La Maison Seresienne

LMS Accord cadre travaux remplacement vitrerie



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Belgique - Travaux de vitrerie - LMS Accord cadre travaux remplacement vitrerie

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [LA MAISON SERESIENNE] ---
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
TitreLMS Accord cadre travaux remplacement vitrerie
DescriptionRemplacement de vitrerie
Identifiant de la procédureab738b8c-19b9-463e-865e-4b83e6011870
Identifiant interneLMS Accord cadre vitrerie 2023
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA69,325 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre69,325 EUR
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description[ 1. Le soumissionnaire atteste qu’il ne fait l’objet d’aucune condamnation pénale au sens de l’article 67, § 1er, de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics ou, en cas de condamnation pénale, qu’il a adopté des mesures de nature à démontrer leur fiabilité en dépit d’un motif d’exclusion obligatoire et ce, conformément à l’article 70 de la loi (mesures correctrices). ] ---
Description[ Voir CSC ] ---
5. Lot
5.1 LotLOT-0001
TitreLMS Accord cadre vitrerie 2023 - 1
DescriptionAccord cadre remplacement vitrerie sur le patrimoine de La Maison Sérésienne
Identifiant interne1
5.1.1 Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Divers lieux de l'entité   
Ville:  Seraing
Code postal:  4100
Entité secondaire du pays:  Arr. Liège (BE332)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres duréesInconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
DescriptionReconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA69,325 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre277,300 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeAutre
Nomvoir CSC
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres2023-11-16+01:00 11:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre150 DAY
Conditions du marché:
Un accord de non-divulgation est requis
Facturation en ligneRequise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation[ Conseil d'Etat ] ---
Organisation chargée des procédures de recours[ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché[ LA MAISON SERESIENNE ] ---
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché[ LA MAISON SERESIENNE ] ---
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours[ LA MAISON SERESIENNE ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation[ LA MAISON SERESIENNE ] ---
Organisation qui traite les offres[ LA MAISON SERESIENNE ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officielLA MAISON SERESIENNE
Numéro d’enregistrement0403964913_2414
Adresse postalePlace des Verriers, 11  
VilleSeraing
Code postal4100
Entité secondaire du paysArr. Liège (BE332)
PaysBelgique
Adresse électroniquedirection@maisonseresienne.be
Téléphone+32 43372900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officielSPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrementBE001
Adresse postaleBoulevard Simon Bolivar 30 Bte1  
VilleBruxelles
Code postal1000
Entité secondaire du paysArr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
PaysBelgique
Adresse électroniquee.proc@publicprocument.be
Téléphone+32 2 740 80 00
Adresse internethttps://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officielConseil d'Etat
Numéro d’enregistrement0308.356.862
VilleEtterbbeek
Entité secondaire du paysArr. Liège (BE332)
PaysBelgique
Adresse électroniquebudget@raadvst-consetat.be
Téléphone022349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  d0f2be52-dc6c-4fc6-84ca-f386fbd74f67 01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis2023-10-11+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais 
11.2 Informations relatives à la publication

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