1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: [Commune d'Esneux] ---
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Rénovation du mur de soutènement de l'Eglise Saint-Hubert
Description: Rénovation du mur de soutènement de l'Eglise Saint-Hubert
Identifiant de la procédure: e22ed51b-bd12-4d83-94eb-e454476a0688
Identifiant interne: 9/18/2023 9:09 AM 3PID2187 3P 2187
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262620 Murs de soutènement
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Esneux
Code postal: 4130
Entité secondaire du pays: Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Place Jean d'Ardenne
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Esneux
Code postal: 4130
Entité secondaire du pays: Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Place Jean d'Ardenne
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Esneux
Code postal: 4130
Entité secondaire du pays: Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Place Jean d'Ardenne
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Esneux
Code postal: 4130
Entité secondaire du pays: Arr. Waremme (BE334)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Place Jean d'Ardenne
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Esneux
Code postal: 4130
Entité secondaire du pays: Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft (BE336)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Place Jean d'Ardenne
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Esneux
Code postal: 4130
Entité secondaire du pays: Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Place Jean d'Ardenne
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Esneux
Code postal: 4130
Entité secondaire du pays: Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Place Jean d'Ardenne
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Esneux
Code postal: 4130
Entité secondaire du pays: Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Place Jean d'Ardenne
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Esneux
Code postal: 4130
Entité secondaire du pays: Arr. Waremme (BE334)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Place Jean d'Ardenne
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Esneux
Code postal: 4130
Entité secondaire du pays: Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft (BE336)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Place Jean d'Ardenne
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Rénovation du mur de soutènement de l'Eglise Saint-Hubert
Description: Rénovation du mur de soutènement de l'Eglise Saint-Hubert
Identifiant interne: 3P 2187
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262620 Murs de soutènement
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Esneux
Code postal: 4130
Entité secondaire du pays: Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Place Jean d'Ardenne
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Esneux
Code postal: 4130
Entité secondaire du pays: Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Place Jean d'Ardenne
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Esneux
Code postal: 4130
Entité secondaire du pays: Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Place Jean d'Ardenne
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Esneux
Code postal: 4130
Entité secondaire du pays: Arr. Waremme (BE334)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Place Jean d'Ardenne
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville: Esneux
Code postal: 4130
Entité secondaire du pays: Bezirk Verviers — Deutschsprachige Gemeinschaft (BE336)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Place Jean d'Ardenne
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-03-01+01:00
Durée: 70 WORKING_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Liste de références de travaux similaires (type et montant).Niveau(x) minimal(aux): Au moins deux ces cinq dernières années avec certification de bonne exécution.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:Type: Capacité économique et financière
Description: Attestation bancaire.Niveau(x) minimal(aux): Suivant modèle joint en annexe au présent cahier spécial des charges.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: D1 (Tous travaux de gros oeuvre et de mise sous toit de bâtiments ), Classe 2
Utilisation de ce critère: Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-10-06+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 90 DAY
Conditions du marché:Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique:Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Commune d'Esneux ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Commune d'Esneux ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune d'Esneux
Numéro d’enregistrement: 0207.340.963
Adresse postale: Place Jean d'Ardenne 1
Ville: Esneux
Code postal: 4130
Pays: Belgique
Point de contact: Marianne DELMELLE
Téléphone: +32 43809342
Rôles de cette organisation:Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: 3P
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: rue de la Science, 33
Ville: Bruxelles (tél. : 02/234.96.11)
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 789a49b6-c7eb-40d8-88fe-61b8deea4cb6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-09-18+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication