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Ville De Namur

Ecole communale de Temploux : Lot 1 (Ventilation) et Lot 2 (Remplacement des châssis)



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Belgique - Travaux d'installation de ventilation - Ecole communale de Temploux : Lot 1 (Ventilation) et Lot 2 (Remplacement des châssis)

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: [Ville de Namur] ---
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Ecole communale de Temploux : Lot 1 (Ventilation) et Lot 2 (Remplacement des châssis)
Description: Ecole communale de Temploux : Lot 1 (Ventilation) et Lot 2 (Remplacement des châssis)
Identifiant de la procédure: ec4bb10d-54f4-4b93-9620-2f0c7b8af3e0
Identifiant interne: 9/19/2023 2:49 PM 3PID4002 BEB 848 bis
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Lieutenant-Colonel Maniette, 12 
Ville: Temploux
Code postal: 5020
Entité secondaire du pays: Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Ecole communale de Temploux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Lieutenant-Colonel Maniette, 12 
Ville: Temploux
Code postal: 5020
Entité secondaire du pays: Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Ecole communale de Temploux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Lieutenant-Colonel Maniette, 12 
Ville: Temploux
Code postal: 5020
Entité secondaire du pays: Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Ecole communale de Temploux
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Les dates de début des travaux sont approximatives. Les travaux devront être effectués pendant les congés scolaires. Seuls les finitions et les travaux dans les locaux qui ne sont pas occupés sont autorisés pendant les périodes d’occupation de l’école. Les travaux devront obligatoirement être réalisés et réceptionnés pour le 01 décembre 2024 au plus tard.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Ventilation
Description: Ventilation
Identifiant interne: BEB 848 bis
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Options:
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Options exigées (Non spécifié)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Lieutenant-Colonel Maniette, 12 
Ville: Temploux
Code postal: 5020
Entité secondaire du pays: Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Ecole communale de Temploux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-02-12+01:00
Durée: 150 CALENDAR_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Des références de travaux d'installation d'un dispositif de ventilation dans une école (ou tout bâtiment accueillant des groupes de personne (minimum 15 personnes / locaux)), exécutés au cours des 5 dernières années maximum, indiquant le montant, la date, le lieu d’exécution et les destinataires. Moyen de preuve : attestation de bonne exécution émise ou contresignée par le bénéficiaire privé ou public. Niveau(x) minimal(aux): Minimum 3 références. Travaux réceptionnés au moins provisoirement. Montant minimal total des références : 30.000 € HTVA.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Pour le Lot 1 (Ventilation) : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 1 Pour le Lot 2 (Remplacement des châssis) : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 1 Le soumissionnaire agréé en vertu de la Loi du 20 mars 1991 ne doit pas joindre un certificat d’agréation, la vérification de sa situation est faite par l’adjudicateur via la banque de données des entrepreneurs agréés sur le site internet du SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie. Le soumissionnaire agréé ou inscrit sur une liste officielle d’un autre Etat membre précise l’adresse web qui permet à l’adjudicateur d’accéder aux informations utiles ou, à défaut, joint copie du certificat approprié ou de la preuve d’inscription ainsi que tout document de nature à établir l’équivalence de cette certification ou inscription avec l’agréation belge. Le soumissionnaire qui n’est ni agréé en vertu de la Loi du 20 mars 1991 ni dans un autre Etat membre (ou non inscrit sur une liste officielle) doit joindre à son offre les pièces justificatives nécessaires qui démontrant qu’il remplit les conditions d’agréation visées à l’article 4, §1er de la loi précitée.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: [ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/4002/CH/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-10-20+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Ville de Namur ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Ville de Namur ] ---
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Remplacement des châssis
Description: Remplacement des châssis
Identifiant interne: BEB 848 bis 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Options exigées (Non spécifié)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Lieutenant-Colonel Maniette, 12 
Ville: Temploux
Code postal: 5020
Entité secondaire du pays: Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Ecole communale de Temploux
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-02-12+01:00
Durée: 150 CALENDAR_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Des références de remplacement de châssis dans une école (ou tout bâtiment accueillant des groupes de personne (minimum 15 personnes / locaux)), exécutés au cours des 5 dernières années maximum, indiquant le montant, la date, le lieu d’exécution et les destinataires. Moyen de preuve : attestation de bonne exécution émise ou contresignée par le bénéficiaire privé ou public. Niveau(x) minimal(aux): Minimum 3 références. Travaux réceptionnés au moins provisoirement. Montant minimal total des références : 30.000 € HTVA.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Pour le Lot 1 (Ventilation) : D18 (Ventilation, chauffage à air chaud, conditionnement d'air), Classe 1 Pour le Lot 2 (Remplacement des châssis) : D (Entreprises générales de bâtiments), Classe 1 Le soumissionnaire agréé en vertu de la Loi du 20 mars 1991 ne doit pas joindre un certificat d’agréation, la vérification de sa situation est faite par l’adjudicateur via la banque de données des entrepreneurs agréés sur le site internet du SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie. Le soumissionnaire agréé ou inscrit sur une liste officielle d’un autre Etat membre précise l’adresse web qui permet à l’adjudicateur d’accéder aux informations utiles ou, à défaut, joint copie du certificat approprié ou de la preuve d’inscription ainsi que tout document de nature à établir l’équivalence de cette certification ou inscription avec l’agréation belge. Le soumissionnaire qui n’est ni agréé en vertu de la Loi du 20 mars 1991 ni dans un autre Etat membre (ou non inscrit sur une liste officielle) doit joindre à son offre les pièces justificatives nécessaires qui démontrant qu’il remplit les conditions d’agréation visées à l’article 4, §1er de la loi précitée.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: [ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/4002/CH/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-10-20+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Ville de Namur ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Ville de Namur ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville de Namur
Numéro d’enregistrement: BE 207.362.739
Adresse postale: Hôtel de Ville  
Ville: Namur
Code postal: 5000
Pays: Belgique
Point de contact: Ingrid Burton
Adresse électronique: Marches.BEB@ville.namur.be
Téléphone: +32 81246594
Télécopieur: +32 81246065
Adresse internet: http://www.namur.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: 3P
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science, 33  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildetat.be
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 401c1d9d-bcd7-4716-bb13-ffa71c52cc98 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-09-19+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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