Le présent avis a trait à la publication d'un:   AVIS DE MARCHE  
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel :  Office Central d'Action Sociale et Culturelle du Ministère de la Défense
Adresse postale :  Quartier Reine Astrid Bloc F Rue Bruyn, 1, BE- 1120  Neder-Over-Heembeek
Point de contact:  Cellule Marchés Publics OCASC
Tél:   +32 24332592
Courriel:   overheidsopdrachten@cdsca.be
Adresse(s) internet:   http://cdsca-ocasc.be/  
Adresse internet du profil d'acheteur:   https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=439134



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Un accord-cadre avec 1 ou plusieurs entreprises pour le renouvellement des clôtures métalliques dans les logements de l’Office Central d’Action sociale et culturelle du Ministère de la Défense dans le Limbourg (lot 1), Gavere (lot 2) et la province de Anvers (lot 3)  
Numéro de référence:   OCASC-20903-F02_0
II.1.2. Code CPV principal :  45340000
II.1.3. Type de marché :  travaux
II.1.4. Description succincte
Le contrat concerne un accord-cadre avec une ou plusieurs entreprises pour 1 an avec prolongation possible de 1 an pour le renouvellement des clôtures métalliques dans les maisons l’Office Central d’Action sociale et culturelle du Ministère de la Défense dans le Limbourg (lot 1), Gavere (lot 2) et la province de Anvers (lot 3).
Touts les lots sont évalués séparément afin qu’il soit possible que les lots sont attribués aux différents lauréats
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots:   OUI


II.2. Description

Lot   1

II.2.1. Intitulé
la réparation et le renouvellement des clôtures métalliques des portes de garage dans les maisons de l'OCASC à Limburg  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE, BE2, BE22
Lieu d'exécution principal:   Limburg
II.2.4. Description
Le contrat concerne un accord-cadre avec une ou plusieurs entreprises pour 1 an avec prolongation possible de 1 an pour la réparation et le renouvellement des clôtures métalliques dans les maisons l’Office Central d’Action sociale et culturelle du Ministère de la Défense dans le Limbourg (lot 1)  
II.2.7. Durée
12   mois
Renouvellement possible:   OUI
Le marché concerne un contrat de 1 an, dans un premier temps, à compter du 01/04/2022 ou le jour suivant le jour de la réception de l’attribution du présent marché et se terminant le 31/03/2023.   A l’absence d’un préavis du pouvoir adjudicateur ou l’adjudicataire par lettre recommandée (ou autrement si accepté par l’autre partie) au moins trois mois avant l’anniversaire du contrat le marché sera prolongé sous mêmes conditions avec tacite reconduction et ce une seul fois au maximum. Ceci est uniquement une seul fois. En cas de résiliation, aucune indemnité ne sera due.   Dans tous les cas, le dernier jour auquel des commandes peuvent être faites est le 31/03/2024 et le marché prendra fin de plein droit au plus tard le 01/04/2024.  

Lot   2

II.2.1. Intitulé
la réparation et le renouvellement des clôtures métalliques des portes de garage dans les maisons de l'OCASC à Gavere  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE, BE2, BE23, BE235
Lieu d'exécution principal:   Gavere
II.2.4. Description
Le contrat concerne un accord-cadre avec une ou plusieurs entreprises pour 1 an avec prolongation possible de 1 an pour le renouvellement des portes de garage dans les maisons l’Office Central d’Action sociale et culturelle du Ministère de la Défense à Gavere (lot 2)  
II.2.7. Durée
12   mois
Renouvellement possible:   OUI
Le marché concerne un contrat de 1 an, dans un premier temps, à compter du 01/04/2022 ou le jour suivant le jour de la réception de l’attribution du présent marché et se terminant le 31/03/2023.   A l’absence d’un préavis du pouvoir adjudicateur ou l’adjudicataire par lettre recommandée (ou autrement si accepté par l’autre partie) au moins trois mois avant l’anniversaire du contrat le marché sera prolongé sous mêmes conditions avec tacite reconduction et ce une seul fois au maximum. Ceci est uniquement une seul fois. En cas de résiliation, aucune indemnité ne sera due.   Dans tous les cas, le dernier jour auquel des commandes peuvent être faites est le 31/03/2024 et le marché prendra fin de plein droit au plus tard le 01/04/2024.  

Lot   3

II.2.1. Intitulé
la réparation et le renouvellement des clôtures métalliques dans les logements de l'OCASC dans la province de Anvers  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE, BE2, BE21
Lieu d'exécution principal:   Province Anvers
II.2.4. Description
Le contrat concerne un accord-cadre avec une ou plusieurs entreprises pour 1 an avec prolongation possible de 1 an pour le renouvellement des portes de garage dans les maisons l’Office Central d’Action sociale et culturelle du Ministère de la Défense dans la province de Anvers (lot 3)  
II.2.7. Durée
12   mois
Renouvellement possible:   OUI
Le marché concerne un contrat de 1 an, dans un premier temps, à compter du 01/04/2022 ou le jour suivant le jour de la réception de l’attribution du présent marché et se terminant le 31/03/2023.   A l’absence d’un préavis du pouvoir adjudicateur ou l’adjudicataire par lettre recommandée (ou autrement si accepté par l’autre partie) au moins trois mois avant l’anniversaire du contrat le marché sera prolongé sous mêmes conditions avec tacite reconduction et ce une seul fois au maximum. Ceci est uniquement une seul fois. En cas de résiliation, aucune indemnité ne sera due.   Dans tous les cas, le dernier jour auquel des commandes peuvent être faites est le 31/03/2024 et le marché prendra fin de plein droit au plus tard le 01/04/2024.  



IV.1.1 Type de pocédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Procédure accélérée: OUI
Justification

IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre:  

IV.1.8 Information concernant l’Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP:   NON

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d’intérêt   2022-03-21  23:59
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :   FR, NL




VI.3. Informations complémentaires
* E-tendering est utilisé* Les documents du marché peuvent être consultés électroniquement sur https://enot.publicprocurement.be/ * Il y a des documents qui doivent obligatoirement être utilisés et remplis!!* Pour avoir accès au marché et pour être accepté, le soumissionnaire doit obligatoirement joindre les documents demandés* Le soumissionnaire s'engage à communiquer en Néerlandais pendant l'exécution

VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'Etat,  BE  Bruxelles

VI.5 Date d’envoi du présent avis
2022-03-02