Le présent avis a trait à la publication d'un:   AVIS DE MARCHE  
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel :  Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Adresse postale :  Rue Laplace 40, BE- 4100  Seraing
Tél:   +32 43387892
Courriel:   r.blavier@chba.be
Adresse(s) internet:   www.chba.be  
Adresse internet du profil d'acheteur:   https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=446499



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Produits de quincaillerie  
Numéro de référence:   A.I.S.H.-RB01-22-F02_0
II.1.2. Code CPV principal :  44316400
II.1.3. Type de marché :  fournitures
II.1.4. Description succincte
Le présent marché est un marché de fournitures à passer par voie de procédure ouverte et sous forme d’accord-cadre relatif à l’approvisionnement en produits de quincaillerie.
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots:   OUI


II.2. Description

Lot   1

II.2.1. Intitulé
Quincaillerie  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
II.2.4. Description
Quincaillerie  
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   OUI
Le marché est passé pour une durée d’un an et est renouvelable tacitement aux mêmes conditions à raison de 3 fois un an sauf avis contraire d’une des deux parties moyennant préavis notifié par envoi recommandé à La Poste au plus tard 4 mois avant la date anniversaire du contrat si la résiliation émane de l’adjudicataire et au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du contrat si la résiliation émane de la Centrale.   La durée totale du marché, reconductions comprises, ne pourra excéder 4 ans.  

Lot   2

II.2.1. Intitulé
Menuiserie  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
II.2.4. Description
Menuiserie  
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   OUI
Le marché est passé pour une durée d’un an et est renouvelable tacitement aux mêmes conditions à raison de 3 fois un an sauf avis contraire d’une des deux parties moyennant préavis notifié par envoi recommandé à La Poste au plus tard 4 mois avant la date anniversaire du contrat si la résiliation émane de l’adjudicataire et au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du contrat si la résiliation émane de la Centrale.   La durée totale du marché, reconductions comprises, ne pourra excéder 4 ans.  

Lot   3

II.2.1. Intitulé
Produits chimiques  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
II.2.4. Description
Produits chimiques  
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   OUI
Le marché est passé pour une durée d’un an et est renouvelable tacitement aux mêmes conditions à raison de 3 fois un an sauf avis contraire d’une des deux parties moyennant préavis notifié par envoi recommandé à La Poste au plus tard 4 mois avant la date anniversaire du contrat si la résiliation émane de l’adjudicataire et au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du contrat si la résiliation émane de la Centrale.   La durée totale du marché, reconductions comprises, ne pourra excéder 4 ans.  



III.1. Conditions de participation

III.1.1 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:  
Le candidat produit le document unique de marché européen qui consiste en une déclaration sur l’honneur propre actualisée et qui est accepté par le pouvoir adjudicateur à titre de preuve à priori en lieu et place des documents ou certificats délivrés par des autorités publiques ou des tiers pour confirmer que le candidat concerné1. Ne se trouve pas dans l’une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 20162. Répond aux critères de sélection applicables qui ont été établis conformément à l’article 71 de la Loi du 17 juin 2016.

III.1.2 Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Pour que le soumissionnaire soit sélectionné, le chiffre d'affaires global moyen du soumissionnaire qui sera calculé sur les 3 dernières années comptables complètes doit couvrir au minimum le montant total des seuils requis pour les lots soumissionnés. Si tel n’était pas le cas, le soumissionnaire proposera alors une liste, classée par ordre préférentiel, des lots qu’il souhaite se voir attribuer s’il était classé en ordre utile pour y prétendre.
Les seuils* des chiffres d’affaires annuels globaux à atteindre sont donc, pour chaque lot, les suivants :
• LOT 1 : Quincaillerie – un montant annuel d’au moins 50.000 €
• LOT 2 : menuiserie – un montant annuel d’au moins 20.000 €
• LOT 3 : Produits chimiques – un montant annuel d’au moins 10.000 €
* Montants cumulables si plusieurs lots soumissionnés (exemple : si soumission pour les lots 1 et 2, le montant du chiffre d’affaires global devra correspondre à la sommes des seuils de ces deux lots).



IV.1.1 Type de pocédure
Procédure ouverte

IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8 Information concernant l’Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP:   OUI

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d’intérêt   2022-07-08  10:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :   FR
IV.2.7 Lancement des procédures d’attribution
Date:   2022-07-08
Heure locale:   10:00



VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'État
Rue de la Science 33,  BE- 1020  BRUXELLES

VI.5 Date d’envoi du présent avis
2022-06-01