Le présent avis a trait à la publication d'un:  AVIS DE MARCHE 
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel: BOSA-DG Comptable Fédéral et Procurement
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30/1,BE-1000 Bruxelles
Point de contact: Nathan Mocogni
Courriel: nathan.mocogni@bosa.fgov.be
Adresse(s) internet: http://www.bosa.be https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=413570



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
LIVRAISON D’ELECTROMENAGERS 
Numéro de référence: BOSA-DGFAP -FORCMS-ELECTRO-132-F02_0
II.1.2. Code CPV principal: 39710000
II.1.3. Type de marché: fournitures
II.1.4. Description succincte
Le présent marché concerne la livraison d’appareils électroménagers et comporte 5 lots :
- Lot 1 : gros appareils électroménagers – Lave-vaisselle, lave-linge et sèche-linge ;
- Lot 2 : gros appareils électroménagers – Frigo et congélateur ;
- Lot 3 : petits appareils électroménagers ;
- Lot 4 : appareils spécialisés - Frigo et congélateur de laboratoire ;
- Lot 5 : appareils spécialisés - Frigo et congélateur HORECA.
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots: OUI


II.2. Description

Lot 1

II.2.1. Intitulé
gros appareils électroménagers – Lave-vaisselle, lave-linge et sèche-linge 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE
II.2.4. Description
gros appareils électroménagers – Lave-vaisselle, lave-linge et sèche-linge 
II.2.7. Durée
48 mois
Renouvellement possible: OUI
L’accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de début de l’exécution du contrat. En application de l’article 57 de la loi du 17 juin 2016, lorsque le passage vers un nouvel accord-cadre nécessite une période de transition, celui-ci sera, sur requête du pouvoir adjudicateur, prolongé pour une ou plusieurs période(s). Le cumul de la durée de celle(s)-ci ne peut dans tous les cas excéder un total de 6 mois. 

Lot 2

II.2.1. Intitulé
gros appareils électroménagers – Frigo et congélateur 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE
II.2.4. Description
gros appareils électroménagers – Frigo et congélateur 
II.2.7. Durée
48 mois
Renouvellement possible: OUI
L’accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de début de l’exécution du contrat. En application de l’article 57 de la loi du 17 juin 2016, lorsque le passage vers un nouvel accord-cadre nécessite une période de transition, celui-ci sera, sur requête du pouvoir adjudicateur, prolongé pour une ou plusieurs période(s). Le cumul de la durée de celle(s)-ci ne peut dans tous les cas excéder un total de 6 mois. 

Lot 3

II.2.1. Intitulé
petits appareils électroménagers 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE
II.2.4. Description
petits appareils électroménagers 
II.2.7. Durée
48 mois
Renouvellement possible: OUI
L’accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de début de l’exécution du contrat. En application de l’article 57 de la loi du 17 juin 2016, lorsque le passage vers un nouvel accord-cadre nécessite une période de transition, celui-ci sera, sur requête du pouvoir adjudicateur, prolongé pour une ou plusieurs période(s). Le cumul de la durée de celle(s)-ci ne peut dans tous les cas excéder un total de 6 mois. 

Lot 4

II.2.1. Intitulé
appareils spécialisés - Frigo et congélateur de laboratoire 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE
II.2.4. Description
appareils spécialisés - Frigo et congélateur de laboratoire 
II.2.7. Durée
48 mois
Renouvellement possible: OUI
L’accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de début de l’exécution du contrat. En application de l’article 57 de la loi du 17 juin 2016, lorsque le passage vers un nouvel accord-cadre nécessite une période de transition, celui-ci sera, sur requête du pouvoir adjudicateur, prolongé pour une ou plusieurs période(s). Le cumul de la durée de celle(s)-ci ne peut dans tous les cas excéder un total de 6 mois. 

Lot 5

II.2.1. Intitulé
appareils spécialisés - Frigo et congélateur HORECA 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE
II.2.4. Description
appareils spécialisés - Frigo et congélateur HORECA 
II.2.7. Durée
48 mois
Renouvellement possible: OUI
L’accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de début de l’exécution du contrat. En application de l’article 57 de la loi du 17 juin 2016, lorsque le passage vers un nouvel accord-cadre nécessite une période de transition, celui-ci sera, sur requête du pouvoir adjudicateur, prolongé pour une ou plusieurs période(s). Le cumul de la durée de celle(s)-ci ne peut dans tous les cas excéder un total de 6 mois. 



III.1. Conditions de participation




IV.1.1 Type de pocédure
Procédure ouverte

IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8 Information concernant l’Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP: NON

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d’intérêt 2021-07-19 10:15
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:  FR, NL
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7 Lancement des procédures d’attribution
Date: 2021-07-19
Heure locale: 10:15



VI.3. Informations complémentaires
Toute question relative au présent marché sera posée exclusivement par le biais du « forum » attenant à l’avis de marché accessible sur le site https://enot.publicprocurement.be au plus tard le 07-07-2021 à 23h59.Le pouvoir adjudicateur publiera les réponses sur le forum, le plus rapidement possible et, au plus tard, 8 jours de calendrier avant l’expiration du délai fixé pour la réception des offres.Il est conseillé de consulter ce forum régulièrement.Enfin, les questions et réponses feront périodiquement l’objet d’une publication sur le site https://enot.publicprocurement.

VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'Etat
rue de la Science 33, BE-1040 Bruxelles
Adresse(s) internet:Adresse(s) internet: http://www.raadvst-consetat.be/

VI.5 Date d’envoi du présent avis
2021-06-09