Le présent avis a trait à la publication d'un: AVIS DE MARCHE
Extrait du texte officiel.
SECTION I. POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1. Nom et adresses
Nom officiel : Anderlecht
Adresse postale : Place du Conseil, 1 , BE- 1070 Bruxelles
Point de contact: Collège des Bourgmestre et Echevins
Tél: +32 25580800
Courriel: info@anderlecht.brussels
Adresse(s) internet: www.anderlecht.be
Adresse internet du profil d'acheteur: https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=462733
I.3. Communication
Nom officiel : Enseignement NL
Adresse postale : rue Georges Moreau 3-5, BE- 1070 Anderlecht
Point de contact: H. De Ridder
Courriel: hderidder@anderlecht.brussels
Adresse(s) internet: http://anderlecht.be
Adresse internet du profil d'acheteur: http://enot.publicprocurement.be/enot-war/displayForum.do?forumId=48149
SECTION II. OBJET
II.1. Étendue du marché
II.1.1. Intitulé
Acquisition de jouets Numéro de référence: Gemeente Anderlecht-22-037 CAAC-F02_0
II.1.2. Code CPV principal : 37520000
II.1.3. Type de marché : fournitures
II.1.4. Description succincte
Acquistiion de jouets
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots: OUI
II.2. Description
Lot 1II.2.1. Intitulé
Coin jeux -Imitation II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 2II.2.1. Intitulé
Coin jeux -Situation II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 3II.2.1. Intitulé
Coin jeux -Construction II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 4II.2.1. Intitulé
Coin jeux -Musique II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 5II.2.1. Intitulé
Coin jeux - Histoires II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 6II.2.1. Intitulé
Coin jeux - Bac à sable II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 7II.2.1. Intitulé
Coin jeux -Activités II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 8II.2.1. Intitulé
Coin jeux -Hochets II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 9II.2.1. Intitulé
Coin jeux -Jouets à tirer II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 10II.2.1. Intitulé
Coin jeux - Imagiers II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 11II.2.1. Intitulé
Puzzle FR II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 12II.2.1. Intitulé
Didactique 1: mathématiques II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 13II.2.1. Intitulé
Didactique 2: mesures II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 14II.2.1. Intitulé
Didactique 3: éveil II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 15II.2.1. Intitulé
Didactique 4: langage II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 16II.2.1. Intitulé
Jeux de société II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 17II.2.1. Intitulé
Coin jeux NL II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 18II.2.1. Intitulé
Didactique NL II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
Lot 19II.2.1. Intitulé
Technique II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Anderlecht
II.2.4. Description
Acquisition de jouets
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: NON
SECTION III. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1. Conditions de participation
III.1.1 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
* L'opérateur économique produit le Document unique de marché européen, qui consiste en une déclaration sur l'honneur propre actualisée et qui est accepté par le pouvoir adjudicateur à titre de preuve a priori en lieu et place des documents ou certificats délivrés par des autorités publiques ou des tiers pour confirmer que l'opérateur économique concerné :1° ne se trouve pas dans l'une des situations d'exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016;2° répond aux critères de sélection applicables qui ont été établis conformément à l'article 71 de la loi du 17 juin 2016;* Les documents suivants sont accessibles par voie électronique et l’adjudicateur se renseignera lui-même : - Le paiement des cotisations de sécurité sociale à l'ONSS ; - La situation juridique (non faillite ou situation similaire) à la BCE ; - La balance de dettes fiscales (SPF Finances) ;Les autres documents seront réclamés à l’adjudicataire pressenti.
III.1.3 Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Une liste des principales livraisons effectués au cours des trois dernières années à savoir la livraison de jouets, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Lot 1: 20.000€,00 TVAC par référence
Lot 2: 12.000€,00 TVAC par référence
Lot 3: 7.000€,00 TVAC par référence
Lot 4: 1.500€,00 TVAC par référence
Lot 5: 4.500€,00 TVAC par référence
Lot 6: 1.700€,00 TVAC par référence
Lot 7: 2.200€,00 TVAC par référence
Lot 8: 1.000€,00 TVAC par référence
Lot 9: 1.200€,00 TVAC par référence
Lot 10: 1.000€,00 TVAC par référence
Lot 11: 3.500€,00 TVAC par référence
Lot 12: 7.500€,00 TVAC par référence
Lot 13: 1.500€,00 TVAC par référence
Lot 14: 600,00€,00 TVAC par référence
Lot 15: 7.000€,00 TVAC par référence
Lot 16: 15.000€,00 TVAC par référence
Lot 17: 12.000€,00 TVAC par référence
Lot 18: 12.000€,00 TVAC par référence
Lot 19: 7.000€,00 TVAC par référence
SECTION IV. PROCEDURE
IV.1.1 Type de pocédure
Procédure ouverte
IV.1.8 Information concernant l’Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP: NON
IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d’intérêt 2022-12-27 09:30
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : FR, NL
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7 Lancement des procédures d’attribution
Date: 2022-12-27
Heure locale: 09:30
SECTION VI. RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.4 Procédures de recours
VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'État
Rue de la Science 33,, BE- 1040 Bruxelles
Tél: +32 22349611
Adresse(s) internet:Adresse(s) internet: www.raadvst-consetat.be
VI.5 Date d’envoi du présent avis
2022-11-29