Le présent avis a trait à la publication d'un:  AVIS DE MARCHE 
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel: RW - SPW - Direction Fonctionnelle et d'appui (ARnE)
Adresse postale: Avenue Prince de liège, 15,BE-5100 JAMBES
Tél: +32 494368935
Courriel: suzelle.lecocq@spw.wallonie.be
Adresse(s) internet: http://www.wallonie.be https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=430452



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Achat de petit matériel forestier 
Numéro de référence: SPW-DO301-SPW-03.00.01-21-1406-F02_0
II.1.2. Code CPV principal: 16000000
II.1.3. Type de marché: fournitures
II.1.4. Description succincte
Le présent marché est un marché de fournitures prenant la forme d’un accord-cadre à commandes successives.
Le présent marché est passé par procédure ouverte sur base de l’article 36 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics, avec publicité européenne.
Le présent marché a pour objet la fourniture de petit matériel forestier.
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots: OUI


II.2. Description

Lot 1

II.2.1. Intitulé
Bidons, frigos box et thermos 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE3
II.2.4. Description
Bidons, frigos box et thermos 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
le marché pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an. La reconduction du marché sera notifiée à l’adjudicataire 3 mois avant la fin de la période en cours.  

Lot 2

II.2.1. Intitulé
Matériel de marquage 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE3
II.2.4. Description
Matériel de marquage 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
le marché pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an. La reconduction du marché sera notifiée à l’adjudicataire 3 mois avant la fin de la période en cours.  

Lot 3

II.2.1. Intitulé
Outils de mesure 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE3
II.2.4. Description
Outils de mesure 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
le marché pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an. La reconduction du marché sera notifiée à l’adjudicataire 3 mois avant la fin de la période en cours.  

Lot 4

II.2.1. Intitulé
Outils forestiers 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE3
II.2.4. Description
Outils forestiers 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
le marché pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an. La reconduction du marché sera notifiée à l’adjudicataire 3 mois avant la fin de la période en cours.  

Lot 5

II.2.1. Intitulé
Matériel divers 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE3
II.2.4. Description
Matériel divers 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
le marché pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an. La reconduction du marché sera notifiée à l’adjudicataire 3 mois avant la fin de la période en cours.  

Lot 6

II.2.1. Intitulé
Sacs spécifiques 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE3
II.2.4. Description
Sacs spécifiques 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
le marché pourra être reconduit 3 fois pour une période de 1 an. La reconduction du marché sera notifiée à l’adjudicataire 3 mois avant la fin de la période en cours.  



III.1. Conditions de participation


III.1.3 Capacité technique et professionnelle
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Classe: N/A, Catégorie: N/A



IV.1.1 Type de pocédure
Procédure ouverte

IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8 Information concernant l’Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP: OUI

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d’intérêt 2022-01-10 09:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:  FR
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7 Lancement des procédures d’attribution
Date: 2022-01-10
Heure locale: 09:00



VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'Etat
rue de la Science 33, BE-1040 Bruxelles
Courriel: info@conseildetat.be
Adresse(s) internet:Adresse(s) internet: http://www.raadvst-consetat.be/

VI.4.2 Organe chargé des procédures de médiation
Le Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Rue Lucien Namèche, 54, BE-5000 Namur
Courriel: courrier@le-mediateur.be
Adresse(s) internet: http://www.le-mediateur.be/

VI.4.3 Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours
Demande de suspension et/ou de mesures provisoires : requête introduite au Conseil d’Etat dans les 15 jours à compter du lendemain du jour de l’envoi de la notification de la décision ou de la prise de connaissance de l’acte selon le cas. Cette demande peut être introduite par un acte distinct ou en même temps que le recours en annulation, par un seul et même acte appelé requête unique.Si l’extrême urgence est invoquée, la demande doit contenir des mentions spécifiques décrites sur le site internet du Conseil d’Etat. Requête en annulation : requête introduite au Conseil d’Etat dans les 60 jours à compter du lendemain du jour de l’envoi de la notification de la décision.

VI.4.4 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
SPW ARNE - DFA
Avenue Prince de Liège 15, BE-5100 Jambes
Courriel: suzelle.lecocq@spw.wallonie.be

VI.5 Date d’envoi du présent avis
2021-12-02