Le présent avis a trait à la publication d'un:  AVIS DE MARCHE 
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel: ARP - Service Technique
Adresse postale: Avenue de Broqueville 12,BE-1150 Bruxelles
Tél: +32 27787326
Courriel: PurchasingLogistics_E-Notif@arp-gan.be
Adresse(s) internet: www.arp-gan.be https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=369577



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
MARCHÉ PUBLIC AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE ÉCHELONNÉE DE BULLES A VERRE AERIENNES 
Numéro de référence: ST (ARP)-19/1807-F02_0
II.1.2. Code CPV principal: 34928480
II.1.3. Type de marché: fournitures
II.1.4. Description succincte
Le marché a pour objet la fourniture de mobiliers urbains placés en points d'apport volontaire sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale. Ces équipement appelés « bulles à verre aériennes » réceptionneront des déchets recyclables de type verre blanc (incolore) et verre coloré.
Ces bulles à verre seront placées par paires : une pour le verre blanc et une pour le verre de couleur. Cependant, chaque type de bulle pourra être commandé séparément.
Sur les plans esthétique et fonctionnel, les équipements fournis dans le cadre du présent marché seront identiques à ceux du parc actuel, de type aérien modèle « La bruxelloise » (avec parties en relief), afin d'assurer une homogénéité et une continuité sur l'ensemble du territoire de la Région (voir annexe 3).
Le marché aura une durée d'un an à dater de la notification de son attribution.
Le marché sera reconduit une fois pour une période d'un an, sauf dénonciation par l'une des parties notifiée par lettre recommandée déposée à la poste au moins six mois avant la fin de la durée d'un an.
L'Agence procédera à des commandes au fur et à mesure de ses besoins, sans qu'elle soit tenue de commander l'intégralité des quantités données à titre indicatif dans le présent cahier spécial des charges. L'adjudicataire n'acquiert donc pas le droit de fournir ces quantités par le fait de la conclusion du marché. La notification au soumissionnaire de l'approbation de son offre n'engage également pas l'Agence à lui passer commande pour un montant global minimum.
Seule la notification d'un bon de commande daté et signé confère à l'adjudicataire le droit et l'obligation de fournir les marchandises qui y sont indiquées au lieu qui y est fixé.
Le présent marché ne porte pas préjudice à la possibilité pour l'Agence de faire appel à un autre fournisseur pour des missions ponctuelles, sans exclusivité pour l'adjudicataire du présent marché.
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots: NON


II.2. Description

II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE1
II.2.4. Description
Le marché a pour objet la fourniture de mobiliers urbains placés en points d'apport volontaire sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale. Ces équipement appelés « bulles à verre aériennes » réceptionneront des déchets recyclables de type verre blanc (incolore) et verre coloré. Ces bulles à verre seront placées par paires : une pour le verre blanc et une pour le verre de couleur. Cependant, chaque type de bulle pourra être commandé séparément.  Sur les plans esthétique et fonctionnel, les équipements fournis dans le cadre du présent marché seront identiques à ceux du parc actuel, de type aérien modèle « La bruxelloise » (avec parties en relief), afin d'assurer une homogénéité et une continuité sur l'ensemble du territoire de la Région (voir annexe 3).  Le marché aura une durée d'un an à dater de la notification de son attribution.  Le marché sera reconduit une fois pour une période d'un an, sauf dénonciation par l'une des parties notifiée par lettre recommandée déposée à la poste au moins six mois avant la fin de la durée d'un an. L'Agence procédera à des commandes au fur et à mesure de ses besoins, sans qu'elle soit tenue de commander l'intégralité des quantités données à titre indicatif dans le présent cahier spécial des charges. L'adjudicataire n'acquiert donc pas le droit de fournir ces quantités par le fait de la conclusion du marché. La notification au soumissionnaire de l'approbation de son offre n'engage également pas l'Agence à lui passer commande pour un montant global minimum. Seule la notification d'un bon de commande daté et signé confère à l'adjudicataire le droit et l'obligation de fournir les marchandises qui y sont indiquées au lieu qui y est fixé. Le présent marché ne porte pas préjudice à la possibilité pour l'Agence de faire appel à un autre fournisseur pour des missions ponctuelles, sans exclusivité pour l'adjudicataire du présent marché. 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
Le marché sera reconduit une fois pour une période d'un an, sauf dénonciation par l'une des parties notifiée par lettre recommandée déposée à la poste au moins six mois avant la fin de la durée d'un an. 



III.1. Conditions de participation


III.1.3 Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Le soumissionnaire ou candidat prouve qu'il dispose des capacités techniques et professionnelles suffisantes par :1° Une liste des principales fournitures de bulles à verre aériennes pour un montant minimum de 50.000,00 ? htva par an exécutées au cours des trois dernières années (2017 à 2019), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Classe: N/A, Catégorie: N/A



IV.1.1 Type de pocédure
Procédure ouverte

IV.1.8 Information concernant l'Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP: OUI

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d'intérêt 2020-04-20 10:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:  FR, NL
IV.2.7 Lancement des procédures d'attribution
Date: 2020-04-20
Heure locale: 10:00



VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'Etat
Bruxelles, BE Bruxelles

VI.5 Date d'envoi du présent avis
2020-03-11