Le présent avis a trait à la publication d'un:   AVIS DE MARCHE  
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel :  Ville de Nivelles
Adresse postale :  Place Albert 1er, 2, BE- 1400  Nivelles
Point de contact:  Madame Coraline Jacobs
Tél:   +32 67882291
Fax:   +32 67840226
Courriel:   marchespublics@nivelles.be
Adresse(s) internet:   www.nivelles.be  
Adresse internet du profil d'acheteur:  

I.3. Communication

Nom officiel :  Service Travaux
Adresse postale :  Place Albert 1er, BE- 1400  Nivelles
Point de contact:  Monsieur Laurent Chrispeels
Tél:   +32 67882104
Fax:   +32 67840226
Courriel:   magasintx@nivelles.be
Adresse(s) internet:   https://www.nivelles.be  
Adresse internet du profil d'acheteur:  


II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Invitation à présenter une offre - Acquisition de produits, matériels et accessoires d'entretien et d'hygiène - Stock magasin - Procédure négociée directe avec publication préalable  
Numéro de référence:   2022-1005
II.1.2. Code CPV principal :  39830000
II.1.3. Type de marché :  fournitures
II.1.4. Description succincte
Objet des fournitures : Acquisition de produits, matériels et accessoires d'entretien et d'hygiène - Stock magasin.
Pour les lots 1 et 3, le pouvoir adjudicateur souhaite acquérir progressivement le plus possible de produits respectueux de l’environnement.
Lieu de livraison : Service des Travaux, rue de l'Artisanat, 14 à 1400 Nivelles
Le marché est divisé en lots comme suit :
• Lot 1 “Produits d'entretien”
• Lot 2 “Petits matériels de nettoyage et accessoires”
• Lot 3 “Papiers d'hygiène et distributeurs”
• Lot 4 “Gros matériels de nettoyage et accessoires”
• Lot 5 “Cireuses et accessoires”
Le contenu du marché et son contexte général d'exécution sont développés dans la partie technique du présent cahier spéciale des charges.
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots:   OUI


II.2. Description

Lot   1

II.2.1. Intitulé
Produits d'entretien et d'hygiène  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE310
Lieu d'exécution principal:   Service des Travaux, rue de l'Artisanat, 14 à 1400 Nivelles
II.2.4. Description
voir II.2.1  
II.2.7. Durée
12   mois
Renouvellement possible:   NON

Lot   2

II.2.1. Intitulé
Petits matériels et accessoires de nettoyage  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE310
Lieu d'exécution principal:   Service des Travaux, rue de l'Artisanat, 14 à 1400 Nivelles
II.2.4. Description
voir II.2.1  
II.2.7. Durée
12   mois
Renouvellement possible:   NON

Lot   3

II.2.1. Intitulé
Papiers d'hygiène et distributeurs  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE310
Lieu d'exécution principal:   Service des Travaux, rue de l'Artisanat, 14 à 1400 Nivelles
II.2.4. Description
voir II.2.1  
II.2.7. Durée
12   mois
Renouvellement possible:   NON

Lot   4

II.2.1. Intitulé
Gros matériels et accessoires de nettoyage  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE310
Lieu d'exécution principal:   Service des Travaux, rue de l'Artisanat, 14 à 1400 Nivelles
II.2.4. Description
voir II.2.1  
II.2.7. Durée
12   mois
Renouvellement possible:   NON

Lot   5

II.2.1. Intitulé
Cireuses et accessoires  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE310
Lieu d'exécution principal:   Service des Travaux, rue de l'Artisanat, 14 à 1400 Nivelles
II.2.4. Description
voir II.2.1  
II.2.7. Durée
12   mois
Renouvellement possible:   NON



III.1. Conditions de participation

III.1.1 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:  
Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics.

III.1.3 Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
1. Une liste des principaux services prestés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
1. Pour chacun des lots soumissionnés, le soumissionnaire doit fournir une liste d'au minimum 2 références pour des marchés publics de fournitures en lien avec l’intitulé des lots.
Pour le lot 1 - Produits d'entretien et d'hygiène, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) en cours d'exécution ou exécuté au cours des 3 dernières années doit être doit être supérieur ou égal à 20.000 EUR hors TVA.
Pour le lot 2 - Petits matériels et accessoires de nettoyage , le montant cumulé des livraisons par référence (=client) en cours d'exécution ou exécuté au cours des 3 dernières années doit être doit être supérieur ou égal à 12.000 EUR hors TVA.
Pour le lot 3 - Papiers d'hygiène et distributeurs, le montant cumulé des livraisons annuelles par référence (=client) en cours d'exécution ou exécuté au cours des 3 dernières années doit être doit être supérieur ou égal à 30.000 EUR hors TVA.
Pour le lot 4 - Gros matériels de nettoyage et accessoires, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) en cours d'exécution ou exécuté au cours des 3 dernières années doit être doit être supérieur ou égal à 9.000 EUR hors TVA.
Pour le lot 5 - Cireuses et accessoires, le montant cumulé des livraisons par référence (=client) en cours d'exécution ou exécuté au cours des 3 dernières années doit être doit être supérieur ou égal à 1.300 EUR hors TVA.
Dans le cadre d'une remise d'offre pour plusieurs lots, ces exigences sont cumulatives.
Chacune des références sera accompagnée d’un certificat de bonne exécution. Ce certificat indiquera le montant, l’époque et le lieu d'exécution. Il sera signé par le mandataire du service.
A défaut de certificat de bonne exécution, le prestataire de services déclarera sur l'honneur que ces prestations ont bien été effectuées en indiquant les éléments susmentionnés.
Les fournitures sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.



IV.1.1 Type de pocédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Procédure accélérée: OUI
Justification

IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8 Information concernant l’Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP:   NON

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d’intérêt   2022-05-03  09:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :   FR
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au (jj/mm/aaaa):   2022-10-30




VI.3. Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être introduites électroniquement sur le site internet de e-Tendering https://eten.publicprocurement.be/.

VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'Etat - Greffe de la section du contentieux administratif
Rue de la Science 33,  BE- 1040  Bruxelles

VI.5 Date d’envoi du présent avis
2022-04-12