1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: [Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets] ---
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: 2023-039 - Accord-cadre de fournitures (accompagnées services de connexes) ayant pour objet la livraison et l’installation de capteurs IoT pour divers contenants
Description: 2023-039 - Accord-cadre de fournitures (accompagnées services de connexes) ayant pour objet la livraison et l’installation de capteurs IoT pour divers contenants
Identifiant de la procédure: 1fe5b9b3-2de9-4687-83ff-e1de035d214d
Identifiant interne: 2023-039 - IoT divers contenants
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ Pour le surplus, il est renvoyé au guide de soumission ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: 2023-039 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES (ACCOMPAGNÉES SERVICES DE CONNEXES) AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON ET L’INSTALLATION DE CAPTEURS IOT POUR DIVERS CONTENANTS
Description: 2023-039 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES (ACCOMPAGNÉES SERVICES DE CONNEXES) AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON ET L’INSTALLATION DE CAPTEURS IOT POUR DIVERS CONTENANTS
Identifiant interne: 2023-039
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Quantité: 0
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays: Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-23+02:00
Durée: 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Description: Il est renvoyé au guide de soumission
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Il est renvoyé au guide de soumission
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Il est renvoyé au guide de soumission
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Sans objet
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9 Critères de sélection
Critère:Type: Capacité économique et financière
Nom: Il est renvoyé au guide de soumission
Description: Il est renvoyé au guide de soumission
Critère:Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Il est renvoyé au guide de soumission
Description: Il est renvoyé au guide de soumission
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:Type: Coût
Nom: Il est renvoyé au guide de soumission
Description: Il est renvoyé au guide de soumission
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2023-10-09+02:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Il est renvoyé au guide de soumission ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-10-23+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:Informations complémentaires: Au vu de la procédure électronique, il n' y a aura pas d'ouverture au public !
Conditions du marché:Conditions relatives à l’exécution du contrat: Il est renvoyé au guide de soumission
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours: voir réglementation "marchés publics"
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation: [ Conseil d'Etat ] ---
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets ] ---
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: [ Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets ] ---
Organisation qui traite les offres: [ Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets
Numéro d’enregistrement: 0201543234_104
Adresse postale: Rue du Déversoir, 1
Ville: Couillet
Code postal: 6010
Entité secondaire du pays: Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 71600494
Rôles de cette organisation:Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: 0671516647_0
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Entité secondaire du pays: Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0308356862
Ville: Bruxelles
Pays: Belgique
Téléphone: +3222349611
Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 11785039-2ccd-408a-a672-8f6e614f0e0d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-09-11+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication