 5
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionPar le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics.L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critèreUtilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypeCoût
DescriptionPrix
Pondération (points, valeur exacte)100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché[ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/782/5F/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Description de la garantie financière[ Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres2023-11-28+01:00 14:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre240 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure2023-11-28+01:00 14:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ CONSEIL D ETAT ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché[ LECOCQ Philippe ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation[ Ville de Marche-en-Famenne ] ---
5.1 LotLOT-0002
TitreSalle multisports
DescriptionSalle multisports
Identifiant interneRENOVATION ENERGETIQUE DU C.C.S.- Ph.AS.-15.09.202
5.1.1 Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Boulevard du Midi 22   
Ville:  Marche-en-Famenne
Code postal:  6900
Entité secondaire du pays:  Arr. Marche-en-Famenne (BE343)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Ville de Marche-en-Famenne
5.1.3 Durée estimée
Date de début2024-02-05+01:00
Durée90 CALENDAR_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionD-D5 ou D6Niveau(x) minimal(aux): classe2
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeCapacité économique et financière
DescriptionD- D5 ou D5Niveau(x) minimal(aux): classe 2
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionPar le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics.L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critèreUtilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypeCoût
DescriptionPrix
Pondération (points, valeur exacte)100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché[ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/782/5F/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Description de la garantie financière[ Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres2023-11-28+01:00 14:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre240 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure2023-11-28+01:00 14:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ CONSEIL D ETAT ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché[ LECOCQ Philippe ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation[ Ville de Marche-en-Famenne ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officielVille de Marche-en-Famenne
Numéro d’enregistrement0207.347.891
Adresse postaleBoulevard du Midi 22  
VilleMarche-en-Famenne
Code postal6900
PaysBelgique
Point de contactAlain Leriche
Adresse électroniquetravaux@marche.be
Téléphone+32 84327040
Télécopieur+32 84327049
Adresse internethttp://www.marche.be/
Profil de l’acheteurhttps://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officielLECOCQ Philippe
Numéro d’enregistrement0714423014
Adresse postaleLa Pimpernelle 21  
VilleMarche-en-Famenne
Code postal6900
PaysBelgique
Point de contactPhilippe LECOCQ
Adresse électroniquephlecocq@skynet.be
Téléphone+32 84312233
Télécopieur+32 84313990
Adresse internethttp://www.marche.be/
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel3P
Numéro d’enregistrementBE 0475.480.736
VilleAntwerpen
Code postal2000
PaysBelgique
Adresse électroniqueinfo@3p.eu
Téléphone+32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officielCONSEIL D ETAT
Numéro d’enregistrementBE 0931.814.266
Adresse postaleRue de la Science, 33  
VilleBRUXELLES
Code postal1040
PaysBelgique
Adresse électroniqueinfo@conseildedat.be
Téléphone+32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  10a58179-093b-4514-8c17-a90097010007 01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis2023-10-27+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais 
11.2 Informations relatives à la publication

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