Le présent avis a trait à la publication d'un:   AVIS DE MARCHE  
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel :  Bruxelles Environnement
Adresse postale :  Avenue du port 86C/3000, BE- 1000  Bruxelles
Point de contact:  Monsieur Gabriel Dias
Tél:   +32 27757575
Courriel:   gdias@environnement.brussels
Adresse(s) internet:   www.environnement.brussels  
Adresse internet du profil d'acheteur:  



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Fourniture d'articles de bureau et de papeterie durables destinés aux membres du personnel de Bruxelles Environnement sous la forme d'un centrale d'achat pour les administrations bruxelloises  
Numéro de référence:   2022K0258
II.1.2. Code CPV principal :  30100000
II.1.3. Type de marché :  fournitures
II.1.4. Description succincte
Dans le présent cahier des charges, Bruxelles Environnement vise l’achat d’articles de bureau et de papeterie fabriqués en matériaux écologiques et selon des procédés écologiques.
Bruxelles Environnement fait office de centrale d'achat pour les administrations bruxelloises. Les articles sont par ailleurs aussi destinés aux membres du personnel de son administration.
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots:   OUI


II.2. Description

Lot   1

II.2.1. Intitulé
Articles de bureau  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE1
Lieu d'exécution principal:   Parc de Woluwe, avenue du Parc de Woluwe 68 à 1000 Bruxelles
II.2.4. Description
voir II.2.1  
II.2.7. Durée
60   mois
Renouvellement possible:   NON

Lot   2

II.2.1. Intitulé
Matériel de bricolage  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE1
Lieu d'exécution principal:   Parc de Woluwe, avenue du Parc de Woluwe 68 à 1000 Bruxelles
II.2.4. Description
voir II.2.1  
II.2.7. Durée
60   mois
Renouvellement possible:   NON

Lot   3

II.2.1. Intitulé
Papier et enveloppes  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE1
Lieu d'exécution principal:   Parc de Woluwe, avenue du Parc de Woluwe 68 à 1000 Bruxelles
II.2.4. Description
voir II.2.1  
II.2.7. Durée
60   mois
Renouvellement possible:   NON

Lot   4

II.2.1. Intitulé
Enveloppes avec logo  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE1
Lieu d'exécution principal:   Parc de Woluwe, avenue du Parc de Woluwe 68 à 1000 Bruxelles
II.2.4. Description
voir II.2.1  
II.2.7. Durée
60   mois
Renouvellement possible:   NON

Lot   5

II.2.1. Intitulé
Articles de branding  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE1
Lieu d'exécution principal:   Parc de Woluwe, avenue du Parc de Woluwe 68 à 1000 Bruxelles
II.2.4. Description
voir II.2.1  
II.2.7. Durée
60   mois
Renouvellement possible:   NON



III.1. Conditions de participation

III.1.1 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:  
* Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016.L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

III.1.2 Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu'il satisfait aux critères de sélection suivants :1. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global de l'entreprise et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activités de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
1. L’attestation du chiffre d’affaires d’un des 3 derniers exercices comptables, d’un montant annuel moyen de 600.000,00 euros TVAC pour le lot 1.
Ce montant est basé sur les administrations participantes et le pouvoir adjudicateur.
L’attestation du chiffre d’affaires d’un des 3 derniers exercices comptables, d’un montant annuel moyen de 30.000,00 euros TVAC pour le lot 2.
Ce montant est basé sur les administrations participantes et le pouvoir adjudicateur.
L’attestation du chiffre d’affaires d’un des 3 derniers exercices comptables, d’un montant annuel moyen de 100.000,00 euros TVAC pour le lot 3.
Ce montant est basé sur les administrations participantes et le pouvoir adjudicateur.
L’attestation du chiffre d’affaires d’un des 3 derniers exercices comptables, d’un montant annuel moyen de 30.000,00 euros TVAC pour le lot 4.
Ce montant est basé sur les administrations participantes et le pouvoir adjudicateur.
L’attestation du chiffre d’affaires d’un des 3 derniers exercices comptables, d’un montant annuel moyen de 30.000,00 euros TVAC pour le lot 5.

III.1.3 Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu'il satisfait aux critères de sélection suivants :1. Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
1. pour les lots 1 et 2, au moins 3 références d’un montant minimum de 25.000 euros HTVA par an pour chacune, datant de 3 ans maximum par rapport à la remise de la présente offre
pour les lots 3 et 4, au moins 3 références d’un montant minimum de 6.000 euros HTVA par an pour chacune, datant de 3 ans maximum par rapport à la remise de la présente offre
pour le lot 5, au moins 3 références d’un montant minimum de 3.000 euros HTVA par an, datant de 3 ans maximum par rapport à la remise de la présente offre.



IV.1.1 Type de pocédure
Procédure ouverte

IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8 Information concernant l’Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP:   OUI

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d’intérêt   2023-01-27  10:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :   FR, NL
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au (jj/mm/aaaa):   2023-05-27
IV.2.7 Lancement des procédures d’attribution
Date:   2023-01-27
Heure locale:   10:00
Adresse:   Salle n° . Avenue du Port 86C/3000



VI.3. Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être introduites électroniquement sur le site internet de e-Tendering https://eten.publicprocurement.be/.

VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'État
rue de la Science 33, 1040 Bruxelles,  BE- 1040  Bruxelles
Adresse(s) internet:Adresse(s) internet:   http://www.raadvst-consetat.be

VI.5 Date d’envoi du présent avis
2022-12-13