Le présent avis a trait à la publication d'un:  AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX 
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel: Direction Infrastructure des Transports publics
Adresse postale: Place Saint Lazare, 2,BE-1035 Bruxelles
Point de contact: Monsieur Said Taif
Tél: +322 2042997
Courriel: staif@sprb.brussels
Adresse(s) internet: http://sprb.brussels https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=421859



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Accord-cadre pour le remplacement des escalators du réseau métro et pré-métro de Bruxelles. 
Numéro de référence: DITP-DIOV BM CSC-BB i3117-F05_0
II.1.2. Code CPV principal: 45313200
II.1.3. Type de marché: travaux
II.1.4. Description succincte
Voir titre du Marché
-
Le présent marché sera divisé en trois lots distincts:
-
- LOT 1 : fourniture, montage, raccordement et mise en service des escalators destinés au réseau métro et pré-métro de Bruxelles.
- LOT 2 : démontage et évacuation des escalators intérieurs du réseau métro et pré-métro de Bruxelles.
- LOT 3 : démontage et évacuation des escalators extérieurs du réseau métro et pré-métro de Bruxelles.
-
Les soumissionnaires peuvent soumettre une offre pour un seul lot, pour deux lots ou pour les trois lots. Dans le cas où l’application des critères d’attribution conduirait à attribuer deux ou trois lots au même soumissionnaire, l’adjudicateur l’attribuera à un seul soumissionnaire.
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots: OUI


II.2. Description

Lot 1

II.2.1. Intitulé
LOT 1 : fourniture, montage, raccordement et mise en service des escalators destinés au réseau métro et pré-métro de Bruxelles.  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Bruxelles Capitale
II.2.4. Description
Voir point II.1.4) et Documents du marché 
II.2.7. Durée
36 mois
Renouvellement possible: OUI
L’adjudicateur a le droit de prolonger le contrat en une ou plusieurs fois sans que la prolongation ou la somme des prolongations ne puisse dépasser 24 mois calendrier, soit si le montant minimal mentionné sous le point c) (Importance de l’accord-cadre) n’a pas été utilisé durant la période de validité de l’accord-cadre,8 soit lorsque le montant engagé n’a pas été utilisé.  

Lot 2

II.2.1. Intitulé
LOT 2 : démontage et évacuation des escalators intérieurs du réseau métro et pré-métro de Bruxelles.  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Bruxelles Capitale
II.2.4. Description
Voir point II.1.4) et Documents du marché 
II.2.7. Durée
36 mois
Renouvellement possible: OUI
L’adjudicateur a le droit de prolonger le contrat en une ou plusieurs fois sans que la prolongation ou la somme des prolongations ne puisse dépasser 24 mois calendrier, soit si le montant minimal mentionné sous le point c) (Importance de l’accord-cadre) n’a pas été utilisé durant la période de validité de l’accord-cadre,8 soit lorsque le montant engagé n’a pas été utilisé.  

Lot 3

II.2.1. Intitulé
LOT 3 : démontage et évacuation des escalators extérieurs du réseau métro et pré-métro de Bruxelles. 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Bruxelles Capitale
II.2.4. Description
Voir point II.1.4) et Documents du marché 
II.2.7. Durée
36 mois
Renouvellement possible: OUI
L’adjudicateur a le droit de prolonger le contrat en une ou plusieurs fois sans que la prolongation ou la somme des prolongations ne puisse dépasser 24 mois calendrier, soit si le montant minimal mentionné sous le point c) (Importance de l’accord-cadre) n’a pas été utilisé durant la période de validité de l’accord-cadre,8 soit lorsque le montant engagé n’a pas été utilisé.  



III.1. Conditions de participation

III.1.1 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions: 
Critères de sélection: : Art. 71 de la Loi du 17 juin 2016 et Art. 70, 71 72 et 73 de l'AR Passation du 18 juin 2017

III.2 Conditions liées au marché

III.2.2 Conditions particulières d'exécution:
Voir documents du marché

III.2.3 Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché:
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché: OUI




IV.1.1 Type de pocédure
Procédure ouverte

IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8 Information concernant l’Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP: NON

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d’intérêt 2021-10-18 10:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:  FR, NL
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au (jj/mm/aaaa): 2022-03-17
IV.2.7 Lancement des procédures d’attribution
Date: 2021-10-18
Heure locale: 10:00
Adresse: e-tenderingInformations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture
L’ouverture des offres se fera à huis clos et ne sera pas publique.




VI.3. Informations complémentaires
La circulaire du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 novembre 2020 relative aux clauses sociales dans les marchés publics de la Région de Bruxelles Capitale est d’application dans le présent marché (voir cahier spécial des charges).

VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'Etat
Rue de la Science, 33, BE-1040 Bruxelles
Tél: +32 22349611
Courriel: info@raadvst-consetat.be
Adresse(s) internet:Adresse(s) internet: http://www.raadvst-consetat.be

VI.4.3 Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours
Pour les modalités de recours, veuillez consulter les articles 14 et 23 § 2 et articles 15 et 23 § 3 de la loi du 17 juin 2013 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services.

VI.4.4 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Conseil d'Etat
Rue de la Science, 33, BE-1040 Bruxelles
Tél: +32 22349611
Courriel: info@raadvst-consetat.be
Adresse(s) internet: http://www.raadvst-consetat.be

VI.5 Date d’envoi du présent avis
2021-09-10