Centrale De Négociation Pour Les Achats Hospitaliers

Accord-cadre de fournitures ayant pour objet la fourniture de compléments nutritifs oraux adultes et pédiatriques et de nutrition entérale adulte et pédiatrique ainsi que du matériel d’administration



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Belgique - Produits nutritionnels spéciaux - Accord-cadre de fournitures ayant pour objet la fourniture de compléments nutritifs oraux adultes et pédiatriques et de nutrition entérale adulte et pédiatrique ainsi que du matériel d’administration

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers] ---
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1 Procédure
TitreAccord-cadre de fournitures ayant pour objet la fourniture de compléments nutritifs oraux adultes et pédiatriques et de nutrition entérale adulte et pédiatrique ainsi que du matériel d’administration
DescriptionAccord-cadre de fournitures ayant pour objet la fourniture de compléments nutritifs oraux adultes et pédiatriques et de nutrition entérale adulte et pédiatrique ainsi que du matériel d’administration
Identifiant de la procédure4e84be99-a3b5-4bf9-b013-358821b7dec3
Identifiant interneHôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréeNo
2.1.1 Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42122411 Pompes à usage nutritionnel
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description[ Voir les motifs d'exclusion précisés dans le CSC ] ---
5. Lot
5.1 LotLOT-0001
TitreHôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 1
DescriptionCompléments nutritifs oraux
Identifiant interne1
5.1.1 Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays:  Belgique
N’importe où dans le pays donné
5.1.3 Durée estimée
Autres duréesInconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentairesVoir documents du marché
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeAutre
DescriptionVoir description dans le CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
Informations relatives aux délais de recoursL'instance de recours est le Tribunal de première instance de l'arrondissement de Namur
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers ] ---
5.1 LotLOT-0002
TitreHôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 2
DescriptionNutrition entérale + pompes et trousses
Identifiant interne2
5.1.1 Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122411 Pompes à usage nutritionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Extra-Regio NUTS 3 (PTZZZ)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres duréesInconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeCapacité économique et financière
DescriptionVoir description dans le CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers ] ---
5.1 LotLOT-0003
TitreHôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 3
DescriptionNutrition semi-élémentaire
Identifiant interne3
5.1.1 Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122411 Pompes à usage nutritionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Extra-Regio NUTS 3 (PTZZZ)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres duréesInconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeCapacité économique et financière
DescriptionVoir description dans le CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers ] ---
5.1 LotLOT-0004
TitreHôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 4
DescriptionNutrition spécifique
Identifiant interne4
5.1.1 Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122411 Pompes à usage nutritionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Extra-Regio NUTS 3 (PTZZZ)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres duréesInconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeCapacité économique et financière
DescriptionVoir description dans le CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers ] ---
5.1 LotLOT-0005
TitreHôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 5
DescriptionDysphagie
Identifiant interne5
5.1.1 Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122411 Pompes à usage nutritionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Extra-Regio NUTS 3 (PTZZZ)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres duréesInconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeCapacité économique et financière
DescriptionVoir description dans le CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers ] ---
5.1 LotLOT-0006
TitreHôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 6
DescriptionPédiatrie
Identifiant interne6
5.1.1 Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122411 Pompes à usage nutritionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Extra-Regio NUTS 3 (PTZZZ)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres duréesInconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeCapacité économique et financière
DescriptionVoir description dans le CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers ] ---
5.1 LotLOT-0007
TitreHôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 7
DescriptionSeringues EnFIT
Identifiant interne7
5.1.1 Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122411 Pompes à usage nutritionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Extra-Regio NUTS 3 (PTZZZ)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres duréesInconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeCapacité économique et financière
DescriptionVoir description dans le CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officielCentrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers
Numéro d’enregistrement0828162937_1537
Adresse postaleRue de la Pavée 8  
VilleErpent
Code postal5101
Entité secondaire du paysArr. Namur (BE352)
PaysBelgique
Adresse électroniquefanny.derval@acahbelgique.be
Téléphone+32 81320590
Adresse internethttp://www.acahbelgique.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0002
Nom officielSPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrementBE001
Adresse postaleBoulevard Simon Bolivar 30 Bte1  
VilleBruxelles
Code postal1000
Entité secondaire du paysArr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
PaysBelgique
Adresse électroniquee.proc@publicprocument.be
Téléphone+32 2 740 80 00
Adresse internethttps://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifierdfd56595-1ac7-4aea-a96c-f2eb441e69c7-01
DescriptionUne nouvelle version de certains documents est disponible.
10.1 Modification
Identifiant de la sectionPROCEDURE
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  707859df-7726-4d7c-8ebf-d68c4a72a933 01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis2023-10-16+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais 
11.2 Informations relatives à la publication

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