Le présent avis a trait à la publication d'un:  AVIS DE MARCHE 
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel: SOLIDARIS ENERGIE, TRAVAUX, MARCHES PUBLICS ASBL
Adresse postale: Avenue des Alliés 2 ,BE-6000 Charleroi
Courriel: procurement.etm@solidaris.be
Adresse(s) internet: http://www.solidaris.be https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=396498



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Achat de produits d'entretien, d'hygiène et accessoires de nettoyage 
Numéro de référence: SOLIDARIS ETM ASBL-2019-005-ETM-F02_0
II.1.2. Code CPV principal: 39830000
II.1.3. Type de marché: fournitures
II.1.4. Description succincte
Le présent accord-cadre est un marché de fournitures portant sur l'achat de produits d'entretien, d'hygiène et accessoires de nettoyage pour l'ASBL Solidaris ETM et ses entités partenaires pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée et prenant cours le premier jour qui suit la conclusion de l'accord-cadre, en l'absence d'une date différente reprise dans le courrier de conclusion.
Le présent accord-cadre est composé de 6 lots et structuré de la manière suivante :
- Lot 1 : « Papier »
- Lot 2 : « Produits d'entretien respectueux de l'environnement »
- Lot 3 : « Produits d'entretien »
- Lot 4 : « Hygiène »
- Lot 5 : « Droguerie »
- Lot 6 : « Accessoires de nettoyage »
L'accord-cadre porte sur la totalité des produits de l'inventaire ci-joint et du catalogue du soumissionnaire dans les catégories de produits définies. L'adjudicataire recevra des demandes de produits complémentaires lors de l'exécution de l'accord-cadre/des marchés fondés sur l'accord-cadre car il était impossible pour le pouvoir adjudicateur et ses partenaires de lister l'ensemble de leurs besoins pour une aussi longue période. Les produits supplémentaires seront soumis aux prescriptions du présent cahier des charges. Il est à préciser que pour les lots 1 (Papier), 2 (Produits d'entretien respectueux de l'environnement), 3 (Produits d'entretien), 4 (Hygiène) et 6 (Accessoires de nettoyage), l'accès à ce catalogue se fera moyennant une remise (cf. Critère d'attribution).
Pour le surplus, se référer aux dispositions techniques et fonctionnelles (voir point III.2 du cahier spécial des charges).
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots: OUI


II.2. Description

Lot 1

II.2.1. Intitulé
Papier 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE3
II.2.4. Description
Le présent accord-cadre est un marché de fournitures portant sur l'achat de produits d'entretien, d'hygiène et accessoires de nettoyage pour l'ASBL Solidaris ETM et ses entités partenaires pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée et prenant cours le premier jour qui suit la conclusion de l'accord-cadre, en l'absence d'une date différente reprise dans le courrier de conclusion. Le présent accord-cadre est composé de 6 lots et structuré de la manière suivante : - Lot 1 : « Papier » - Lot 2 : « Produits d'entretien respectueux de l'environnement »  - Lot 3 : « Produits d'entretien » - Lot 4 : « Hygiène » - Lot 5 : « Droguerie » - Lot 6 : « Accessoires de nettoyage » L'accord-cadre porte sur la totalité des produits de l'inventaire ci-joint et du catalogue du soumissionnaire dans les catégories de produits définies. L'adjudicataire recevra des demandes de produits complémentaires lors de l'exécution de l'accord-cadre/des marchés fondés sur l'accord-cadre car il était impossible pour le pouvoir adjudicateur et ses partenaires de lister l'ensemble de leurs besoins pour une aussi longue période. Les produits supplémentaires seront soumis aux prescriptions du présent cahier des charges. Il est à préciser que pour les lots 1 (Papier), 2 (Produits d'entretien respectueux de l'environnement), 3 (Produits d'entretien), 4 (Hygiène) et 6 (Accessoires de nettoyage), l'accès à ce catalogue se fera moyennant une remise (cf. Critère d'attribution).  Pour le surplus, se référer aux dispositions techniques et fonctionnelles (voir point III.2 du cahier spécial des charges). 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
Conformément à l'art. 57 §2 de la Loi 17/06/2016, le présent accord-cadre prévoit en outre 3 reconductions maximum d'une durée de 12 mois chacune. La reconduction se fera tacitement, sauf préavis donné par lettre recommandée envoyée à l'adjudicataire au minimum 90 jours de calendrier avant l'échéance de la durée fixe initiale de l'accord-cadre (12 mois) ou avant l'échéance de la reconduction intervenue.  

Lot 2

II.2.1. Intitulé
Produits d'entretien respectueux de l'environnement 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE3
II.2.4. Description
Le présent accord-cadre est un marché de fournitures portant sur l'achat de produits d'entretien, d'hygiène et accessoires de nettoyage pour l'ASBL Solidaris ETM et ses entités partenaires pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée et prenant cours le premier jour qui suit la conclusion de l'accord-cadre, en l'absence d'une date différente reprise dans le courrier de conclusion. Le présent accord-cadre est composé de 6 lots et structuré de la manière suivante : - Lot 1 : « Papier » - Lot 2 : « Produits d'entretien respectueux de l'environnement »  - Lot 3 : « Produits d'entretien » - Lot 4 : « Hygiène » - Lot 5 : « Droguerie » - Lot 6 : « Accessoires de nettoyage » L'accord-cadre porte sur la totalité des produits de l'inventaire ci-joint et du catalogue du soumissionnaire dans les catégories de produits définies. L'adjudicataire recevra des demandes de produits complémentaires lors de l'exécution de l'accord-cadre/des marchés fondés sur l'accord-cadre car il était impossible pour le pouvoir adjudicateur et ses partenaires de lister l'ensemble de leurs besoins pour une aussi longue période. Les produits supplémentaires seront soumis aux prescriptions du présent cahier des charges. Il est à préciser que pour les lots 1 (Papier), 2 (Produits d'entretien respectueux de l'environnement), 3 (Produits d'entretien), 4 (Hygiène) et 6 (Accessoires de nettoyage), l'accès à ce catalogue se fera moyennant une remise (cf. Critère d'attribution).  Pour le surplus, se référer aux dispositions techniques et fonctionnelles (voir point III.2 du cahier spécial des charges). 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
Conformément à l'art. 57 §2 de la Loi 17/06/2016, le présent accord-cadre prévoit en outre 3 reconductions maximum d'une durée de 12 mois chacune. La reconduction se fera tacitement, sauf préavis donné par lettre recommandée envoyée à l'adjudicataire au minimum 90 jours de calendrier avant l'échéance de la durée fixe initiale de l'accord-cadre (12 mois) ou avant l'échéance de la reconduction intervenue.  

Lot 3

II.2.1. Intitulé
Produits d'entretien 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE3
II.2.4. Description
Le présent accord-cadre est un marché de fournitures portant sur l'achat de produits d'entretien, d'hygiène et accessoires de nettoyage pour l'ASBL Solidaris ETM et ses entités partenaires pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée et prenant cours le premier jour qui suit la conclusion de l'accord-cadre, en l'absence d'une date différente reprise dans le courrier de conclusion. Le présent accord-cadre est composé de 6 lots et structuré de la manière suivante : - Lot 1 : « Papier » - Lot 2 : « Produits d'entretien respectueux de l'environnement »  - Lot 3 : « Produits d'entretien » - Lot 4 : « Hygiène » - Lot 5 : « Droguerie » - Lot 6 : « Accessoires de nettoyage » L'accord-cadre porte sur la totalité des produits de l'inventaire ci-joint et du catalogue du soumissionnaire dans les catégories de produits définies. L'adjudicataire recevra des demandes de produits complémentaires lors de l'exécution de l'accord-cadre/des marchés fondés sur l'accord-cadre car il était impossible pour le pouvoir adjudicateur et ses partenaires de lister l'ensemble de leurs besoins pour une aussi longue période. Les produits supplémentaires seront soumis aux prescriptions du présent cahier des charges. Il est à préciser que pour les lots 1 (Papier), 2 (Produits d'entretien respectueux de l'environnement), 3 (Produits d'entretien), 4 (Hygiène) et 6 (Accessoires de nettoyage), l'accès à ce catalogue se fera moyennant une remise (cf. Critère d'attribution).  Pour le surplus, se référer aux dispositions techniques et fonctionnelles (voir point III.2 du cahier spécial des charges). 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
Conformément à l'art. 57 §2 de la Loi 17/06/2016, le présent accord-cadre prévoit en outre 3 reconductions maximum d'une durée de 12 mois chacune. La reconduction se fera tacitement, sauf préavis donné par lettre recommandée envoyée à l'adjudicataire au minimum 90 jours de calendrier avant l'échéance de la durée fixe initiale de l'accord-cadre (12 mois) ou avant l'échéance de la reconduction intervenue.  

Lot 4

II.2.1. Intitulé
Hygiène 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE3
II.2.4. Description
Le présent accord-cadre est un marché de fournitures portant sur l'achat de produits d'entretien, d'hygiène et accessoires de nettoyage pour l'ASBL Solidaris ETM et ses entités partenaires pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée et prenant cours le premier jour qui suit la conclusion de l'accord-cadre, en l'absence d'une date différente reprise dans le courrier de conclusion. Le présent accord-cadre est composé de 6 lots et structuré de la manière suivante : - Lot 1 : « Papier » - Lot 2 : « Produits d'entretien respectueux de l'environnement »  - Lot 3 : « Produits d'entretien » - Lot 4 : « Hygiène » - Lot 5 : « Droguerie » - Lot 6 : « Accessoires de nettoyage » L'accord-cadre porte sur la totalité des produits de l'inventaire ci-joint et du catalogue du soumissionnaire dans les catégories de produits définies. L'adjudicataire recevra des demandes de produits complémentaires lors de l'exécution de l'accord-cadre/des marchés fondés sur l'accord-cadre car il était impossible pour le pouvoir adjudicateur et ses partenaires de lister l'ensemble de leurs besoins pour une aussi longue période. Les produits supplémentaires seront soumis aux prescriptions du présent cahier des charges. Il est à préciser que pour les lots 1 (Papier), 2 (Produits d'entretien respectueux de l'environnement), 3 (Produits d'entretien), 4 (Hygiène) et 6 (Accessoires de nettoyage), l'accès à ce catalogue se fera moyennant une remise (cf. Critère d'attribution).  Pour le surplus, se référer aux dispositions techniques et fonctionnelles (voir point III.2 du cahier spécial des charges). 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
Conformément à l'art. 57 §2 de la Loi 17/06/2016, le présent accord-cadre prévoit en outre 3 reconductions maximum d'une durée de 12 mois chacune. La reconduction se fera tacitement, sauf préavis donné par lettre recommandée envoyée à l'adjudicataire au minimum 90 jours de calendrier avant l'échéance de la durée fixe initiale de l'accord-cadre (12 mois) ou avant l'échéance de la reconduction intervenue.  

Lot 5

II.2.1. Intitulé
Droguerie 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE3
II.2.4. Description
Le présent accord-cadre est un marché de fournitures portant sur l'achat de produits d'entretien, d'hygiène et accessoires de nettoyage pour l'ASBL Solidaris ETM et ses entités partenaires pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée et prenant cours le premier jour qui suit la conclusion de l'accord-cadre, en l'absence d'une date différente reprise dans le courrier de conclusion. Le présent accord-cadre est composé de 6 lots et structuré de la manière suivante : - Lot 1 : « Papier » - Lot 2 : « Produits d'entretien respectueux de l'environnement »  - Lot 3 : « Produits d'entretien » - Lot 4 : « Hygiène » - Lot 5 : « Droguerie » - Lot 6 : « Accessoires de nettoyage » L'accord-cadre porte sur la totalité des produits de l'inventaire ci-joint et du catalogue du soumissionnaire dans les catégories de produits définies. L'adjudicataire recevra des demandes de produits complémentaires lors de l'exécution de l'accord-cadre/des marchés fondés sur l'accord-cadre car il était impossible pour le pouvoir adjudicateur et ses partenaires de lister l'ensemble de leurs besoins pour une aussi longue période. Les produits supplémentaires seront soumis aux prescriptions du présent cahier des charges. Il est à préciser que pour les lots 1 (Papier), 2 (Produits d'entretien respectueux de l'environnement), 3 (Produits d'entretien), 4 (Hygiène) et 6 (Accessoires de nettoyage), l'accès à ce catalogue se fera moyennant une remise (cf. Critère d'attribution).  Pour le surplus, se référer aux dispositions techniques et fonctionnelles (voir point III.2 du cahier spécial des charges). 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
Conformément à l'art. 57 §2 de la Loi 17/06/2016, le présent accord-cadre prévoit en outre 3 reconductions maximum d'une durée de 12 mois chacune. La reconduction se fera tacitement, sauf préavis donné par lettre recommandée envoyée à l'adjudicataire au minimum 90 jours de calendrier avant l'échéance de la durée fixe initiale de l'accord-cadre (12 mois) ou avant l'échéance de la reconduction intervenue.  

Lot 6

II.2.1. Intitulé
Accessoires de nettoyage 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE3
II.2.4. Description
Le présent accord-cadre est un marché de fournitures portant sur l'achat de produits d'entretien, d'hygiène et accessoires de nettoyage pour l'ASBL Solidaris ETM et ses entités partenaires pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée et prenant cours le premier jour qui suit la conclusion de l'accord-cadre, en l'absence d'une date différente reprise dans le courrier de conclusion. Le présent accord-cadre est composé de 6 lots et structuré de la manière suivante : - Lot 1 : « Papier » - Lot 2 : « Produits d'entretien respectueux de l'environnement »  - Lot 3 : « Produits d'entretien » - Lot 4 : « Hygiène » - Lot 5 : « Droguerie » - Lot 6 : « Accessoires de nettoyage » L'accord-cadre porte sur la totalité des produits de l'inventaire ci-joint et du catalogue du soumissionnaire dans les catégories de produits définies. L'adjudicataire recevra des demandes de produits complémentaires lors de l'exécution de l'accord-cadre/des marchés fondés sur l'accord-cadre car il était impossible pour le pouvoir adjudicateur et ses partenaires de lister l'ensemble de leurs besoins pour une aussi longue période. Les produits supplémentaires seront soumis aux prescriptions du présent cahier des charges. Il est à préciser que pour les lots 1 (Papier), 2 (Produits d'entretien respectueux de l'environnement), 3 (Produits d'entretien), 4 (Hygiène) et 6 (Accessoires de nettoyage), l'accès à ce catalogue se fera moyennant une remise (cf. Critère d'attribution).  Pour le surplus, se référer aux dispositions techniques et fonctionnelles (voir point III.2 du cahier spécial des charges). 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
Conformément à l'art. 57 §2 de la Loi 17/06/2016, le présent accord-cadre prévoit en outre 3 reconductions maximum d'une durée de 12 mois chacune. La reconduction se fera tacitement, sauf préavis donné par lettre recommandée envoyée à l'adjudicataire au minimum 90 jours de calendrier avant l'échéance de la durée fixe initiale de l'accord-cadre (12 mois) ou avant l'échéance de la reconduction intervenue.  



III.1. Conditions de participation




IV.1.1 Type de pocédure
Procédure ouverte

IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8 Information concernant l'Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP: OUI

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d'intérêt 2021-03-26 10:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:  FR
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7 Lancement des procédures d'attribution
Date: 2021-03-26
Heure locale: 10:00



VI.3. Informations complémentaires
Voir cahier spécial des charges

VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de première Instance de Charleroi
Avenue Général Michel, 2/1 , BE-6000 Charleroi

VI.4.3 Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours
Vous pouvez, si vous le jugez nécessaire, présenter auprès du Tribunal de Première Instance de Charleroi deux types de recours: - un recours en suspension dans un délai de 15 jours à dater du jour suivant la notification de la décision - et/ou un recours en annulation dans le délai de 60 jours suivant la notification de la décision Le recours doit être soumis au Tribunal de première instance de Charleroi, Avenue Général Michel 2/1 à 6000 Charleroi

VI.4.4 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Solidaris ETM ASBL
Avenue des Alliés 2, BE-6000 Charleroi

VI.5 Date d'envoi du présent avis
2021-02-19