Adjudications

Université Libre De Bruxelles

Remplacement des châssis



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Belgique - Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires - Remplacement des châssis

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: [Université Libre de Bruxelles] ---
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Remplacement des châssis
Description: Remplacement des châssis
Identifiant de la procédure: a3d6c570-29de-4a2d-bb5b-04145a3bb348
Identifiant interne: 9/28/2023 11:32 AM 3PID3469 DI/P/23/1015
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard de la Plaine - accès 2 
Ville: Ixelles
Code postal: 1050
Entité secondaire du pays: Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Campus de la PLAINE - Bâtiment BC - ailes B & C
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard de la Plaine - accès 2 
Ville: Ixelles
Code postal: 1050
Entité secondaire du pays: Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Campus de la PLAINE - Bâtiment BC - ailes B & C
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Remplacement des châssis
Description: Remplacement des châssis
Identifiant interne: DI/P/23/1015
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard de la Plaine - accès 2 
Ville: Ixelles
Code postal: 1050
Entité secondaire du pays: Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Campus de la PLAINE - Bâtiment BC - ailes B & C
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-15+01:00
Date de fin: 2024-10-31+01:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: L'indication de la part du marché que l'opérateur économique a éventuellement l'intention de sous-traiter.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire fournira trois références différentes de travaux de remplacement de châssis. Ces références seront accompagnées de leur certificat de bonne exécution. La première référence doit concerner des travaux de remplacement de châssis dans un immeuble de bureau occupé. La seconde référence doit concerner des travaux de remplacement de châssis dont le montant des travaux est au minimum de 1.500.000 € La troisième référence est laissée au choix du soumissionnaire.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. * Un extrait du casier judiciaire ou un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance et dont il résulte que le soumissionnaire : - n'a pas fait l'objet d'une condamnation prononcée par un jugement ayant force de chose jugée pour participation à une organisation criminelle, corruption, fraude, infractions terroristes, infractions liées aux activités terroristes ou incitation à commettre une telle infraction, complicité ou tentative d'une telle infraction, blanchiment de capitaux ou financement de terrorisme, travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains, occupation de ressortissants de pays tiers en séjour illégal ; - n'a pas fait l'aveu de sa faillite et ne fait pas l'objet d'une procédure de liquidation, de réorganisation judiciaire ou de toute autre procédure de même nature existant dans les législations et réglementations nationales; - n'a pas fait l'objet d'une condamnation prononcée par un jugement ayant force de chose jugée pour tout délit affectant sa moralité professionnelle ; En outre, le pouvoir adjudicateur s'assurera que le soumissionnaire ne s'est pas rendu gravement coupable de fausses déclarations en fournissant des renseignements exigibles en application de la sélection qualitative.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: D20 (Menuiserie métallique), Classe 5
Utilisation de ce critère: Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: [ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/3469/LF/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-10-31+01:00 11:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 120 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure: 2023-10-31+01:00 11:00:00+01:00
Lieu: Département des Infrastructures, Avenue Buyl, 117 à 1050 Ixelles
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 {auxiliary|text|further-info} translation is missing
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de première instance francophone de Bruxelles ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Département des Infrastructures - Service Support et Missions Transversales / Marchés Publics ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Département des Infrastructures - Service Support et Missions Transversales / Marchés Publics ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Université Libre de Bruxelles
Numéro d’enregistrement: BE 0407.626.464
Adresse postale: Aveniue Franklin D. Roosevelt 50  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1050
Pays: Belgique
Point de contact: Emery KAREGE
Adresse électronique: emery.karege@ulb.be
Téléphone: +32 26504981
Adresse internet: http://www.ulb.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôle(s):
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Département des Infrastructures - Service Support et Missions Transversales / Marchés Publics
Numéro d’enregistrement: DI - SSMT - MP
Adresse postale: Avenue A. Buyl, 117  
Ville: Ixelles
Code postal: 1050
Pays: Belgique
Point de contact: Jean-Marc Hincq
Adresse électronique: jean-marc.hincq@ulb.be
Téléphone: +32 26502550
Adresse internet: http://www.ulb.ac.be/
Rôle(s):
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement: BE001
Ville: Brussel
Code postal: 1000
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôle(s):
TED eSender
8.1 ORG-0004
Nom officiel: 3P
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôle(s):
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0005
Nom officiel: Tribunal de première instance francophone de Bruxelles
Numéro d’enregistrement: BE 0308.357.753
Adresse postale: Rue des quatre bras, 13  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Pays: Belgique
Adresse électronique: bxl.tpi.greffe.civil@just.fgov.be
Téléphone: +32 25086361
Rôle(s):
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 060dec41-36a7-4334-9c56-4f82f6f5d696 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-09-28+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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