Le présent avis a trait à la publication d'un:  AVIS DE MARCHE 
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel: Bruxelles Environnement
Adresse postale: Avenue du port 86C/3000,BE-1000 Bruxelles
Point de contact: Madame Noura Rkiouak
Tél: +32 27757578
Courriel: nrkiouak@environnement.brussels
Adresse(s) internet: www.environnement.brussels 

I.3. Communication

Nom officiel: Bruxelles Environnement
Adresse postale: Avenue du port 86C/3000,BE-1000 Bruxelles
Point de contact: Madame Noura Rkiouak
Tél: +32 27757578
Courriel: nrkiouak@environnement.brussels
Adresse(s) internet: www.environnement.brussels 


II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Accord-cadre pour l'entretien et les adaptations éventuelles des fontaines dans les parcs et lieux publics 
Numéro de référence: 2019M0356
II.1.2. Code CPV principal: 50000000
II.1.3. Type de marché: services
II.1.4. Description succincte
1.1.1. Description succincte du marché
Index
N° EVF Nom de l'espace vert (EV) Horaire horloge Lot N°
1 Parc Roi Baudouin (PRB) phase I : 1 Pompe + 1 Oxygénateur 24h/24h et 8h-20h I
2 Parc Roi Baudouin phase II : 1 Fontaine + 1 Oxygénateur 8h-20h I
3 PRB.1- 2 : 1 Fontaine sèche, 2 fontaines à boire (FÀB) + 2 fontaines ludiques (aire de jeux avec jeux d'eau) 9h-21h I
4 Jardin Colonial : 2 fontaines 8h-20h I
5 Parc du Cinquantenaire : 1 Fontaine, 3 FÀB, fontaine du Congo 7h-23h et 24h/24h II
6 Square du Petit Sablon : 1 Fontaine 8h-24h II
7 Jardin du Monts des Arts : 20 fontaines, bassin de la Nymphe. 7h-23h II
8 Palais des Académies : 1 Fontaine 7h-23h II
9 Jardin Botanique : 4 Fontaines et jet étang 7h-23h et 24h/24h II
10 Parc de la Porte de Hal : 1 Fontaine + 1 FÀB 7h-23h IV
12 Jardin de la Tour Japonaise : 1 fontaine cascade + 1 pompe (ppe) et filtre avec UVC .(voir documents du marché)
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots: OUI


II.2. Description

Lot 1

II.2.1. Intitulé
Entretien lot I 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE1
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
48 mois
Renouvellement possible: NON

Lot 2

II.2.1. Intitulé
Entretien lot II 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE1
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
48 mois
Renouvellement possible: NON

Lot 3

II.2.1. Intitulé
Entretien lot III 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE1
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
48 mois
Renouvellement possible: NON

Lot 4

II.2.1. Intitulé
Entretien lot IV 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE1
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
48 mois
Renouvellement possible: NON

Lot 5

II.2.1. Intitulé
Travaux divers et Fournitures 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE1
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
48 mois
Renouvellement possible: NON



III.1. Conditions de participation

III.1.1 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions: 
* Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu'il ne se trouve pas dans une des situations d'exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016.

III.1.2 Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu'il satisfait aux critères de sélection suivants :1. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global de l'entreprise et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activités de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
1. Le chiffre d'affaire net dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché : 350.000 EUR pour chacun des trois derniers exercices disponibles

III.1.3 Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu'il satisfait aux critères de sélection suivants :1. Un certificat valable ISO 9001 (version 2015), ou une déclaration ou des preuves en matière de mesures équivalentes de garantie de la qualité.2. Un certificat valable ISO 14001 (version 2015), ou une déclaration ou des preuves en matière de systèmes équivalents de management environnemental.3. L'indication des titres d'études et professionnels du prestataire de services.4. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du prestataire de services et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.5. Une liste des principaux services prestés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
1. /
2. /
3. Les titres d'études des cadres de l'entreprise : BAC + 3 (étude en électromécanique ou équivalent)
4. Les effectifs moyens annuels du prestataire de services et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années seront de 5 ETP moyens.
5. Avec la présentation d'une liste des principaux services effectués, sera annexé, au moins un rapport complet et détaillé (avec la liste des équipements et leur fiche technique) pour la mise en service d'une nouvelle fontaine réalisée par l'entreprise, avec le bilan chiffré des coûts de réalisation et d'entretien sur 2 ans.



IV.1.1 Type de pocédure
Procédure ouverte

IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8 Information concernant l'Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP: OUI

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d'intérêt 2020-01-21 11:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:  FR, NL
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au (jj/mm/aaaa): 2020-04-20
IV.2.7 Lancement des procédures d'attribution
Date: 2020-01-21
Heure locale: 11:00
Adresse: Avenue du Port 86C/3000, 1000 Bruxelles



VI.3. Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être introduites électroniquement sur le site internet de e-Tendering https://eten.publicprocurement.be/.

VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'État
rue de la Science 33, 1040 Bruxelles, BE-1040 Bruxelles
Adresse(s) internet:Adresse(s) internet: http://www.raadvst-consetat.be

VI.5 Date d'envoi du présent avis
2019-12-03