1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: [Régie des Bâtiments] ---
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Ittre - SPF Justice - Remplacement châssis
Description: Remplacement châssis
Identifiant de la procédure: de0b897f-ddf2-455f-8b9b-0ef786146316
Identifiant interne: 2023-202279-446
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: No
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421130 Poses de portes et de fenêtres
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ voir cahier des charges ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: 2023-202279-446 - 1
Description: remplacement châssis
Identifiant interne: Ittre - SPF Justice - remplacement châssis
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421130 Poses de portes et de fenêtres
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Ittre
Code postal: 1460
Entité secondaire du pays: Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Le cahier des charges et toutes ses annexes telles que le métrésont uniquement disponibles sur demande. Veuillez utiliser à cet effet le formulaire decommande ci-joint. Vous pouvez envoyer le formulaire de commande complété et signépar e-mail (à l’adresse mentionnée dans le formulaire de commande. Après vérification devotre demande, vous recevrez par e-mail un lien sécurisé vous permettant de téléchargerles documents du marché. Les Soumissionnaires doivent obligatoirement visiter les lieuxoù les travaux doivent être exécutés. Les visites accompagnées ont lieu sur rendez-vouspréalable à prendre auprès de : - M. Gilles DUBAR : 0475/54.16.56 - Gilles.Dubar@buildingsagency.be Le RDV doit être pris au moins 48 heures à l’avance encommuniquant (par e-mail) une copie de la carte d’identité recto-verso des personnes quieffectueront la visite : Gilles.Dubar@buildingsagency.be Une attestation sera remise auSoumissionnaire après la visite. Cette attestation doit obligatoirement être jointe à l’offre. 5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2023-11-09+01:00
Durée: 20 DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Le cahier des charges et toutes ses annexes telles que le métré sont uniquement disponibles sur demande. Veuillez utiliser à cet effet le formulaire de commande ci-joint. Vous pouvez envoyer le formulaire de commande complété et signé par e-mail (à l’adresse mentionnée dans le formulaire de commande. Après vérification de votre demande, vous recevrez par e-mail un lien sécurisé vous permettant de télécharger les documents du marché. Les Soumissionnaires doivent obligatoirement visiter les lieux où les travaux doivent être exécutés. Les visites accompagnées ont lieu sur rendez-vous préalable à prendre auprès de : - M. Gilles DUBAR : 0475/54.16.56 - Gilles. Dubar@buildingsagency.be Le RDV doit être pris au moins 48 heures à l’avance en communiquant (par e-mail) une copie de la carte d’identité recto-verso des personnes qui effectueront la visite : Gilles.Dubar@buildingsagency.be Une attestation sera remise au Soumissionnaire après la visite. Cette attestation doit obligatoirement être jointe à l’offre. 5.1.9 Critères de sélection
Critère:Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: agréation
Description: Pour la passation du Marché, les travaux faisant l'objet du présent Marché sont classés dans la catégorie D5 et le Pouvoir Adjudicateur est d'avis qu'ils appartiennent à la classe 2.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:Type: Prix
Description: prix
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est limité
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2023-11-09+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique:Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Régie des Bâtiments
Numéro d’enregistrement: 0208312646_4891
Département: Régie des Bâtiments - Wallonie Région Ouest
Adresse postale: Rue Verte, 11
Ville: Mons
Code postal: 7000
Entité secondaire du pays: Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 25416511
Rôles de cette organisation:Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Entité secondaire du pays: Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0308.356.862
Ville: Bruxelles
Pays: Belgique
Téléphone: +322349611
Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ce74fafa-a104-4c11-8581-b5a4cb22b14d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-09-25+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication