Adjudications

Asbl Groupe Sante Chc - Departement Infrastructures

HEU-Reconditionnement Gériatrie-13.825



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Belgique - Travaux de construction de bâtiments liés à la santé - HEU-Reconditionnement Gériatrie-13.825

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [ASBL GROUPE SANTE CHC - DEPARTEMENT INFRASTRUCTURES] ---
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: HEU-Reconditionnement Gériatrie-13.825
Description: Rénovation profonde de l’ancienne maternité de la Clinique CHC Heusy afin de la convertir en une unité de Gériatrie. Ceci intègre : • la modification de l’ancienne chapelle afin de séparer le grand volume d’une hauteur sous plafond de 6 mètres en deux niveaux distincts permettant la construction des locaux communautaires de la Gériatrie • la création de cellules sanitaires adaptées aux exigences contemporaines. Ce projet inclut des travaux de Gros-œuvre, de parachèvement et de techniques spéciales. Dossier projet : N° de référence : 13.825.
Identifiant de la procédure: ca3d00e4-7ae3-4e44-9c60-19a89b46783b
Identifiant interne: 10/10/2023 11:20 AM 3PID521 HEU-Gériatrie-13.825
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  rue du Naimeux, 17   
Ville:  HEUSY
Code postal:  B-4802
Entité secondaire du pays:  Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CLINIQUE CHC HEUSY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  rue du Naimeux, 17   
Ville:  HEUSY
Code postal:  B-4802
Entité secondaire du pays:  Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CLINIQUE CHC HEUSY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  rue du Naimeux, 17   
Ville:  HEUSY
Code postal:  B-4802
Entité secondaire du pays:  Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CLINIQUE CHC HEUSY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  rue du Naimeux, 17   
Ville:  HEUSY
Code postal:  B-4802
Entité secondaire du pays:  Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CLINIQUE CHC HEUSY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  rue du Naimeux, 17   
Ville:  HEUSY
Code postal:  B-4802
Entité secondaire du pays:  Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CLINIQUE CHC HEUSY
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  rue du Naimeux, 17   
Ville:  HEUSY
Code postal:  B-4802
Entité secondaire du pays:  Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CLINIQUE CHC HEUSY
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: La date de début de chantier est une date approximative. La date effective sera communiquée en temps utiles en fonction de l'avancement de la validation des dossiers auprès des instances subsidiantes.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 1
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 0
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Lot A - Gros-oeuvre et parachèvements
Description: Lot A regroupant les corps d’états n°0, 1a, 1b, 2, 3a, 3b, 4, 5a, 5b, 6, 12a, 12b, 17: - CE 0 : Logistique de chantier - CE 1a : Assainissement, démolition - CE 1b : Gros œuvre couvert - CE 2 : Menuiseries extérieures - CE 3a : Chapes, - CE 3b : Revêtement de sol - CE 4 : Parachèvement : cloison, faux-plafond, enduits - CE 5a : Menuiserie intérieure et ferronnerie - CE 5b : Porte automatique - CE 6 : Enduits, revêtement muraux et Peinture - CE 12a : Mobiliers intégrés de chambres - CE 12b : Mobiliers intégrés autres - CE 17 : Abords et voiries
Identifiant interne: HEU-Gériatrie-13.825
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  rue du Naimeux, 17   
Ville:  HEUSY
Code postal:  B-4802
Entité secondaire du pays:  Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CLINIQUE CHC HEUSY
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-07-18+02:00
Durée: 290 CALENDAR_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir Clauses Administratives, point 2.4.4Niveau(x) minimal(aux): 1) Afin de démontrer qu’il dispose de la capacité technique nécessaire, Attestation d’agréation : • Lot A : la classe d’agréation requise est : 5 • Lot B : la classe d’agréation requise est : 3 • Lot C : la classe d’agréation requise est : 3 • Lot D : la classe d’agréation requise est : 4 • Lot E : la classe d’agréation requise est : sans objet Cette dernière n’est qu’indicative dans la mesure où, conformément à l’article 3 §4 de l’arrêté royal du 26 septembre 1991 fixant certaines mesures d’application de la loi du 20 mars 1991 organisant l’agréation des Entrepreneurs de travaux, la classe d’agréation exigible pour l’attribution d’un marché est celle qui correspond au montant de la soumission à approuver. • Lot A : la catégorie d’agréation requise est : D1 ou D4 ou D5 ou D10 ou D13 ou D25 • Lot B : la catégorie d’agréation requise est : D4 ou D5 ou D16 ou D18 ou D25 • Lot C : la catégorie d’agréation requise est : P1 • Lot D : la catégorie d’agréation requise est : D16 ou D17 ou D18 • Lot E : la catégorie d’agréation requise est : sans objet Conformément à l’article 3§1 de la loi du 20 mars 1991, l’agréation doit être personnelle au soumissionnaire ou à un membre de l’association momentané. Le soumissionnaire joint à son offre l’attestation d’agréation requise. 2) Afin de démontrer qu’il dispose de la capacité technique nécessaire, Le soumissionnaire joint à son offre trois références de travaux similaires à ceux du présent marché. Pour être valable, les références doivent : • Dater de moins de 5 ans (date de réception de la référence par rapport à la date d’ouverture de soumission du présent projet) ; • Correspondre à des travaux de même nature (c’est-à-dire même type de travaux) que ceux de l’offre présentée ; • Etre appuyées d’attestation de bonne exécution des travaux signés par le Maître de l’Ouvrage (pas par le bureau d’études ni l’Entrepreneur général pour un sous-traitant). Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu des travaux et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Le cas échéant, ces certificats seront transmis directement au Pouvoir Adjudicateur par l'autorité compétente ; • Le montant des travaux de chaque référence doit être supérieur ou égal (≥) à 80% de la soumission ; • La référence doit avoir été réalisée en milieu hospitalier ou maison de repos. • Compte tenu du fait qu’un lot comprend plusieurs corps d’état, il est demandé au soumissionnaire de présenter des références à minima dans deux corps d’état différents. Si une référence fournie est une référence en association, le soumissionnaire démontrera que sa part dans cette référence répond aux critères énoncés ci-dessus. Le soumissionnaire joint à son offre l’attestation d’agréation requise.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Evaluation du chiffre d’affaire Le chiffre d’affaires annuel moyen global des trois dernières années de la société.Niveau(x) minimal(aux): Le chiffre d'affaire doit être supérieur à 2 fois le montant du présent marché.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot A : D1 (Tous travaux de gros oeuvre et de mise sous toit de bâtiments ), Classe 5 ou D4 (Isolation acoustique ou thermique, cloisons légères, faux plafonds et faux planchers préfabriqués ou non), Classe 5 ou D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 5 ou D10 (Carrelages), Classe 5 ou D13 (Peinture), Classe 5 ou D25 (Revêtements de murs et de sols, autres que la marbrerie, le parquetage et les carrelages), Classe 5 Lot B : D4 (Isolation acoustique ou thermique, cloisons légères, faux plafonds et faux planchers préfabriqués ou non), Classe 3 ou D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 ou D16 (Installations sanitaires et installations de chauffage au gaz par appareils individuels), Classe 3 ou D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 3 ou D25 (Revêtements de murs et de sols, autres que la marbrerie, le parquetage et les carrelages), Classe 3 Lot C : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 3 Lot D : D16 (Installations sanitaires et installations de chauffage au gaz par appareils individuels), Classe 4 ou D17 (Chauffage central, installations thermiques), Classe 4 ou D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot E : sans objet
Utilisation de ce critère: Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût total (coûts des fourniture, installation, fonctionnement et maintenance du matériel)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir Clauses Administratives, point 2.5.9
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: [ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/521/1IU/2022 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Cautionnement (10 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-11-20+01:00 11:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 240 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure: 2023-11-20+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de Première Instance de LiègePalais de Justice - Annexe Nord ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ ASBL GROUPE SANTE CHC - DEPARTEMENT INFRASTRUCTURES ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ ASBL GROUPE SANTE CHC - DEPARTEMENT INFRASTRUCTURES ] ---
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Lot B - Cabines sanitaires
Description: Lot B regroupant le corps d’états n° 4a : - CE 4a : Cabines sanitaires (Cloisons, sol, électricité, plomberie, ventilation, … des salles de bains)
Identifiant interne: HEU-Gériatrie-13.825
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  rue du Naimeux, 17   
Ville:  HEUSY
Code postal:  B-4802
Entité secondaire du pays:  Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CLINIQUE CHC HEUSY
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-07-18+02:00
Durée: 290 CALENDAR_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir Clauses Administratives, point 2.4.4Niveau(x) minimal(aux): 1) Afin de démontrer qu’il dispose de la capacité technique nécessaire, Attestation d’agréation : • Lot A : la classe d’agréation requise est : 5 • Lot B : la classe d’agréation requise est : 3 • Lot C : la classe d’agréation requise est : 3 • Lot D : la classe d’agréation requise est : 4 • Lot E : la classe d’agréation requise est : sans objet Cette dernière n’est qu’indicative dans la mesure où, conformément à l’article 3 §4 de l’arrêté royal du 26 septembre 1991 fixant certaines mesures d’application de la loi du 20 mars 1991 organisant l’agréation des Entrepreneurs de travaux, la classe d’agréation exigible pour l’attribution d’un marché est celle qui correspond au montant de la soumission à approuver. • Lot A : la catégorie d’agréation requise est : D1 ou D4 ou D5 ou D10 ou D13 ou D25 • Lot B : la catégorie d’agréation requise est : D4 ou D5 ou D16 ou D18 ou D25 • Lot C : la catégorie d’agréation requise est : P1 • Lot D : la catégorie d’agréation requise est : D16 ou D17 ou D18 • Lot E : la catégorie d’agréation requise est : sans objet Conformément à l’article 3§1 de la loi du 20 mars 1991, l’agréation doit être personnelle au soumissionnaire ou à un membre de l’association momentané. Le soumissionnaire joint à son offre l’attestation d’agréation requise. 2) Afin de démontrer qu’il dispose de la capacité technique nécessaire, Le soumissionnaire joint à son offre trois références de travaux similaires à ceux du présent marché. Pour être valable, les références doivent : • Dater de moins de 5 ans (date de réception de la référence par rapport à la date d’ouverture de soumission du présent projet) ; • Correspondre à des travaux de même nature (c’est-à-dire même type de travaux) que ceux de l’offre présentée ; • Etre appuyées d’attestation de bonne exécution des travaux signés par le Maître de l’Ouvrage (pas par le bureau d’études ni l’Entrepreneur général pour un sous-traitant). Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu des travaux et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Le cas échéant, ces certificats seront transmis directement au Pouvoir Adjudicateur par l'autorité compétente ; • Le montant des travaux de chaque référence doit être supérieur ou égal (≥) à 80% de la soumission ; • La référence doit avoir été réalisée en milieu hospitalier ou maison de repos. • Compte tenu du fait qu’un lot comprend plusieurs corps d’état, il est demandé au soumissionnaire de présenter des références à minima dans deux corps d’état différents. Si une référence fournie est une référence en association, le soumissionnaire démontrera que sa part dans cette référence répond aux critères énoncés ci-dessus. Le soumissionnaire joint à son offre l’attestation d’agréation requise.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Evaluation du chiffre d’affaire Le chiffre d’affaires annuel moyen global des trois dernières années de la société.Niveau(x) minimal(aux): Le chiffre d'affaire doit être supérieur à 2 fois le montant du présent marché.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot A : D1 (Tous travaux de gros oeuvre et de mise sous toit de bâtiments ), Classe 5 ou D4 (Isolation acoustique ou thermique, cloisons légères, faux plafonds et faux planchers préfabriqués ou non), Classe 5 ou D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 5 ou D10 (Carrelages), Classe 5 ou D13 (Peinture), Classe 5 ou D25 (Revêtements de murs et de sols, autres que la marbrerie, le parquetage et les carrelages), Classe 5 Lot B : D4 (Isolation acoustique ou thermique, cloisons légères, faux plafonds et faux planchers préfabriqués ou non), Classe 3 ou D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 ou D16 (Installations sanitaires et installations de chauffage au gaz par appareils individuels), Classe 3 ou D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 3 ou D25 (Revêtements de murs et de sols, autres que la marbrerie, le parquetage et les carrelages), Classe 3 Lot C : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 3 Lot D : D16 (Installations sanitaires et installations de chauffage au gaz par appareils individuels), Classe 4 ou D17 (Chauffage central, installations thermiques), Classe 4 ou D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot E : sans objet
Utilisation de ce critère: Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût total (coûts des fourniture, installation, fonctionnement et maintenance du matériel)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir Clauses Administratives, point 2.5.9
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: [ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/521/1IU/2022 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Cautionnement (10 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-11-20+01:00 11:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 240 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure: 2023-11-20+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de Première Instance de LiègePalais de Justice - Annexe Nord ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ ASBL GROUPE SANTE CHC - DEPARTEMENT INFRASTRUCTURES ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ ASBL GROUPE SANTE CHC - DEPARTEMENT INFRASTRUCTURES ] ---
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Lot C - Electricité
Description: Lot C regroupant les corps d’états n°7a, 7b, 7c : - CE 7a : Electricité courant fort - CE 7b : Electricité courant faible - CE 7c : Contrôle d’accès
Identifiant interne: HEU-Gériatrie-13.825
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  rue du Naimeux, 17   
Ville:  HEUSY
Code postal:  B-4802
Entité secondaire du pays:  Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CLINIQUE CHC HEUSY
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-07-18+02:00
Durée: 290 CALENDAR_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir Clauses Administratives, point 2.4.4Niveau(x) minimal(aux): 1) Afin de démontrer qu’il dispose de la capacité technique nécessaire, Attestation d’agréation : • Lot A : la classe d’agréation requise est : 5 • Lot B : la classe d’agréation requise est : 3 • Lot C : la classe d’agréation requise est : 3 • Lot D : la classe d’agréation requise est : 4 • Lot E : la classe d’agréation requise est : sans objet Cette dernière n’est qu’indicative dans la mesure où, conformément à l’article 3 §4 de l’arrêté royal du 26 septembre 1991 fixant certaines mesures d’application de la loi du 20 mars 1991 organisant l’agréation des Entrepreneurs de travaux, la classe d’agréation exigible pour l’attribution d’un marché est celle qui correspond au montant de la soumission à approuver. • Lot A : la catégorie d’agréation requise est : D1 ou D4 ou D5 ou D10 ou D13 ou D25 • Lot B : la catégorie d’agréation requise est : D4 ou D5 ou D16 ou D18 ou D25 • Lot C : la catégorie d’agréation requise est : P1 • Lot D : la catégorie d’agréation requise est : D16 ou D17 ou D18 • Lot E : la catégorie d’agréation requise est : sans objet Conformément à l’article 3§1 de la loi du 20 mars 1991, l’agréation doit être personnelle au soumissionnaire ou à un membre de l’association momentané. Le soumissionnaire joint à son offre l’attestation d’agréation requise. 2) Afin de démontrer qu’il dispose de la capacité technique nécessaire, Le soumissionnaire joint à son offre trois références de travaux similaires à ceux du présent marché. Pour être valable, les références doivent : • Dater de moins de 5 ans (date de réception de la référence par rapport à la date d’ouverture de soumission du présent projet) ; • Correspondre à des travaux de même nature (c’est-à-dire même type de travaux) que ceux de l’offre présentée ; • Etre appuyées d’attestation de bonne exécution des travaux signés par le Maître de l’Ouvrage (pas par le bureau d’études ni l’Entrepreneur général pour un sous-traitant). Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu des travaux et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Le cas échéant, ces certificats seront transmis directement au Pouvoir Adjudicateur par l'autorité compétente ; • Le montant des travaux de chaque référence doit être supérieur ou égal (≥) à 80% de la soumission ; • La référence doit avoir été réalisée en milieu hospitalier ou maison de repos. • Compte tenu du fait qu’un lot comprend plusieurs corps d’état, il est demandé au soumissionnaire de présenter des références à minima dans deux corps d’état différents. Si une référence fournie est une référence en association, le soumissionnaire démontrera que sa part dans cette référence répond aux critères énoncés ci-dessus. Le soumissionnaire joint à son offre l’attestation d’agréation requise.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Evaluation du chiffre d’affaire Le chiffre d’affaires annuel moyen global des trois dernières années de la société.Niveau(x) minimal(aux): Le chiffre d'affaire doit être supérieur à 2 fois le montant du présent marché.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot A : D1 (Tous travaux de gros oeuvre et de mise sous toit de bâtiments ), Classe 5 ou D4 (Isolation acoustique ou thermique, cloisons légères, faux plafonds et faux planchers préfabriqués ou non), Classe 5 ou D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 5 ou D10 (Carrelages), Classe 5 ou D13 (Peinture), Classe 5 ou D25 (Revêtements de murs et de sols, autres que la marbrerie, le parquetage et les carrelages), Classe 5 Lot B : D4 (Isolation acoustique ou thermique, cloisons légères, faux plafonds et faux planchers préfabriqués ou non), Classe 3 ou D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 ou D16 (Installations sanitaires et installations de chauffage au gaz par appareils individuels), Classe 3 ou D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 3 ou D25 (Revêtements de murs et de sols, autres que la marbrerie, le parquetage et les carrelages), Classe 3 Lot C : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 3 Lot D : D16 (Installations sanitaires et installations de chauffage au gaz par appareils individuels), Classe 4 ou D17 (Chauffage central, installations thermiques), Classe 4 ou D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot E : sans objet
Utilisation de ce critère: Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût total (coûts des fourniture, installation, fonctionnement et maintenance du matériel)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir Clauses Administratives, point 2.5.9
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: [ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/521/1IU/2022 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Cautionnement (10 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-11-20+01:00 11:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 240 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure: 2023-11-20+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de Première Instance de LiègePalais de Justice - Annexe Nord ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ ASBL GROUPE SANTE CHC - DEPARTEMENT INFRASTRUCTURES ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ ASBL GROUPE SANTE CHC - DEPARTEMENT INFRASTRUCTURES ] ---
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Lot D - Sanitaires - HVAC - Fluides médicaux
Description: Lot D regroupant les corps d’états n°8, 9, 11a, 11b, 23 : - CE 8 : Installations sanitaires et de lutte contre l’incendie - CE 9 : Chauffage ventilation et conditionnement d’air (HVAC) - CE 11a : Fluides médicaux - CE 11b : Bandeaux de lit - CE 23 : GTC
Identifiant interne: HEU-Gériatrie-13.825
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  rue du Naimeux, 17   
Ville:  HEUSY
Code postal:  B-4802
Entité secondaire du pays:  Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CLINIQUE CHC HEUSY
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-07-18+02:00
Durée: 290 CALENDAR_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir Clauses Administratives, point 2.4.4Niveau(x) minimal(aux): 1) Afin de démontrer qu’il dispose de la capacité technique nécessaire, Attestation d’agréation : • Lot A : la classe d’agréation requise est : 5 • Lot B : la classe d’agréation requise est : 3 • Lot C : la classe d’agréation requise est : 3 • Lot D : la classe d’agréation requise est : 4 • Lot E : la classe d’agréation requise est : sans objet Cette dernière n’est qu’indicative dans la mesure où, conformément à l’article 3 §4 de l’arrêté royal du 26 septembre 1991 fixant certaines mesures d’application de la loi du 20 mars 1991 organisant l’agréation des Entrepreneurs de travaux, la classe d’agréation exigible pour l’attribution d’un marché est celle qui correspond au montant de la soumission à approuver. • Lot A : la catégorie d’agréation requise est : D1 ou D4 ou D5 ou D10 ou D13 ou D25 • Lot B : la catégorie d’agréation requise est : D4 ou D5 ou D16 ou D18 ou D25 • Lot C : la catégorie d’agréation requise est : P1 • Lot D : la catégorie d’agréation requise est : D16 ou D17 ou D18 • Lot E : la catégorie d’agréation requise est : sans objet Conformément à l’article 3§1 de la loi du 20 mars 1991, l’agréation doit être personnelle au soumissionnaire ou à un membre de l’association momentané. Le soumissionnaire joint à son offre l’attestation d’agréation requise. 2) Afin de démontrer qu’il dispose de la capacité technique nécessaire, Le soumissionnaire joint à son offre trois références de travaux similaires à ceux du présent marché. Pour être valable, les références doivent : • Dater de moins de 5 ans (date de réception de la référence par rapport à la date d’ouverture de soumission du présent projet) ; • Correspondre à des travaux de même nature (c’est-à-dire même type de travaux) que ceux de l’offre présentée ; • Etre appuyées d’attestation de bonne exécution des travaux signés par le Maître de l’Ouvrage (pas par le bureau d’études ni l’Entrepreneur général pour un sous-traitant). Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu des travaux et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Le cas échéant, ces certificats seront transmis directement au Pouvoir Adjudicateur par l'autorité compétente ; • Le montant des travaux de chaque référence doit être supérieur ou égal (≥) à 80% de la soumission ; • La référence doit avoir été réalisée en milieu hospitalier ou maison de repos. • Compte tenu du fait qu’un lot comprend plusieurs corps d’état, il est demandé au soumissionnaire de présenter des références à minima dans deux corps d’état différents. Si une référence fournie est une référence en association, le soumissionnaire démontrera que sa part dans cette référence répond aux critères énoncés ci-dessus. Le soumissionnaire joint à son offre l’attestation d’agréation requise.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Evaluation du chiffre d’affaire Le chiffre d’affaires annuel moyen global des trois dernières années de la société.Niveau(x) minimal(aux): Le chiffre d'affaire doit être supérieur à 2 fois le montant du présent marché.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot A : D1 (Tous travaux de gros oeuvre et de mise sous toit de bâtiments ), Classe 5 ou D4 (Isolation acoustique ou thermique, cloisons légères, faux plafonds et faux planchers préfabriqués ou non), Classe 5 ou D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 5 ou D10 (Carrelages), Classe 5 ou D13 (Peinture), Classe 5 ou D25 (Revêtements de murs et de sols, autres que la marbrerie, le parquetage et les carrelages), Classe 5 Lot B : D4 (Isolation acoustique ou thermique, cloisons légères, faux plafonds et faux planchers préfabriqués ou non), Classe 3 ou D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 ou D16 (Installations sanitaires et installations de chauffage au gaz par appareils individuels), Classe 3 ou D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 3 ou D25 (Revêtements de murs et de sols, autres que la marbrerie, le parquetage et les carrelages), Classe 3 Lot C : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 3 Lot D : D16 (Installations sanitaires et installations de chauffage au gaz par appareils individuels), Classe 4 ou D17 (Chauffage central, installations thermiques), Classe 4 ou D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot E : sans objet
Utilisation de ce critère: Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût total (coûts des fourniture, installation, fonctionnement et maintenance du matériel)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir Clauses Administratives, point 2.5.9
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: [ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/521/1IU/2022 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Cautionnement (10 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-11-20+01:00 11:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 240 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure: 2023-11-20+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de Première Instance de LiègePalais de Justice - Annexe Nord ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ ASBL GROUPE SANTE CHC - DEPARTEMENT INFRASTRUCTURES ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ ASBL GROUPE SANTE CHC - DEPARTEMENT INFRASTRUCTURES ] ---
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Lot E - Lève-personnes
Description: Lot E constitué du corps d’états n°19c : - CE 19c : Lève-personnes
Identifiant interne: HEU-Gériatrie-13.825
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  rue du Naimeux, 17   
Ville:  HEUSY
Code postal:  B-4802
Entité secondaire du pays:  Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  CLINIQUE CHC HEUSY
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-07-18+02:00
Durée: 290 CALENDAR_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir Clauses Administratives, point 2.4.4Niveau(x) minimal(aux): 1) Afin de démontrer qu’il dispose de la capacité technique nécessaire, Attestation d’agréation : • Lot A : la classe d’agréation requise est : 5 • Lot B : la classe d’agréation requise est : 3 • Lot C : la classe d’agréation requise est : 3 • Lot D : la classe d’agréation requise est : 4 • Lot E : la classe d’agréation requise est : sans objet Cette dernière n’est qu’indicative dans la mesure où, conformément à l’article 3 §4 de l’arrêté royal du 26 septembre 1991 fixant certaines mesures d’application de la loi du 20 mars 1991 organisant l’agréation des Entrepreneurs de travaux, la classe d’agréation exigible pour l’attribution d’un marché est celle qui correspond au montant de la soumission à approuver. • Lot A : la catégorie d’agréation requise est : D1 ou D4 ou D5 ou D10 ou D13 ou D25 • Lot B : la catégorie d’agréation requise est : D4 ou D5 ou D16 ou D18 ou D25 • Lot C : la catégorie d’agréation requise est : P1 • Lot D : la catégorie d’agréation requise est : D16 ou D17 ou D18 • Lot E : la catégorie d’agréation requise est : sans objet Conformément à l’article 3§1 de la loi du 20 mars 1991, l’agréation doit être personnelle au soumissionnaire ou à un membre de l’association momentané. Le soumissionnaire joint à son offre l’attestation d’agréation requise. 2) Afin de démontrer qu’il dispose de la capacité technique nécessaire, Le soumissionnaire joint à son offre trois références de travaux similaires à ceux du présent marché. Pour être valable, les références doivent : • Dater de moins de 5 ans (date de réception de la référence par rapport à la date d’ouverture de soumission du présent projet) ; • Correspondre à des travaux de même nature (c’est-à-dire même type de travaux) que ceux de l’offre présentée ; • Etre appuyées d’attestation de bonne exécution des travaux signés par le Maître de l’Ouvrage (pas par le bureau d’études ni l’Entrepreneur général pour un sous-traitant). Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu des travaux et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Le cas échéant, ces certificats seront transmis directement au Pouvoir Adjudicateur par l'autorité compétente ; • Le montant des travaux de chaque référence doit être supérieur ou égal (≥) à 80% de la soumission ; • La référence doit avoir été réalisée en milieu hospitalier ou maison de repos. • Compte tenu du fait qu’un lot comprend plusieurs corps d’état, il est demandé au soumissionnaire de présenter des références à minima dans deux corps d’état différents. Si une référence fournie est une référence en association, le soumissionnaire démontrera que sa part dans cette référence répond aux critères énoncés ci-dessus. Le soumissionnaire joint à son offre l’attestation d’agréation requise.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Evaluation du chiffre d’affaire Le chiffre d’affaires annuel moyen global des trois dernières années de la société.Niveau(x) minimal(aux): Le chiffre d'affaire doit être supérieur à 2 fois le montant du présent marché.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot A : D1 (Tous travaux de gros oeuvre et de mise sous toit de bâtiments ), Classe 5 ou D4 (Isolation acoustique ou thermique, cloisons légères, faux plafonds et faux planchers préfabriqués ou non), Classe 5 ou D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 5 ou D10 (Carrelages), Classe 5 ou D13 (Peinture), Classe 5 ou D25 (Revêtements de murs et de sols, autres que la marbrerie, le parquetage et les carrelages), Classe 5 Lot B : D4 (Isolation acoustique ou thermique, cloisons légères, faux plafonds et faux planchers préfabriqués ou non), Classe 3 ou D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 3 ou D16 (Installations sanitaires et installations de chauffage au gaz par appareils individuels), Classe 3 ou D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 3 ou D25 (Revêtements de murs et de sols, autres que la marbrerie, le parquetage et les carrelages), Classe 3 Lot C : P1 (Installations électriques des bâtiments (groupes électrogènes, équipements de détection d'incendie et de vol, télétransmissions et de téléphonie mixte ), Classe 3 Lot D : D16 (Installations sanitaires et installations de chauffage au gaz par appareils individuels), Classe 4 ou D17 (Chauffage central, installations thermiques), Classe 4 ou D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 4 Lot E : sans objet
Utilisation de ce critère: Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût total (coûts des fourniture, installation, fonctionnement et maintenance du matériel)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir Clauses Administratives, point 2.5.9
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: [ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/521/1IU/2022 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Cautionnement (10 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-11-20+01:00 11:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 240 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure: 2023-11-20+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de Première Instance de LiègePalais de Justice - Annexe Nord ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ ASBL GROUPE SANTE CHC - DEPARTEMENT INFRASTRUCTURES ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ ASBL GROUPE SANTE CHC - DEPARTEMENT INFRASTRUCTURES ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: ASBL GROUPE SANTE CHC - DEPARTEMENT INFRASTRUCTURES
Numéro d’enregistrement: TVA BE 0406.805.238
Adresse postale: Boulevard de Patience et Beaujonc 9  
Ville: LIEGE
Code postal: 4000
Pays: Belgique
Point de contact: Frédéric FRANCOTTE
Adresse électronique: frederic.francotte@chc.be
Téléphone: +32 43557552
Adresse internet: http://www.chc.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: 3P
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel: FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement: BE001
Ville: Brussel
Code postal: 1000
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal de Première Instance de LiègePalais de Justice - Annexe Nord
Numéro d’enregistrement: BE 0308.357.753
Adresse postale: rue de Bruxelles, 2  
Ville: LIEGE
Code postal: B-4000
Pays: Belgique
Adresse électronique: greffe.tpilie@just.fgov.be
Téléphone: +32 42227888
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  1660a8f1-b386-4aea-82d8-d41b30ce7fea - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-10-10+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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