Le présent avis a trait à la publication d'un:  AVIS DE MARCHE 
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel: Immobilière Sociale Toit & moi scrl
Adresse postale: Place du Chapitre, 2,BE-7000 Mons
Tél: +32 65470101
Courriel: dwinant@toitetmoi.be
Adresse(s) internet: www.toitetmoi.be https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=391858



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
ACCORD-CADRE TRAVAUX EN 6 LOTS: « REMPLACEMENTS PARTIELS ET RÉPARATIONS DE MENUISERIES» 
Numéro de référence: Toit & moi scrl-T/20/0339-F02_0
II.1.2. Code CPV principal: 45421000
II.1.3. Type de marché: travaux
II.1.4. Description succincte
Travaux de remplacements et réparations de menuiseries présentes dans les logements sociaux
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots: OUI


II.2. Description

Lot 1

II.2.1. Intitulé
Menuiseries extérieures en PVC 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE323
II.2.4. Description
de remplacements et réparations de menuiseries extérieures en PVC 
II.2.7. Durée
48 mois
Renouvellement possible: NON

Lot 2

II.2.1. Intitulé
Menuiseries extérieures en bois 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE323
II.2.4. Description
de remplacements et réparations de menuiseries extérieures en bois 
II.2.7. Durée
48 mois
Renouvellement possible: NON

Lot 3

II.2.1. Intitulé
Menuiseries extérieures en aluminium 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE323
II.2.4. Description
de remplacements et réparations de menuiseries extérieures en aluminium 
II.2.7. Durée
48 mois
Renouvellement possible: NON

Lot 4

II.2.1. Intitulé
Portes de garage 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE323
II.2.4. Description
de remplacements et réparations de portes de garage 
II.2.7. Durée
48 mois
Renouvellement possible: NON

Lot 5

II.2.1. Intitulé
portes coupe-feu en bois 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE323
II.2.4. Description
de remplacements et réparations de portes coupe-feu en bois 
II.2.7. Durée
48 mois
Renouvellement possible: NON

Lot 6

II.2.1. Intitulé
portes coupe-feu en acier 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE323
II.2.4. Description
de remplacements et réparations de portes coupe-feu en acier 
II.2.7. Durée
48 mois
Renouvellement possible: NON



III.1. Conditions de participation




IV.1.1 Type de pocédure
Procédure ouverte

IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 

IV.1.8 Information concernant l'Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP: NON

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d'intérêt 2020-12-15 10:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:  FR
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7 Lancement des procédures d'attribution
Date: 2020-12-15
Heure locale: 10:00



VI.3. Informations complémentaires
travail généralement en site occupé

VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'Etat
Rue de la Science, 33, BE-1040 Bruxelles

VI.4.2 Organe chargé des procédures de médiation
Conseil d'Etat
Rue de la Science, 33, BE-1040 Bruxelles

VI.4.4 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Conseil d'Etat
Rue de la Science, 33, BE-1040 Bruxelles

VI.5 Date d'envoi du présent avis
2020-10-30