Le présent avis a trait à la publication d'un:  AVIS DE MARCHE 
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel: Le Circuit de Spa-Francorchamps
Adresse postale: Route du Circuit, 55,BE-4970 Stavelot
Point de contact: Madame Elisabeth Guillaume
Tél: +32 87293716
Fax: +32 87270581
Courriel: elisabeth.guillaume@spa-francorchamps.be
Adresse(s) internet: www.spa-francorchamps.be 



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Travaux d'infrastructures pour la moto 2022 et construction de deux nouvelles tribunes 
Numéro de référence: Le circuit 2021/048
II.1.2. Code CPV principal: 45200000
II.1.3. Type de marché: travaux
II.1.4. Description succincte
voir II.1.1
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots: OUI


II.2. Description

Lot 1

II.2.1. Intitulé
Lot 1 -Travaux de démolitions et d’infrastructures au niveau de la piste 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE335
Lieu d'exécution principal: Le Circuit de Spa-Francorchamps, Route du Circuit, 55 à 4970 Stavelot
II.2.4. Description
Ce lot consiste en : Une tranche ferme comprenant :  Travaux de démolition de la tribune 24h (et annexes) et le bâtiment médical ;  La réalisation d’aménagements de la piste afin de répondre aux exigences de la Fédération Internationale de Motocyclisme et de la Fédération Internationale de l’Automobile ;  La réalisation des terrassements pour la création des plateformes pour les futures tribunes raidillon et 24H ;  La pose de clôtures « débris-fence ».  Cette tranche ferme comprend 2 options exigées : Option obligatoire n°1 : étalement des fraisats d’hydrocarboné Option obligatoire n°2 : raclage/pose de dégagement ép. 4cm 
II.2.7. Durée
Début (jj/mm/aaaa): 2021-10-11
Fin (jj/mm/aaaa): 2022-03-10
Renouvellement possible: NON

Lot 2

II.2.1. Intitulé
Lot 2 - Travaux de construction de la tribune "24H" 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE335
Lieu d'exécution principal: Le Circuit de Spa-Francorchamps, Route du Circuit, 55 à 4970 Stavelot
II.2.4. Description
Ce lot consiste en : Une tranche ferme comprenant : - Travaux de terrassements ponctuels (pour semelles, plots) ; - Travaux de génie civil pour la structure de la tribune et des loges ; - Travaux d’équipement de la tribune et des loges ; - Travaux de techniques spéciales pour distributions des énergies dans la tribune et les loges ; - Fourniture de sièges pour la tribune 24h ; - Pose de sièges dans la tribune 24h. Une tranche conditionnelle :  Construction des gradins naturels dans la zone 24h. Cette tranche conditionnelle sera ou non affermie lors de la notification du lot et devra être réalisée dans le même délai que le lot.  
II.2.7. Durée
Début (jj/mm/aaaa): 2022-10-10
Fin (jj/mm/aaaa): 2023-04-14
Renouvellement possible: NON

Lot 3

II.2.1. Intitulé
Lot 3 - Travaux de construction de la tribune Raidillon 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE335
Lieu d'exécution principal: Le Circuit de Spa-Francorchamps, Route du Circuit, 55 à 4970 Stavelot
II.2.4. Description
Ce lot consiste en : Une tranche ferme comprenant : - Travaux de terrassements ponctuels (pour semelles, plots) ; - Travaux de génie civil pour la structure de la tribune et des loges ; - Travaux d’équipement de la tribune et des loges ; - Travaux de techniques spéciales pour distributions des énergies dans la tribune et les loges ; - Fourniture de sièges pour la tribune dans le Raidillon ; - Pose de sièges dans la tribune raidillon. Une tranche conditionnelle :  Construction de la travée complémentaire de la tribune dans le Raidillon ; Cette tranche conditionnelle sera ou non affermie lors de la notification du lot et devra être réalisée dans le même délai que le lot.  
II.2.7. Durée
Début (jj/mm/aaaa): 2021-11-02
Fin (jj/mm/aaaa): 2022-05-15
Renouvellement possible: NON

Lot 4

II.2.1. Intitulé
Lot 4 : Fourniture et pose de clôtures 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE335
Lieu d'exécution principal: Le Circuit de Spa-Francorchamps, Route du Circuit, 55 à 4970 Stavelot
II.2.4. Description
Ce lot consiste en :  Fourniture et pose de clôtures type « publiques » extérieures et intérieures ;  Fourniture et pose de portillons d’accès et barrières. 
II.2.7. Durée
Fin (jj/mm/aaaa): 2022-04-15
Renouvellement possible: NON

Lot 5

II.2.1. Intitulé
Lot 5 - Fourniture/pose et déplacement de fibres optiques  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE335
Lieu d'exécution principal: Le Circuit de Spa-Francorchamps, Route du Circuit, 55 à 4970 Stavelot
II.2.4. Description
Ce lot consiste en :  La fourniture, pose et déplacement de fibre optique au niveau des différents élargissements de la piste. 
II.2.7. Durée
Début (jj/mm/aaaa): 2021-10-11
Fin (jj/mm/aaaa): 2022-03-10
Renouvellement possible: NON



III.1. Conditions de participation

III.1.1 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions: 
Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics.

III.1.2 Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu'il satisfait aux critères de sélection suivants :1. Uniquement pour lot 1: Une déclaration concernant le chiffre d’affaires en travaux de voiries portant au maximum sur les trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activités de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur les chiffres d’affaires sont disponibles.2. Uniquement pour lot 1: La preuve d’une déclaration bancaire 3. Uniquement pour lot 1: La fourniture des trois (3) derniers comptes annuels disponibles, bilan et compte de résultat4. Uniquement pour lot 2: Une déclaration concernant le chiffre d’affaires en travaux de construction de bâtiments portant au maximum sur les trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activités de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur les chiffres d’affaires sont disponibles.5. Uniquement pour lot 2: La preuve d’une déclaration bancaire 6. Uniquement pour lot 2: La fourniture des trois (3) derniers comptes annuels disponibles, bilan et compte de résultat7. Uniquement pour lot 3: Une déclaration concernant le chiffre d’affaires en travaux de construction de bâtiments portant au maximum sur les trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activités de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur les chiffres d’affaires sont disponibles.8. Uniquement pour lot 3: La preuve d’une déclaration bancaire 9. Uniquement pour lot 3: La fourniture des trois (3) derniers comptes annuels disponibles, bilan et compte de résultat10. Uniquement pour lot 4: Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global de l’entreprise portant au maximum sur les trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activités de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur les chiffres d’affaires sont disponibles.11. Uniquement pour lot 4: Une déclaration concernant le chiffre d’affaires en fourniture et pose de clôtures au maximum sur les trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activités de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur les chiffres d’affaires sont disponibles.12. Uniquement pour lot 4: La preuve d’une déclaration bancaire 13. Uniquement pour lot 5: Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global de l’entreprise portant au maximum sur les trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activités de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur les chiffres d’affaires sont disponibles.14. Uniquement pour lot 5: Une déclaration concernant le chiffre d’affaires en fourniture et pose de fibres optiques sur les trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activités de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur les chiffres d’affaires sont disponibles.15. Uniquement pour lot 5: La preuve d’une déclaration bancaire
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
1. Chiffres d’affaires minimum de 14.000.000 euros pour chacun des trois (3) derniers exercices.
2. Déclaration bancaire conforme à l’annexe B du présent cahier spécial des charges reprenant le modèle prévu à l’annexe 11 de l’arrêté royal du 18 avril 2017.
3. Exigence minimum sur base d’une moyenne pour les trois (3) derniers exercices :
 Fonds propres : minimum 2.000.000 euros.
 Solvabilité : minimum 10 % (ratio de solvabilité = fonds propres divisés par le total de l’actif au bilan x 100).
En cas de groupement, au minimum un des membres du groupement doit répondre aux critères établis (les membres du groupement sont solidairement responsables de l’exécution et des engagements).
Au regard de l’article 78 de la loi sur les marchés publics, le soumissionnaire peut également avoir recours à la capacité économique et financière d’un tiers. Dans ce cas, l’opérateur économique joint à l’offre un engagement de soutien signé par l’entité tierce. Dans ce cas l’entité tierce est solidairement responsable de l’exécution du marché.
L’engagement doit exister au moment du dépôt de l’offre. Il ne peut être établi après le dépôt de l’offre. A peine de nullité ce DUME du tiers doit être joint à l’offre.
4. Chiffres d’affaires minimum de 10.000.000 euros pour chacun des trois (3) derniers exercices.
5. Déclaration bancaire conforme à l’annexe B du présent cahier spécial des charges reprenant le modèle prévu à l’annexe 11 de l’arrêté royal du 18 avril 2017.
6. Exigence minimum sur base d’une moyenne pour les trois (3) derniers exercices :
 Fonds propres : minimum 2.000.000 euros.
 Solvabilité : minimum 10 % (ratio de solvabilité = fonds propres divisés par le total de l’actif au bilan x 100).
En cas de groupement, au minimum un des membres du groupement doit répondre aux critères établis (les membres du groupement sont solidairement responsables de l’exécution et des engagements).
Au regard de l’article 78 de la loi sur les marchés publics, le soumissionnaire peut également avoir recours à la capacité économique et financière d’un tiers. Dans ce cas, l’opérateur économique joint à l’offre un engagement de soutien signé par l’entité tierce. Dans ce cas l’entité tierce est solidairement responsable de l’exécution du marché.
L’engagement doit exister au moment du dépôt de l’offre. Il ne peut être établi après le dépôt de l’offre. A peine de nullité ce DUME du tiers doit être joint à l’offre.
7. Chiffres d’affaires minimum de 10.000.000 euros pour chacun des trois (3) derniers exercices.
8. Déclaration bancaire conforme à l’annexe B du présent cahier spécial des charges reprenant le modèle prévu à l’annexe 11 de l’arrêté royal du 18 avril 2017.
9. Exigence minimum sur base d’une moyenne pour les trois (3) derniers exercices :
 Fonds propres : minimum 2.000.000 euros.
 Solvabilité : minimum 10 % (ratio de solvabilité = fonds propres divisés par le total de l’actif au bilan x 100).
En cas de groupement, au minimum un des membres du groupement doit répondre aux critères établis (les membres du groupement sont solidairement responsables de l’exécution et des engagements).
Au regard de l’article 78 de la loi sur les marchés publics, le soumissionnaire peut également avoir recours à la capacité économique et financière d’un tiers. Dans ce cas, l’opérateur économique joint à l’offre un engagement de soutien signé par l’entité tierce. Dans ce cas l’entité tierce est solidairement responsable de l’exécution du marché.
L’engagement doit exister au moment du dépôt de l’offre. Il ne peut être établi après le dépôt de l’offre. A peine de nullité ce DUME du tiers doit être joint à l’offre.
10. Chiffres d’affaires minimum de 500.000 euros pour chacun des trois (3) derniers exercices.
11. Chiffres d’affaires minimum de 300.000 euros pour chacun des trois (3) dernier.(voir documents du marché)

III.1.3 Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu'il satisfait aux critères de sélection suivants :1. Uniquement pour lot 1: Une liste des principales références de l'entreprise candidate en travaux routiers exécutés au cours des cinq (5) dernières années appuyées de certificats de bonne exécution et de résultat. Les principales références doivent avoir fait l’objet de réception provisoire partielle ou complète (la période de référence pour les travaux en cause est donc étendue à cinq ans au lieu de trois ans). Pour déterminer la période de cinq ans, il y a lieu de prendre en considération la date de publication de l’avis du présent marché et la date de réception provisoire du marché référence.2. Uniquement pour lot 2: Une liste des principales références de l'entreprise candidate en travaux de construction de bâtiments exécutés au cours des cinq (5) dernières années appuyées de certificats de bonne exécution et de résultat. Les principales références doivent avoir fait l’objet de réception provisoire partielle ou complète (la période de référence pour les travaux en cause est donc étendue à cinq ans au lieu de trois ans). Pour déterminer la période de cinq ans, il y a lieu de prendre en considération la date de publication de l’avis du présent marché et la date de réception provisoire du marché référence.3. Uniquement pour lot 3: Une liste des principales références de l'entreprise candidate en travaux de construction de bâtiments exécutés au cours des cinq (5) dernières années appuyées de certificats de bonne exécution et de résultat. Les principales références doivent avoir fait l’objet de réception provisoire partielle ou complète (la période de référence pour les travaux en cause est donc étendue à cinq ans au lieu de trois ans). Pour déterminer la période de cinq ans, il y a lieu de prendre en considération la date de publication de l’avis du présent marché et la date de réception provisoire du marché référence.4. Uniquement pour lot 4: Une liste des principales références de l'entreprise candidate en Fourniture et pose de clôtures au cours des cinq (5) dernières années appuyées de certificats de bonne exécution et de résultat. Les principales références doivent avoir fait l’objet de réception provisoire complète (la période de référence pour les marchés en cause est donc étendue à cinq ans au lieu de trois ans).Pour déterminer la période de cinq ans, il y a lieu de prendre en considération la date de publication de l’avis du présent marché et la date de réception provisoire du marché référence.5. Uniquement pour lot 5: Une liste des principales références de l'entreprise candidate en Fourniture et pose de fibres optiques au cours des cinq (5) dernières années appuyées de certificats de bonne exécution et de résultat. Les principales références doivent avoir fait l’objet de réception provisoire complète (la période de référence pour les marchés en cause est donc étendue à cinq ans au lieu de trois ans).Pour déterminer la période de cinq ans, il y a lieu de prendre en considération la date de publication de l’avis du présent marché et la date de réception provisoire du marché référence.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
1. Cette liste devra porter sur minimum trois (3) références (une référence = un marché unique, plusieurs lots attribués à un même adjudicataire dans le cadre d’un marché forment un marché unique) exécutées dans le même secteur d'activité ou dans des secteurs présentant des caractéristiques semblables à savoir le secteur d’activité en général de travaux routiers. Les marchés pris en référence par le candidat doivent porter sur un montant de minimum 5.000.000 euros par référence. Le candidat présentera la liste de références sous forme de tableau reprenant uniquement les informations suivantes :
- L’identification du Pouvoir Adjudicateur (institution/entité publique) du projet ;
- La personne de contact responsable du projet en question au sein du Pouvoir Adjudicateur ;
- La (les) personne(s) en charge du projet chez le candidat ;
- La description succincte du projet ;
- La période de réalisation ;
- Le montant du projet ;
- Le certificat de bonne exécution.
- Les PV de la réception provisoire.
2. Cette liste devra porter sur minimum trois (3) références (une référence = un marché unique, plusieurs lots attribués à un même adjudicataire dans le cadre d’un marché forment un marché unique) exécutées dans le même secteur d'activité ou dans des secteurs présentant des caractéristiques semblables à savoir le secteur d’activité en général de travaux de construction de bâtiments. Les marchés pris en référence par le candidat doivent porter sur un montant de minimum 3.000.000 euros par référence. Le candidat présentera la liste de références sous forme de tableau reprenant uniquement les informations suivantes :
- L’identification du Pouvoir Adjudicateur (institution/entité publique) du projet ;
- La personne de contact responsable du projet en question au sein du Pouvoir Adjudicateur ;
- La (les) personne(s) en charge du projet chez le candidat ;
- La description succincte du projet ;
- La charge de travail résumée en nombre d’heures et de personne(s) travaillant sur le projet ;
- La période de réalisation ;
- Le montant du projet ;
- Le certificat de bonne exécution.
- Les PV de réception provisoire
3. Cette liste devra porter sur minimum trois (3) références (une référence = un marché unique, plusieurs lots attribués à un même adjudicataire dans le cadre d’un marché forment un marché unique) exécutées dans le même secteur d'activité ou dans des secteurs présentant des caractéristiques semblables à savoir le secteur d’activité en général de travaux de construction de bâtiments. Les marchés pris en référence par le candidat doivent porter sur un montant de minimum 3.000.000 euros par référence. Le candidat présentera la liste de références sous forme de tableau reprenant uniquement les informations suivantes :
- L’identification du Pouvoir Adjudicateur (institution/entité publique) du projet ;
- La personne de contact responsable du projet en question au sein du Pouvoir Adjudicateur ;
- La (les) personne(s) en charge du projet chez le candidat ;
- La description succincte du projet ;
- La charge de travail résumée en nombre d’heures et de personne(s) travaillant sur le projet ;
- La période de réalisation ;
- Le montant du projet ;
- Le certificat de bonne exécution.
- Les PV de réception provisoire.
4. Cette liste devra porter sur minimum trois (3) références (une référence = un marché unique, plusieurs lots attribués à un même adjudicataire dans le cadre d’un marché forment un marché unique) exécutées dans le même secteur d'activité ou dans des secteurs présentant des caractéristiques semblables à savoir le secteur d’activité de fourniture et pose de clôture. Les marchés pris en référence par le candidat doivent porter sur un montant de minimum 100.000 euros par référence. Le candidat présentera la liste de.(voir documents du marché)



IV.1.1 Type de pocédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée: OUI
Justification

IV.1.8 Information concernant l’Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP: OUI

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d’intérêt 2021-06-21 10:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:  FR
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au (jj/mm/aaaa): 2021-12-18
IV.2.7 Lancement des procédures d’attribution
Date: 2021-06-21
Heure locale: 10:00
Adresse: Le Circuit de Spa-Francorchamps, Route du Circuit, 55 à 4970 Stavelot



VI.3. Informations complémentaires
Visite du site requise: 07/06/2021 à 06.45Les offres peuvent uniquement être introduites électroniquement sur le site internet de e-Tendering https://eten.publicprocurement.be/.Cet avis concerne une procédure accélerée, procédure ouverte. Motivation pour l'utilisation d'une procédure accélérée : Urgence simple

VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Arrondissement judiciaire de Verviers, BE non applicable

VI.5 Date d’envoi du présent avis
2021-05-27