Adjudications

Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-elisabeth - Ucl Namur

Accord-cadre pour la FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION COMPLÈTE DE MONITORING DES PARAMÈTRES DE TEMPÉRATURE, D'HUMIDITÉ RELATIVE, DE CO2, D'O2 ET DE PRESSION ATMOSPHÉRIQUE



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Belgique - Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) - Accord-cadre pour la FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION COMPLÈTE DE MONITORING DES PARAMÈTRES DE TEMPÉRATURE, D'HUMIDITÉ RELATIVE, DE CO2, D'O2 ET DE PRESSION ATMOSPHÉRIQUE

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur] ---
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre pour la FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION COMPLÈTE DE MONITORING DES PARAMÈTRES DE TEMPÉRATURE, D'HUMIDITÉ RELATIVE, DE CO2, D'O2 ET DE PRESSION ATMOSPHÉRIQUE
Description: Accord-cadre pour la FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION COMPLÈTE DE MONITORING DES PARAMÈTRES DE TEMPÉRATURE, D'HUMIDITÉ RELATIVE, DE CO2, D'O2 ET DE PRESSION ATMOSPHÉRIQUE
Identifiant de la procédure: 51c59632-bb11-455a-a4bd-7d85c150a336
Identifiant interne: 9/8/2023 9:34 AM 3PID369 2023/CHU UCL NAMUR/DIPAQ/PO-14
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Avenue G. Therasse, 1   
Ville:  Yvoir
Code postal:  5530
Entité secondaire du pays:  Arr. Dinant (BE351)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CHU UCL Namur - Site de Mont-Godinne
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Rue Saint-Jacques 501   
Ville:  Dinant
Code postal:  5500
Entité secondaire du pays:  Arr. Dinant (BE351)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CHU UCL Namur - Site de Dinant
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Place Louise Godin 15   
Ville:  Namur
Code postal:  5000
Entité secondaire du pays:  Arr. Namur (BE352)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CHU UCL Namur - Site de Sainte-Elisabeth
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Avenue G. Therasse, 1   
Ville:  Yvoir
Code postal:  5530
Entité secondaire du pays:  Arr. Dinant (BE351)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CHU UCL Namur - Site de Mont-Godinne
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Rue Saint-Jacques 501   
Ville:  Dinant
Code postal:  5500
Entité secondaire du pays:  Arr. Dinant (BE351)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CHU UCL Namur - Site de Dinant
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Place Louise Godin 15   
Ville:  Namur
Code postal:  5000
Entité secondaire du pays:  Arr. Namur (BE352)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CHU UCL Namur - Site de Sainte-Elisabeth
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1,254,811.89 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: La date de commencement du 2 janvier 2024 n'est renseignée qu'à titre indicatif et n'a pas de valeur contractuelle.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME) ] ---
Description: [ Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME) ] ---
Description: [ Faillite. (voir DUME) ] ---
Description: [ Corruption. (voir DUME) ] ---
Description: [ Concordat préventif. (voir DUME) ] ---
Description: [ Participation à une organisation criminelle. (voir DUME) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME) ] ---
Description: [ Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME) ] ---
Description: [ Fraude. (voir DUME) ] ---
Description: [ Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME) ] ---
Description: [ Insolvabilité. (voir DUME) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME) ] ---
Description: [ Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME) ] ---
Description: [ Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME) ] ---
Description: [ Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME) ] ---
Description: [ Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME) ] ---
Description: [ Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME) ] ---
Description: [ Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME) ] ---
Description: [ Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME) ] ---
Description: [ Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME) ] ---
Description: [ État de cessation d’activités. (voir DUME) ] ---
Description: [ Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME) ] ---
Description: [ Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME) ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre pour la FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION COMPLÈTE DE MONITORING DES PARAMÈTRES DE TEMPÉRATURE, D'HUMIDITÉ RELATIVE, DE CO2, D'O2 ET DE PRESSION ATMOSPHÉRIQUE
Description: Accord-cadre pour la FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION COMPLÈTE DE MONITORING DES PARAMÈTRES DE TEMPÉRATURE, D'HUMIDITÉ RELATIVE, DE CO2, D'O2 ET DE PRESSION ATMOSPHÉRIQUE
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Options:
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Options exigées (Le soumissionnaire remet offre pour les options exigées suivantes: Fourniture (acquisition) : - De capteurs permettant le suivi de paramètres de température lors du transport de marchandises à des températures fixées entre -20°C et +30°C entre les sites du CHU UCL Namur ou avec des prescripteurs externes, intégration des données y relatives dans le logiciel fourni en offre de base et maintenance full omnium de la solution. - De capteurs permettant le suivi de paramètres de température lors du transport de marchandises à des températures fixées entre -40°C et +30°C entre les sites du CHU UCL Namur ou avec des prescripteurs externes, intégration des données y relatives dans le logiciel fourni en offre de base et maintenance full omnium de la solution. Le pouvoir adjudicateur n’est jamais obligé de lever une option, ni lors de la conclusion, ni pendant l’exécution du marché. S’il décide de lever une/des option(s), le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de le faire tant à la conclusion du marché qu’à tout moment en cours d’exécution. Conformément à l’art 48 l’Arrêté Royal 18/4/17 : § 1er. Les options sont présentées dans une partie séparée de l’offre. § 2. Lorsque l’option est exigée, le non-respect de ses exigences minimales entraine tant l’irrégularité substantielle de l’option, que celle de l’offre de base. En cas de levée de l'option: - La garantie y relative couvrira l'entièreté des termes prévus au point II.8. - La maintenance full omnium y relative couvrira l'entièreté des termes prévus au point III.7.)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Avenue G. Therasse, 1   
Ville:  Yvoir
Code postal:  5530
Entité secondaire du pays:  Arr. Dinant (BE351)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CHU UCL Namur - Site de Mont-Godinne
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Rue Saint-Jacques 501   
Ville:  Dinant
Code postal:  5500
Entité secondaire du pays:  Arr. Dinant (BE351)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CHU UCL Namur - Site de Dinant
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Place Louise Godin 15   
Ville:  Namur
Code postal:  5000
Entité secondaire du pays:  Arr. Namur (BE352)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CHU UCL Namur - Site de Sainte-Elisabeth
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-02+01:00
Durée: 120 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1,254,811.89 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire décrit ses marchés/contrats de référence similaires exécutés au cours des trois dernières années dans le DUME, partie IV, en précisant pour chaque référence les montants totaux. Ces déclarations seront vérifiées par le Pouvoir adjudicateur qui se réserve le droit à cet effet de prendre contact avec les clients de référence pour vérifier l’exactitude et la pertinence des marchés/contrats déclarés /décrits dans le DUME. Pour chaque référence, le soumissionnaire mentionne au minimum : a. La mission ; b. Le montant ; c. La durée du contrat/marché en question ; d. Les coordonnées complètes (nom de contact, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et numéro de fax) de leurs destinataires publics ou privés. Il joint à son offre, pour chaque référence, une attestation de bonne exécution en utilisant exclusivement le modèle repris en annexe D.Niveau(x) minimal(aux): Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit disposer d’au moins 2 contrats/ marchés émanant de 2 clients différents et exécutés au cours des 3 dernières années à compter de la date ultime d’introduction des offres, ayant pour objet la fourniture d'une solution de monitoring de différents paramètres. Le degré d'exigence est fixé comme suit: - CHAQUE REFERENCE REMISE doit porter sur le monitoring d'au minimum deux types de paramètres : paramètres de température ET autre type de paramètre prévu dans le présent marché (soit humidité relative ou pression atmosphérique ou CO2 ou O2) ET - CHAQUE REFERENCE REMISE doit disposer d'un parc constitué de minimum 50 points de mesure tous types de paramètres confondus.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Non-applicable.Niveau(x) minimal(aux): Non-applicable.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Maintenance, service après-vente, télémaintenance
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Formation
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: [ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/369/L3/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-11-06+01:00 10:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 240 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure: 2023-11-06+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre: Le Pouvoir Adjudicateur souhaite faire correspondre la durée du marché à la durée de vie attendue des équipements.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation: [ Tribunal de Première Instance de l'arrondissement judiciaire de Namur ] ---
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de Première Instance de l'arrondissement judiciaire de Namur ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur ] ---
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Accord-cadre pour la FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION COMPLÈTE DE MONITORING DES PARAMÈTRES DE TEMPÉRATURE, D'HUMIDITÉ RELATIVE, DE CO2, D'O2 ET DE PRESSION ATMOSPHÉRIQUE
Description: Accord-cadre pour la FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION COMPLÈTE DE MONITORING DES PARAMÈTRES DE TEMPÉRATURE, D'HUMIDITÉ RELATIVE, DE CO2, D'O2 ET DE PRESSION ATMOSPHÉRIQUE
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Options:
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Options exigées (Le soumissionnaire remet offre pour les options exigées suivantes: Fourniture (acquisition) : - De capteurs permettant le suivi de paramètres de température lors du transport de marchandises à des températures fixées entre -20°C et +30°C entre les sites du CHU UCL Namur ou avec des prescripteurs externes, intégration des données y relatives dans le logiciel fourni en offre de base et maintenance full omnium de la solution. - De capteurs permettant le suivi de paramètres de température lors du transport de marchandises à des températures fixées entre -40°C et +30°C entre les sites du CHU UCL Namur ou avec des prescripteurs externes, intégration des données y relatives dans le logiciel fourni en offre de base et maintenance full omnium de la solution. Le pouvoir adjudicateur n’est jamais obligé de lever une option, ni lors de la conclusion, ni pendant l’exécution du marché. S’il décide de lever une/des option(s), le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de le faire tant à la conclusion du marché qu’à tout moment en cours d’exécution. Conformément à l’art 48 l’Arrêté Royal 18/4/17 : § 1er. Les options sont présentées dans une partie séparée de l’offre. § 2. Lorsque l’option est exigée, le non-respect de ses exigences minimales entraine tant l’irrégularité substantielle de l’option, que celle de l’offre de base. En cas de levée de l'option: - La garantie y relative couvrira l'entièreté des termes prévus au point II.8. - La maintenance full omnium y relative couvrira l'entièreté des termes prévus au point III.7.)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Avenue G. Therasse, 1   
Ville:  Yvoir
Code postal:  5530
Entité secondaire du pays:  Arr. Dinant (BE351)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CHU UCL Namur - Site de Mont-Godinne
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Rue Saint-Jacques 501   
Ville:  Dinant
Code postal:  5500
Entité secondaire du pays:  Arr. Dinant (BE351)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CHU UCL Namur - Site de Dinant
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Place Louise Godin 15   
Ville:  Namur
Code postal:  5000
Entité secondaire du pays:  Arr. Namur (BE352)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CHU UCL Namur - Site de Sainte-Elisabeth
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-02+01:00
Durée: 120 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1,254,811.89 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire décrit ses marchés/contrats de référence similaires exécutés au cours des trois dernières années dans le DUME, partie IV, en précisant pour chaque référence les montants totaux. Ces déclarations seront vérifiées par le Pouvoir adjudicateur qui se réserve le droit à cet effet de prendre contact avec les clients de référence pour vérifier l’exactitude et la pertinence des marchés/contrats déclarés /décrits dans le DUME. Pour chaque référence, le soumissionnaire mentionne au minimum : a. La mission ; b. Le montant ; c. La durée du contrat/marché en question ; d. Les coordonnées complètes (nom de contact, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et numéro de fax) de leurs destinataires publics ou privés. Il joint à son offre, pour chaque référence, une attestation de bonne exécution en utilisant exclusivement le modèle repris en annexe D.Niveau(x) minimal(aux): Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit disposer d’au moins 2 contrats/ marchés émanant de 2 clients différents et exécutés au cours des 3 dernières années à compter de la date ultime d’introduction des offres, ayant pour objet la fourniture d'une solution de monitoring de différents paramètres. Le degré d'exigence est fixé comme suit: - CHAQUE REFERENCE REMISE doit porter sur le monitoring d'au minimum deux types de paramètres : paramètres de température ET autre type de paramètre prévu dans le présent marché (soit humidité relative ou pression atmosphérique ou CO2 ou O2) ET - CHAQUE REFERENCE REMISE doit disposer d'un parc constitué de minimum 50 points de mesure tous types de paramètres confondus.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Non-applicable.Niveau(x) minimal(aux): Non-applicable.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Maintenance, service après-vente, télémaintenance
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Formation
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: [ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/369/L3/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-11-06+01:00 10:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 240 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure: 2023-11-06+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre: Le Pouvoir Adjudicateur souhaite faire correspondre la durée du marché à la durée de vie attendue des équipements.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation: [ Tribunal de Première Instance de l'arrondissement judiciaire de Namur ] ---
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de Première Instance de l'arrondissement judiciaire de Namur ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire Dinant Godinne Sainte-Elisabeth - UCL Namur
Numéro d’enregistrement: CHU-UCL-Namur
Adresse postale: Avenue Docteur G. Thérasse, 1  
Ville: Yvoir
Code postal: 5530
Pays: Belgique
Adresse électronique: cmap@chuuclnamur.uclouvain.be
Téléphone: +32 81422111
Adresse internet: http://www.chuuclnamur.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: 3P
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de Première Instance de l'arrondissement judiciaire de Namur
Numéro d’enregistrement: 081830460
Adresse postale: Place du Palais de Justice  
Ville: Namur
Code postal: 5000
Pays: Belgique
Adresse électronique: greffecivil.namur@just.fgov.be
Téléphone: +32 81251711
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 7130cb8c-4886-435d-a707-b64c1971aca5-01
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  8bbf8050-25b2-41d9-8127-44ef1441f2ae - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-10-24+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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