Le présent avis a trait à la publication d'un:  AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX 
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel: Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles - Procurement & Logistics Department
Adresse postale: Rue Royale 76,BE-1000 Bruxelles
Point de contact: Hicham Ghouzali
Tél: +32 25638258
Fax: +32 25153281
Courriel: Hicham.Ghouzali@stib.brussels
Adresse(s) internet: www.stib.be https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=349893



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Acquisition d'une nouvelle installation de levage de véhicules ferroviaires type métro. 
Numéro de référence: MIVB - STIB Procurement & Logistics-AL_4342/AM/HG-F05_0
II.1.2. Code CPV principal: 42413500
II.1.3. Type de marché: fournitures
II.1.4. Description succincte
Le présent marché concerne un accord-cadre destiné à l'acquisition d'une nouvelle installation de levage de véhicules ferroviaires de type métro.
Voir détails complémentaires dans le guide de sélection annexé au présent avis de marché.
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots: NON


II.2. Description

II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE10
Lieu d'exécution principal: Dépôt Jacques Brel : Rue Nicolas Doyen, 1 à 1080 Bruxelles.
II.2.4. Description
Voir descriptif détaillé dans le guide de sélection annexé au présent avis. 
II.2.7. Durée
96 mois
Renouvellement possible: NON



III.1. Conditions de participation

III.1.1 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions: 
Voir dans le guide de sélection annexé au présent avis.

III.1.2 Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Voir dans le guide de sélection annexé au présent avis.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Voir dans le guide de sélection annexé au présent avis.

III.1.3 Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Voir dans le guide de sélection annexé au présent avis.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Voir dans le guide de sélection annexé au présent avis.



IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8 Information concernant l'Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP: OUI

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d'intérêt 2019-12-04 19:00
IV.2.3 Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
2020-03-02
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:  FR, NL




VI.3. Informations complémentaires
ATTENTION : des informations complémentaires sont disponibles dans le guide de sélection annexé au présent avis de marché.1. Manière de remettre la demande en participation - E-procurementLa remise et réception des demandes de participation s'effectuera complètement et uniquement par voie électronique.Par la remise électronique on entend la remise via l'application e-tendering et non pas par e-mail!Les demandes de participation doivent avoir été signées de manière digitale conformément au système de l'e-tendering.La remise électronique des demandes de participation doit s'effectuer via:https://eten.publicprocurement.bePour plus d'informations, veuillez consulter: http://www.publicprocurement.beSi vous ajoutez ce dossier à vos favoris, vous serez mis au courant de tous les changements par mail.2. Par la remise de leur candidature, les candidats acceptent sans réserve le contenu de l'avis de marché, des documents accompagnants et de la procédure de marché, tel que décrit dans ces derniers, et acceptent d'être liés par les dispositions de ceux-ci. Dans le cas où le candidat aurait une objection à cet égard, le candidat se doit de le signaler à l'adjudicateur (via la personne de contact mentionnée à l'article I.1 du présent avis de marché) par écrit et avec une description de la raison au plus tard dans les 10 jours calendrier avant la date ultime de réception des demandes de participation. 3. Les données demandées doivent figurer dans le DUME. Seules les preuves demandées dans le DUME ou dans l'avis peuvent et doivent être jointes en annexe à la demande de participation. Les informations non sollicitées ne seront pas évaluées.4. Dans le cadre de la règlementation concernant le RGPD, le candidat est responsable de demander les autorisations de ses clients et/ou ses collaborateurs et/ou ses sous-traitants afin de pouvoir utiliser les données demandées dans le présent avis et ses annexes.

VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'Etat
Rue de la Science 33, BE-1040 Bruxelles

VI.4.2 Organe chargé des procédures de médiation
Conseil d'Etat
Rue de la Science 33, BE-1040 Bruxelles

VI.4.3 Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours
Voir dans le guide de sélection annexé au présent avis.

VI.4.4 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Conseil d'Etat
Rue de la Science 33, BE-1040 Bruxelles

VI.5 Date d'envoi du présent avis
2019-10-30