Le présent avis a trait à la publication d'un:   AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX  
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel :  Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles - Procurement & Logistics Department
Adresse postale :  Rue Royale 76, BE- 1000  Bruxelles
Point de contact:  MIRKO MUZI
Tél:   +32 25638227
Fax:   +32 25153281
Courriel:   mirko.muzi@stib.brussels
Adresse(s) internet:   www.stib.be  
Adresse internet du profil d'acheteur:   https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=443911



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Maintenance des équipements HVAC de tous les sites et de travaux  
Numéro de référence:   MIVB - STIB Procurement & Logistics-AL4989/MT/MM-F05_0
II.1.2. Code CPV principal :  50000000
II.1.3. Type de marché :  services
II.1.4. Description succincte
L’accord-cadre consiste en la maintenance des équipements HVAC (ventilation, climatisation, chauffage,.) et désenfumages dans tous les bâtiments situés dans les divers sites de la STIB ainsi que le métro et le pré-métro. Et la réalisation de travaux HVAC et la mise en place de nouvelles installations.
Cet accord-cadre est composé en 2 lots.
• Lot 1 : Consiste en la maintenance des équipements HVAC (ventilation, climatisation, chauffage,.) et désenfumages dans tous les bâtiments situés dans les divers sites de la STIB ainsi que le métro et le pré-métro. Cela représente des dépôts de tram, de métro, de bus, également des ateliers divers et des bâtiments de bureau ainsi que des stations de métro. (Une liste de tous les bâtiments ainsi que des équipements sera fourni avec le cahier spécial des charges.)
• Lot 2 : Consiste à l’exécution de travaux en HVAC sur tous nos sites pour des réparations, extensions et rénovations et la mise en place de nouvelles installations.
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots:   OUI


II.2. Description

Lot   1

II.2.1. Intitulé
Maintenance des équipements HVAC de tous les sites et de travaux  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE1
II.2.4. Description
Le Lot 1 de l’accord-cadre consiste en la maintenance des équipements HVAC (ventilation, climatisation, chauffage,.) et désenfumages dans tous les bâtiments situés dans les divers sites de la STIB ainsi que le métro et le pré-métro.   Cela représente des dépôts de tram, de métro, de bus, également des ateliers divers et des bâtiments de bureau ainsi que des stations de métro. (Une liste de tous les bâtiments ainsi que des équipements sera fourni avec le cahier spécial des charges.)  
II.2.7. Durée
120   mois
Renouvellement possible:   NON

Lot   2

II.2.1. Intitulé
Maintenance des équipements HVAC de tous les sites et de travaux  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE1
II.2.4. Description
Le lot n°2 de l’accord-cadre consiste à l’exécution de travaux de réparation, d’extensions d’installation déjà existante et de rénovation et de mise en place de nouvelles installations. Il s’agira toujours des installations en HVAC (Chauffage, Ventilation, Climatisation et Régulation)  
II.2.7. Durée
120   mois
Renouvellement possible:   NON



III.1. Conditions de participation

III.1.1 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:  
Le candidat ne peut pas se trouver dans une des situations des articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 : Voir Document Unique de Marché Européen (DUME) en annexe de l’avis de marché : à importer et compléter obligatoirement sur le site https://ec.europa.eu/tools/espd.La STIB a le droit, à tout moment de la procédure de passation du marché, de vérifier les informations contenues dans le DUME (déclarations sur l'honneur).Pour compléter le DUME :1. Lorsque vous avez téléchargé le présent avis de marché depuis le site e-Notification (https://enot.publicprocurement.be), assurez-vous d'avoir également téléchargé les fichiers annexés (pièces jointes).2. Ouvrez le fichier « espd-request.zip » et sauvegardez (= extraire) le document .PDF d'une part, le fichier .XML d'autre part.3. Allez sur le site : https://ec.europa.eu/tools/espd4. Choisissez votre langue5. Sélectionnez «Je suis un opérateur économique »6. Sélectionnez « Importer un DUME »7. Cliquez sur "Choose file" (choisir fichier) et sélectionnez le fichier " espd-request.xml " que vous aurez extrait en 2 8. Cliquez sur “Suivant”9. Complétez les champs requis en vous aidant du texte de la publication pour déterminer la qualité et la quantitéd'informations demandées10. Cliquez sur "Aperçu"11. Téléchargez « dans les 2 formats »12. Sauvez ce fichier "espd-request.zip" contenant votre DUME13. Joignez ce fichier DUME appelé "espd-request.zip" à votre dossier de candidature lors de son envoi.Attention : la STIB doit recevoir le fichier .ZIP qui contient tant le .PDF que le .XML ! En principe, un seul DUME rempli suffit, sauf si vous voulez déposer votre candidature conjointement avec une ou plusieurs autre(s) entreprise(s) pour le présent marché dans le cadre d'un groupement d’opérateurs économiques, et/ou en cas de recours à la capacité d'autres entités et/ou dans le cas de sous-traitants désignés. Dans ce cas :Si vous répondez en groupement d’opérateurs économiques : Dans la Partie II, répondez OUI à la question « L’opérateur économique participe-t-il à la procédure de passation de marché avec d’autres ? » Pour chacun membres du groupement, vous devez fournir un DUME dûment rempli par les entités concernées.Si vous faites appel à la capacité de tiers : Répondez OUI au point C. Partie II : « L’opérateur économique a-t-il recours aux capacités d’autres entités pour satisfaire aux critères de sélection figurant dans la partie IV et aux critères et règles figurant (le cas échéant) dans la partie V ci-dessous ? »Pour chaque tiers, vous devez fournir un DUME distinct contenant les informations demandées dans les sections A et B de la partie II et à la partie III, dûment rempli par les entités concernées. Dans la mesure où cela est pertinent pour la ou les capacités spécifiques auxquelles vous avez recours, veuillez inclure pour chacune des entités concernées les informations demandées dans les parties IV et V.Si vous avez l’intention de sous-traiter une partie du contrat : Répondez OUI au point D. partie II : « L’opérateur économique a-t-il l’intention de sous-traiter une partie du contrat à des tiers ? »N'hésitez pas à prendre contact avec la personne mentionnée au point I.1) si vous rencontrez un problème lors de l'ouverture des annexes au présent avis ou si vous avez des questions au sujet du contenu des documents.

III.1.2 Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
La capacité économique et financière sera vérifiée sur base des données financières (le chiffre d’affaires, bilans et comptes de résultats). Les pièces justificatives concernant la capacité économique et financière doivent être ajoutées à votre candidature et au document DUME (la déclaration sur l'honneur du DUME ne suffit pas).Le candidat transmettra à la STIB son bilan et le compte de résultats déposés pour les trois derniers exercices (modèles déposés à la BNB) ou communiquera le lien vers le site web sur lequel ces documents peuvent être téléchargés gratuitement. Pour les entreprises belges, ceci n’est pas obligatoire, vu que la STIB peut obtenir les comptes annuels, en provenance de la centrale des bilans de la Banque Nationale de Belgique, pour autant que les publications en aient été effectuées.Le chiffre d’affaires annuel spécifique : le chiffre d'affaires annuel réalisé sur la partie concernée par l’avis de marché. Le candidat transmettra son chiffre d'affaires pour les prestations demandées et ce, pour les 3 derniers exercices disponibles (à remplir dans le DUME Partie IV: Critères de sélection point B).ATTENTION : les pièces justificatives doivent être jointes par le candidat à la demande de participation.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
La STIB écartera les candidats dont les données financières (bilans et comptes de résultats) ne font pas apparaître qu’ils ont la capacité à mener à bien un marché tel que décrit sous le point II.1.4. Elle écartera tout candidat dont les fonds propres sont négatifs.

III.1.3 Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
ATTENTION : les pièces justificatives doivent être jointes par le candidat à la demande de participation (la déclaration sur l'honneur du DUME ne suffit pas).

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
voir annexe III.1.3) Capacité technique et professionnelle

III.2 Conditions liées au marché

III.2.2 Conditions particulières d'exécution:
Seront précisées dans le CSC




IV.1.8 Information concernant l’Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP:   OUI

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d’intérêt   2022-05-23  14:30
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :   FR, NL




VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'Etat
Rue de la Science, 33,  BE- 1040  Bruxelles
Tél:   +32 22349611
Courriel:   info@raadvst-consetat.be
Adresse(s) internet:Adresse(s) internet:   http://www.raadvst-consetat.be

VI.5 Date d’envoi du présent avis
2022-04-21