Le présent avis a trait à la publication d'un:   AVIS DE MARCHE  
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel :  Bruxelles Environnement
Adresse postale :  Avenue du port 86C/3000, BE- 1000  Bruxelles
Point de contact:  Monsieur Olivier Brasseur
Tél:   +32 25631708
Courriel:   obrasseur@environnement.brussels
Adresse(s) internet:   www.environnement.brussels  
Adresse internet du profil d'acheteur:  



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Entretien préventif et correctif du Réseau de Surveillance de la Qualité de l'Air en Région de Bruxelles-Capitale  
Numéro de référence:   2022A0186
II.1.2. Code CPV principal :  90731100
II.1.3. Type de marché :  services
II.1.4. Description succincte
Le but de ce marché est de garantir l'assurance du bon fonctionnement, et ce d'une manière continue et dans les meilleures conditions possibles, de tout l'appareillage de mesure et des systèmes de "traitement" des données qui font partie du "Réseau de Surveillance de la Qualité de l'air"
Pour les lots 1, 2 et 3, l'acquisition et la sauvegarde de données doit être assurée afin d’obtenir un maximum de données fiables et validées (au moins 90% du temps).Tout ce qui est fait pour assurer cette continuité des données devra permettre que le banc d’étalonnage et le réseau de mesure télémétrique et non télémétrique restent dans le champ d’accréditation du laboratoire sous la norme ISO 17025.
Les méthodologies et les appareils utilisés sur le réseau de mesure et au banc d’étalonnage sont, en effet, conformes aux exigences imposées par la réglementation européenne et respectent les procédures de maintenance, de contrôle et d’étalonnage définis par.(voir documents du marché)
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots:   OUI


II.2. Description

Lot   1

II.2.1. Intitulé
Entretien préventif et correctif des appareils de mesure pour la détermination de la teneur des polluants gazeux ( NO, NO2, O3, CO, SO2) et particules fines dans l'air ambiant  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE1
Lieu d'exécution principal:   Région de Bruxelles Capitale, Bruxelles
II.2.4. Description
•l’entretien préventif et correctif des appareils de mesure pour la détermination de la teneur des polluants gazeux (NO, NO2, O3, CO, SO2) dans l’air ambiant, en ce compris l’appareillage de contrôle régulier du ZERO et du SPAN ainsi que l’appareillage auxiliaire placé dans les stations de mesure fixes ;   •l’entretien préventif des appareils de mesure du banc d’étalonnage utilisés pour la détermination de la teneur des polluants gazeux (NO, NO2, O3, CO, SO2) dans l’air ambiant ;   •l’entretien préventif et correctif de l’appareillage de mesure de la concentration massique des particules fines (PM10 et PM2.5) dans l’air ambiant et de l’appareillage connexe situés dans les stations du réseau télémétrique ;   •l’entretien préventif et correctif des appareils de mesures de particules Fidas de la marque Palas pour la détermination continue et simultanée du nombre de particules présentes dans l’air pour 5 classes différentes (PM1, PM2.5, PM4, PM10, TSP (PMtot)) avec un diamètre équivalent allant de 0.18 à 18 µm;   •l’entretien préventif et correctif des senseurs météorologiques et du mât installé sur un site de mesure du réseau télémétrique ;   •l’entretien préventif et correctif de quelques appareils de réserve installés au Laboratoire de Qualité de l’Air ;   •l’entretien préventif et correctif des appareils de contrôle installés au banc d’étalonnage IRCELINE, localisé dans les locaux du Laboratoire de Qualité de l’Air;   •l’entretien général des stations de mesure fixes.  
II.2.7. Durée
12   mois
Renouvellement possible:   OUI
Non spécifié  

Lot   2

II.2.1. Intitulé
Entretien préventif et correctif du système central de gestion de données et des systèmes d'acuisition placés dans les stations de mesures  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE1
Lieu d'exécution principal:   Région de Bruxelles Capitale, Bruxelles
II.2.4. Description
•l’entretien préventif et correctif du système central de gestion (serveurs Linux titulaire et redondant), de l’unité de sauvegarde réseau (NAS), des deux terminaux fixes (Desktop PC Windows) et d’un portable (Laptop Windows), les systèmes opérationnels, les bases de données et les applications spécifiques pour l’exploitation des données et pour l’interrogation régulière des stations de mesure, en ce compris les appareils connexes ;   •l’entretien préventif et correctif des systèmes d’acquisition (système SAM) placés dans les stations de mesure et au banc d’étalonnage, ainsi que l’appareillage connexe de communication et les applications software nécessaires au bon fonctionnement des SAM(4G).  
II.2.7. Durée
12   mois
Renouvellement possible:   OUI
Non spécifié  

Lot   3

II.2.1. Intitulé
Entretien préventif et correctif des systèmes pour les mesures Black Carbon  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE1
Lieu d'exécution principal:   Région de Bruxelles Capitale, Bruxelles
II.2.4. Description
•l’entretien préventif et correctif des aethalomètres pour les mesures de Black Carbon.  
II.2.7. Durée
12   mois
Renouvellement possible:   OUI
Non spécifié  

Lot   4

II.2.1. Intitulé
Entretien préventif et correctif des systèmes d'échantillonnage de type Partisol  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE1
Lieu d'exécution principal:   Région de Bruxelles Capitale, Bruxelles
II.2.4. Description
•l’entretien préventif et correctif des systèmes d’échantillonnage, type Partisol, avec tête de prélèvement PM10.  
II.2.7. Durée
12   mois
Renouvellement possible:   OUI
Non spécifié  

Lot   5

II.2.1. Intitulé
Entretien préventif et correctif des systèmes d'échantillonage de type Lifetek  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE1
Lieu d'exécution principal:   Région de Bruxelles Capitale, Bruxelles
II.2.4. Description
•l’entretien préventif et correctif des systèmes d’échantillonnage, type Lifetek, avec tête de prélèvement PM10.  
II.2.7. Durée
12   mois
Renouvellement possible:   OUI
Non spécifié  

Lot   6

II.2.1. Intitulé
Entretien des échantillonneurs de type Brechtel Pills  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE1
Lieu d'exécution principal:   Région de Bruxelles Capitale, Bruxelles
II.2.4. Description
•l’entretien préventif et correctif des systèmes d’échantillonnage, de type Brechtel Pills: utilisés pour l'échantillonnage continu, des anions et des cations dans l'air ambiant.  
II.2.7. Durée
12   mois
Renouvellement possible:   OUI
Non spécifié  

Lot   7

II.2.1. Intitulé
Entretien préventif et correctif d'un analyseur de type Sunset avec changement automatique des échantillons  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE1
Lieu d'exécution principal:   Région de Bruxelles Capitale, Bruxelles
II.2.4. Description
•l’entretien préventif et correctif d’un analyseur de type Sunset avec chargement automatique des échantillons: utilisé pour l'analyse des concentrations COP/CEP dans l'air ambiant.  
II.2.7. Durée
12   mois
Renouvellement possible:   OUI
Non spécifié  



III.1. Conditions de participation

III.1.1 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:  
* Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016.L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.

III.1.2 Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu'il satisfait aux critères de sélection suivants :

III.1.3 Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu'il satisfait aux critères de sélection suivants :1. Uniquement pour lot 1, lot 2: Une liste des principaux services prestés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.2. L'indication des titres d'études et professionnels du prestataire de services.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
1. Le soumissionnaire doit avoir rempli un contrat d'entretien d’appareils de mesure de pollution de l'air ambiant concernés, et ce au moins pendant trois ans. Ce contrat, prouvé par une attestation de bonne exécution, doit correspondre à l'objet et à l'ampleur du présent marché.
2. Exigences minimales pour le lot n°1
Le soumissionnaire doit avoir du personnel dirigeant qui occupe, ou a occupé récemment, un emploi dirigeant dans un contrat d'entretien d'appareils de mesure de pollution dans l'air ambiant.
Le soumissionnaire doit avoir du personnel technique qui:
- est soit spécialisé en métrologie, soit a au moins cinq ans d'expérience dans l'entretien d'appareils de mesure de la pollution de l'air ambiant ;
- possède des compétences d’électronicien (au moins un des deux techniciens présent sur le réseau) ;
- possède son certificat BA4 et BA5 ;
- possède des certificats de formation sur les appareils de mesure utilisés ou doit fournir la preuve qu'il est habilité par le fabricant de l'appareil de mesure utilisé à réaliser des interventions sur l'appareil en question ;
- effectue un recyclage sécurité au minimum tous les ans ;
- possède son certificat VCA+.
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Exigences minimales pour le lot n°2 :
Le soumissionnaire doit avoir du personnel dirigeant qui occupe, ou a occupé récemment, un emploi dirigeant dans un contrat d'entretien de systèmes d’acquisition de données en relation avec les mesures de pollution dans l'air ambiant.
Le soumissionnaire doit disposer des services d’informaticiens qui possèdent la connaissance
des systèmes Linux, MS-Windows 7 ou version plus récente, des bases de données Oracle et du système d’exploitation XR.
Le soumissionnaire doit prouver qu'il possède le support du développeur du logiciel XR.
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Exigences minimales pour le lot n°3 :
Le soumissionnaire doit avoir du personnel dirigeant qui occupe, ou a occupé récemment, un emploi dirigeant dans un contrat d'entretien d'appareils de mesure de pollution dans l'air ambiant.
Le soumissionnaire doit avoir du personnel technique qui:
- est soit spécialisé en métrologie, soit a au moins cinq ans d'expérience dans l'entretien d'appareils de mesure de la pollution de l'air ambiant ;
- possède son certificat VCA+ ;
- le soumissionnaire doit avoir du personnel technique qui possède des certificats de formation sur les appareils de mesure utilisés.
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Exigences minimales pour les lots n°4, 5, 6 et 7 :
Le soumissionnaire doit avoir du personnel dirigeant qui occupe, ou a occupé récemment, un emploi dirigeant dans un contrat d'entretien d'appareils de mesure de pollution dans l'air ambiant.
Le soumissionnaire doit avoir du personnel technique qui:
- est soit spécialisé en métrologie, soit a au moins cinq ans d'expérience dans l'entretien d'appareils de mesure de la pollution de l'air ambiant ;
- possède son certificat VCA+ ;
- le soumissionnaire doit fournir la preuve qu'il est habilité par le fabricant de l'appareil de mesure utilisé à réaliser des interventions sur l'appareil en question.



IV.1.1 Type de pocédure
Procédure ouverte

IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8 Information concernant l’Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP:   OUI

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d’intérêt   2022-10-25  10:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :   FR, NL
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au (jj/mm/aaaa):   2023-01-23
IV.2.7 Lancement des procédures d’attribution
Date:   2022-10-25
Heure locale:   10:00
Adresse:   Salle n° . Avenue du Port 86C/3000



VI.3. Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être introduites électroniquement sur le site internet de e-Tendering https://eten.publicprocurement.be/.

VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'État
rue de la Science 33, 1040 Bruxelles,  BE- 1040  Bruxelles
Adresse(s) internet:Adresse(s) internet:   http://www.raadvst-consetat.be

VI.5 Date d’envoi du présent avis
2022-09-22