Le présent avis a trait à la publication d'un:  AVIS DE MARCHE 
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel: Ville de Mouscron
Adresse postale: Rue de Courtrai 63,BE-7700 MOUSCRON
Point de contact: Monsieur Jean-Paul Fourez
Tél: +32 56860501
Fax: +32 56860536
Courriel: at.com@mouscron.be
Adresse(s) internet: www.mouscron.be 

I.3. Communication

Nom officiel: Division Technique 2
Adresse postale: Rue du Plavitout 172,BE-7700 MOUSCRON
Point de contact: Madame Charline Creupelandt
Tél: +32 56860503
Fax: +32 56860536
Courriel: at.com@mouscron.be
Adresse(s) internet: www.mouscron.be 


II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Invitation à présenter une offre - Mobiliers ludiques et bancs pour le parc communal - Procédure négociée directe avec publication préalable 
Numéro de référence: DT2/20/CSC/735
II.1.2. Code CPV principal: 37535200
II.1.3. Type de marché: fournitures
II.1.4. Description succincte
voir II.1.1
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots: OUI


II.2. Description

Lot 1

II.2.1. Intitulé
Module de combinaison de jeux et sol mou amortissant 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE324
Lieu d'exécution principal: Services Techniques - Stock, Rue du Plavitout, 172 à 7700 MOUSCRON
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
60 jour(s)
Renouvellement possible: NON

Lot 2

II.2.1. Intitulé
Parcours d'équilibre 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE324
Lieu d'exécution principal: Services Techniques - Stock, Rue du Plavitout, 172 à 7700 MOUSCRON
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
40 jour(s)
Renouvellement possible: NON

Lot 3

II.2.1. Intitulé
Jeux à ressort une place 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE324
Lieu d'exécution principal: Services Techniques - Stock, Rue du Plavitout, 172 à 7700 MOUSCRON
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
40 jour(s)
Renouvellement possible: NON

Lot 4

II.2.1. Intitulé
Balançoires 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE324
Lieu d'exécution principal: Services Techniques - Stock, Rue du Plavitout, 172 à 7700 MOUSCRON
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
40 jour(s)
Renouvellement possible: NON

Lot 5

II.2.1. Intitulé
Jeu de maison à thème 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE324
Lieu d'exécution principal: Services Techniques - Stock, Rue du Plavitout, 172 à 7700 MOUSCRON
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
40 jour(s)
Renouvellement possible: NON

Lot 6

II.2.1. Intitulé
Bancs 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE324
Lieu d'exécution principal: Services Techniques - Stock, Rue du Plavitout, 172 à 7700 MOUSCRON
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
40 jour(s)
Renouvellement possible: NON

Lot 7

II.2.1. Intitulé
Dalles alvéolées 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE324
Lieu d'exécution principal: Services Techniques - Stock, Rue du Plavitout, 172 à 7700 MOUSCRON
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
20 jour(s)
Renouvellement possible: NON

Lot 8

II.2.1. Intitulé
Béton 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE324
Lieu d'exécution principal: Services Techniques - Stock, Rue du Plavitout, 172 à 7700 MOUSCRON
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
10 jour(s)
Renouvellement possible: NON

Lot 9

II.2.1. Intitulé
Bordures 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE324
Lieu d'exécution principal: Services Techniques - Stock, Rue du Plavitout, 172 à 7700 MOUSCRON
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
10 jour(s)
Renouvellement possible: NON



III.1. Conditions de participation

III.1.1 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions: 
Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics.Le pouvoir adjudicateur vérifiera l'exactitude de cette déclaration sur l'honneur implicite dans le chef du soumissionnaire dont l'offre est la mieux classée et vérifiera le respect des obligations fiscales et sociales décrites ci-dessous à propos de tous les soumissionnaires dans les 20 jours suivant la date ultime pour l'introduction des offres.Le pouvoir adjudicateur, qui a accès gratuitement par des moyens électroniques aux renseignements ou documents, effectuera lui-même ces vérifications.Les soumissionnaires joignent si possible à leur offre un extrait récent du casier judiciaire de leur société. La demande doit être faite auprès du : SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICEBOULEVARD DE WATERLOO, 1151000 BRUXELLESTEL 02/552 2747FAX 02/552.2782casierjudiciaire@just.fgov.be

III.1.3 Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
1. Uniquement pour lot 1: Une liste de livraisons similaires sur les 3 dernières années avec la date de vente, le nom du client public ou privé. 2. Uniquement pour lot 2: Une liste de livraisons similaires sur les 3 dernières années avec la date de vente, le nom du client public ou privé. 3. Uniquement pour lot 3: Une liste de livraisons similaires sur les 3 dernières années avec la date de vente, le nom du client public ou privé. 4. Uniquement pour lot 4: Une liste de livraisons similaires sur les 3 dernières années avec la date de vente, le nom du client public ou privé. 5. Uniquement pour lot 5: Une liste de livraisons similaires sur les 3 dernières années avec la date de vente, le nom du client public ou privé. 6. Uniquement pour lot 6: Une liste de livraisons similaires sur les 3 dernières années avec la date de vente, le nom du client public ou privé. 7. Uniquement pour lot 7: Une liste de livraisons similaires sur les 3 dernières années avec la date de vente, le nom du client public ou privé. 8. Uniquement pour lot 8: Une liste de livraisons similaires sur les 3 dernières années avec la date de vente, le nom du client public ou privé. 9. Uniquement pour lot 9: Une liste de livraisons similaires sur les 3 dernières années avec la date de vente, le nom du client public ou privé.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
1. 2 modules de combinaison de jeux et sol amortissant sur les 3 dernières années pour un montant global de 240.000 EUR.
2. 5 livraisons similaires sur les 3 dernières années pour un montant global de 22.000 EUR.
3. 10 livraisons similaires sur les 3 dernières années pour un montant global de 3.000 EUR.
4. 5 livraisons similaires sur les 3 dernières années pour un montant global de 30.000 EUR.
5. 5 jeux maison à thème sur les 3 dernières années pour un montant global de 30.000 EUR.
6. 5 livraisons similaires sur les 3 dernières années pour un montant global de 14.000 EUR.
7. 5 livraisons similaires sur les 3 dernières années pour un montant global de 15.000 EUR.
8. 5 livraisons similaires sur les 3 dernières années pour un montant global de 10.000 EUR.
9. 10 livraisons similaires sur les 3 dernières années pour un montant global de 3.000 EUR



IV.1.1 Type de pocédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Procédure accélérée: OUI
Justification

IV.1.8 Information concernant l'Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP: NON

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d'intérêt 2021-01-18 13:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:  FR
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au (jj/mm/aaaa): 2021-05-18




VI.3. Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être introduites électroniquement sur le site internet de e-Tendering https://eten.publicprocurement.be/.

VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'Etat
rue de la Science 33, BE-1040 Bruxelles (Etterbeek)
Tél: +32 3222349611

VI.5 Date d'envoi du présent avis
2020-12-09