1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: [Fabrique d'Eglise Saint-Sépulcre et Saint-Paul (WL - Nivelles)] ---
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Architecture rue de Namur
Description: Désignation d'un architecte auteur de projet pour la restauration et la construction d'immeubles
Identifiant de la procédure: f137ff19-e6af-4d39-9259-a0e01b2ee920
Identifiant interne: SSP-2023/02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: No
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ Preuve non fournie ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: SSP-2023/02 - 1
Description: Désignation d'un architecte auteur de projet pour la restauration et la construction d'un immeuble
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Namur 122
Ville: NIVELLES
Code postal: 1400
Entité secondaire du pays: Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:Type: Autre
Description: Voir cahier des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir cahier des charges
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2023-11-03+01:00 11:00:00+01:00
Informations relatives à l’ouverture publique:Date/heure: 2023-11-03+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique:Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Fabrique d'Eglise Saint-Sépulcre et Saint-Paul (WL - Nivelles) ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Fabrique d'Eglise Saint-Sépulcre et Saint-Paul (WL - Nivelles) ] ---
Organisation qui traite les offres: [ Fabrique d'Eglise Saint-Sépulcre et Saint-Paul (WL - Nivelles) ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Fabrique d'Eglise Saint-Sépulcre et Saint-Paul (WL - Nivelles)
Numéro d’enregistrement: 0211271146_2631
Adresse postale: Place Schiffelers, 1
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Entité secondaire du pays: Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 475980024
Rôles de cette organisation:Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Entité secondaire du pays: Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 81dba628-9daf-4ca1-bcdb-dd0c52ceafe1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-09-25+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication