Le présent avis a trait à la publication d'un:  AVIS DE MARCHE 
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel: Ixelles
Adresse postale: 168 chaussée d'Ixelles,BE-1050 Bruxelles
Courriel: raf-do@ixelles.brussels
Adresse(s) internet: www.ixelles.be https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=380044



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Location et/ou au placement de dispositifs d'illumination des artères (lot 1) Et la décoration des arbres, des sapins et des places publiques (lot 2), Sur le territoire de la commune d'ixelles Durant la periode des fetes de fin d'annee 2020 
Numéro de référence: Gemeente Elsene-2020-218-F02_0
II.1.2. Code CPV principal: 31527200
II.1.3. Type de marché: fournitures
II.1.4. Description succincte
Le marché est un marché public de fournitures, qui a pour objet la location et/ou le placement de dispositifs d'illumination des artères (lot 1), et la décoration des arbres, des sapins et des places publiques, sur le territoire de la Commune d'Ixelles durant la période des fêtes de fin d'année 2020.
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots: OUI


II.2. Description

Lot 1

II.2.1. Intitulé
Location et/ou placement de dispositifs d'illumination des artères sur le territoire de la Commune d'Ixelles durant la période des fêtes de fin d'année 2020 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Ixelles
II.2.4. Description
Le présent lot a pour objet, selon les postes - La location et le placement de guirlandes lumineuses - Le placement de guirlandes lumineuses dans les rues de la Commune d'Ixelles. 
II.2.7. Durée
Début (jj/mm/aaaa): 2020-10-26
Fin (jj/mm/aaaa): 2021-01-31
Renouvellement possible: NON

Lot 2

II.2.1. Intitulé
Location et placement de décorations des arbres, des sapins et des places publiques sur le territoire de la commune d'Ixelles, pendant la période des fêtes de fin d'année 2020 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Ixelles
II.2.4. Description
Le présent lot a pour objet la location et la pose de décorations - Pour les arbres existants et les sapins, - les places publiques sur le territoire de la Commune d'Ixelles. 
II.2.7. Durée
Début (jj/mm/aaaa): 2020-11-16
Fin (jj/mm/aaaa): 2021-01-31
Renouvellement possible: NON



III.1. Conditions de participation


III.1.3 Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Lot 1 : Critère : La capacité technique du soumissionnaire sera justifiée par la présentation d'une liste des principales fournitures (vente ou location et placement) de dispositifs d'éclairage décoratifs de rues livrées au cours des trois dernières années, indiquant l'identité du destinataire public ou privé, la nature des fournitures, le montant HTVA, l'année (dates début et fin du contrat). Documents à remettre : Le soumissionnaire doit donner une liste d'au moins une référence de fournitures (vente ou location et placement) de dispositifs d'éclairage décoratifs de rues ayant été effectuée au cours des trois dernières années (indiquant l'identité du destinataire public ou privé, la nature des fournitures, le montant HTVA, l'année). Pour présenter la liste des principales livraisons effectuées, le soumissionnaire doit utiliser le formulaire en annexe au cahier spécial des charges ou tout autre document certifié conforme au modèle prévu. A défaut d'utiliser ce formulaire, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents utilisés et le formulaire.Lot 2 :Critère : La capacité technique du soumissionnaire sera justifiée par la présentation d'une liste des principales fournitures (vente ou location et placement) de dispositifs d'éclairage décoratifs de places publiques et/ou d'arbres (le cas échéant, de sapins de Noël) livrées au cours des trois dernières années, indiquant l'identité du destinataire public ou privé, la nature des fournitures, le montant HTVA, l'année (dates début et fin du contrat). Documents à remettre : Le soumissionnaire doit donner une liste d'au moins une référence de fournitures (vente ou location et placement) de dispositifs d'éclairage décoratifs de places publiques et/ou d'arbres (le cas échéant, de sapins de Noël) ayant été effectuée au cours des trois dernières années (indiquant l'identité du destinataire public ou privé, la nature des fournitures, le montant HTVA, l'année). Pour présenter la liste des principales livraisons effectuées, le soumissionnaire doit utiliser le formulaire en annexe au cahier spécial des charges ou tout autre document certifié conforme au modèle prévu. A défaut d'utiliser ce formulaire, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents utilisés et le formulaire.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Niveau d'exigence :
La référence ou les références doivent permettre de vérifier que :
o Pour le lot 1 le montant annuel cumulé de 25.000,00 EUR HTVA a été atteint au moins une fois lors des trois dernières années ;
NB : si le soumissionnaire remet offre pour les 2 lots, il peut utiliser les mêmes références pour démontrer sa capacité technique à exécuter l'un et l'autre lot. Dans le cas, où le soumissionnaire utilise les mêmes références pour les deux lots, il doit démontrer que ses références contiennent dans la liste des fournitures (vente ou location et placement) de dispositifs d'éclairage décoratifs de rues et des fournitures (vente ou location et placement) de dispositifs d'éclairage décoratifs de places publiques et/ou d'arbres (le cas échéant, de sapins de Noël) et en préciser les montants.
Le seuil de niveau d'exigence pour participer aux deux lots s'élève à 40.000,00 EUR HTVA (et non 50.000,00 EUR HTVA, la somme des seuils imposés pour chaque lot considéré séparément).
Dans le cas, où un soumissionnaire remettrait offre pour les deux lots et produirait des références considérées comme recevables par le pouvoir adjudicateur pour un montant supérieur ou égal à 25.000,00 EUR HTVA mais inférieur à 40.000,00 EUR HTVA, les soumissionnaires sont invités à indiquer sur le formulaire d'offre, le lot pour lequel ils souhaitent que les références recevables soient prises en considération et pour lequel donc ils pourraient être sélectionnés.
Lot 2 :
La référence ou les références doivent permettre de vérifier que :
o Pour le lot 2 le montant annuel cumulé de 25.000,00 EUR HTVA a été atteint au moins une fois lors des trois dernières années ;
NB : si le soumissionnaire remet offre pour les 2 lots, il peut utiliser les mêmes références pour démontrer sa capacité technique à exécuter l'un et l'autre lot. Dans le cas, où le soumissionnaire utilise les mêmes références pour les deux lots, il doit démontrer que ses références contiennent dans la liste des fournitures (vente ou location et placement) de dispositifs d'éclairage décoratifs de rues et de fournitures (vente ou location et placement) de dispositifs d'éclairage décoratifs de places publiques et/ou d'arbres (le cas échéant, de sapins de Noël) et en préciser les montants.
Le seuil de niveau d'exigence pour participer aux deux lots s'élève à 40.000,00 EUR HTVA (et non 50.000,00 EUR HTVA, la somme des seuils imposés pour chaque lot considéré séparément).
Dans le cas, où un soumissionnaire remettrait offre pour les deux lots et produirait des références considérées comme recevables par le pouvoir adjudicateur pour un montant supérieur ou égal à 25.000,00 EUR HTVA mais inférieur à 40.000,00 EUR HTVA, les soumissionnaires sont invités à indiquer sur le formulaire d'offre, le lot pour lequel ils souhaitent que les références recevables soient prises en considération et pour lequel donc il pourraient être sélectionnés.



IV.1.1 Type de pocédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Procédure accélérée: OUI
Justification

IV.1.8 Information concernant l'Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP: NON

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d'intérêt 2020-09-30 16:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:  FR, NL
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)




VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'Etat
33, Rue de la Science, BE-1040 Bruxelles

VI.4.3 Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours
Introduction d'un recours en annulation, éventuellement précédé ouaccompagné d'une demande en suspension, auprès de la section d'Administration du Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à1040 Bruxelles, par lettre recommandée à envoyée dans un délai de soixante jours prenant cours le jour de la notification de ladécision.

VI.5 Date d'envoi du présent avis
2020-09-11