Le présent avis a trait à la publication d'un:   AVIS D'INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES, AVIS D'INFORMATIONS SUR UNE PROCEDURE INCOMPLETE OU AVIS RECTIFICATIF  
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel :  CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE DE SAINT-GILLES
Adresse postale :  rue Fernand Bernier 40 , BE - 1060   Bruxelles
Point de contact:   Khaled Sor
Tél:   +32 26005457
Fax:   +32 26005467
Courriel:   ksor@cpasstgilles.irisnet.be
Adresse(s) internet:   www.cpas.be   https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=307965



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Marché public de travaux dans le cadre de la transformation et l'extension de la Résidence « Les Tilleuls » à 1060 Bruxelles, rue Diderich 32 dans une perspective d'insertion socioprofessionnelle  
Numéro de référence:   CPAS de Saint-Gilles-3604-CSC-421-F02_3
II.1.2. Code CPV principal :  45210000
II.1.3. Type de marché :  travaux
II.1.4. Description succincte
Travaux dans le cadre de la transformation et l'extension de la Résidence « Les Tilleuls » à 1060 Bruxelles, rue Diderich 32 dans une perspective d'insertion socioprofessionnelle.
Actuellement, la maison de repos compte une capacité de 200 lits et comporte une surface de 6000 m². A la fin des travaux, la maison de repos sera d'une surface de 13.000m².
Les travaux ont une durée de 1794 jours calendriers. Les travaux se déroulent en quatre phases détaillées à l'annexe 7 du CSC et aux plans de phasage auxquels le P.A. renvoie les soumissionnaires.
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots:   NON




VI.5 Date d'envoi du présent avis
2018-06-15



VII.1. Informations à rectifier ou à ajouter

VII.1.1. Motif de la modification
Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur
VII.1.2. Texte à rectifier dans l'avis original
Numéro de section:   II.1.4)
Endroit où se trouve le texte à rectifier:   Description succincte
Au lieu de:
Travaux dans le cadre de la transformation et l'extension de la Résidence « Les Tilleuls » à 1060 Bruxelles, rue Diderich 32 dans une perspective d'insertion socioprofessionnelle. . Actuellement, la maison de repos compte une capacité de 200 lits et comporte une surface de 6000 m². A la fin des travaux, la maison de repos sera d'une surface de 13.000m². Les travaux ont une durée de 1794 jours calendriers. Les travaux se déroulent en quatre phases détaillées à l'annexe 7 du CSC et aux plans de phasage auxquels le P.A. renvoie les soumissionnaires.
A lire:
Travaux dans le cadre de la transformation et l'extension de la Résidence « Les Tilleuls » à 1060 Bruxelles, rue Diderich 32 dans une perspective d'insertion socioprofessionnelle. . Actuellement, la maison de repos compte une capacité de 200 lits et comporte une surface de 6000 m². A la fin des travaux, la maison de repos sera d'une surface de 13.000m². Les travaux ont une durée de 1794 jours calendriers. Les travaux se déroulent en quatre phases détaillées, à l'annexe 7 du CSC et aux plans de phasage auxquels le P.A. renvoie les soumissionnaires.
Numéro de section:   II.2.14)
Endroit où se trouve le texte à rectifier:   Informations complémentaires
Au lieu de:
la nouvelle version du Cahier spécial des charges, les métrés HVAC et sanitaires, les plans HVAC et sanitaires, les annexes techniques relatives à l'HVAC et aux sanitaires se trouvent sur le lien suivant : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/24/18T/2018. Les documents non impactés par les modifications se trouvent toujours sur le lien https://cloud.3p.eu/Downloads/1/20/18T/2018
A lire:
la nouvelle version du Cahier spécial des charges, les métrés HVAC et sanitaires, les plans HVAC et sanitaires, les annexes techniques relatives à l'HVAC et aux sanitaires, se trouvent sur le lien suivant : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/24/18T/2018. Les documents non impactés par les modifications se trouvent toujours sur le lien https://cloud.3p.eu/Downloads/1/20/18T/2018
Numéro de section:   III.1.1)
Endroit où se trouve le texte à rectifier:   Liste et description succincte des conditions
Au lieu de:
Agréation Catégorie D Classe 8
A lire:
Agréation : Catégorie D Classe 8
Numéro de section:   III.1.3)
Endroit où se trouve le texte à rectifier:   Liste et description succincte des critères de sélection
Au lieu de:
La capacité technique et professionnelle. a) Liste de travaux assortie de certificats de bonne exécution et de résultats. Le soumissionnaire prouve sa capacité techniques et professionnelle au moyen de références : trois chantiers réalisés (c'est-à-dire ayant fait l'objet d'une réception provisoire), de rénovation-transformation, ou construction : d'une maison de repos, d'une maison de repos et de soins ou d'un hôpital (ou bâtiment équivalent) avec un budget minimum de 6.000.000 ? HTVA pour chacune des références, dans les cinq années antérieures à la date d'ouverture des offres. Au moins une de ces références doit concerner des travaux de rénovation-transformation en site occupé. Le soumissionnaire doit également disposer des trois références de travaux réalisés (c'est-à-dire ayant fait l'objet d'une réception provisoire) dans des maisons de repos, maisons de repos et de soins ou des hôpitaux (ou bâtiment équivalent) au cours des cinq dernières années. Pour chacune de ces références, les budgets suivants doivent atteindre les minimums suivants : . (1) pour la partie HVAC : 900 000 ? HTVA. (2) pour la partie sanitaire : 700 000 ? HTVA. (3) pour la partie électricité : 900 000 ? HTVA. Pour les références réalisées dans le cadre d'une association momentanée, le soumissionnaire devra explicitement préciser en pourcentage la part du marché exécuté. Seule la partie exécutée par le soumissionnaire pourra être prise en compte. Cette précision sera attestée obligatoirement par une attestation dûment signée par le maître de l'ouvrage. Dans le cas de références réalisées en multi-lots techniques, le soumissionnaire précisera la partie concernée par le présent marché. Seule cette partie pourra être prise en compte. Cette précision sera attestée obligatoirement par une attestation dûment signée par le maître de l'ouvrage. A la demande du P.A., le soumissionnaire devra transmettre une fiche signalétique par référence indiquant, suivant le modèle annexé au CSC (cfr. Ann. A App 5) :. (1) l'objet du marché ;. (2) le montant de la soumission et, le cas échéant, du décompte final ;. (3) le cas échéant la date de la réception provisoire ;. (4) le lieu des travaux réalisés. Pour chacune des références relatives à des travaux réceptionnés, la fiche devra être appuyée d'un certificat de bonne exécution, joint en annexe de cette fiche. Ce certificat doit être signé et daté par le P.A. et/ou par le Maître de l'Ouvrage, indiquer le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et préciser s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. b) Agréation. . L'Art. 70 de l'AR1 est d'application. Le P.A. n'estime pas suffisantes les conditions fixées par ou en vertu de loi du 20 mars 1991 pour opérer la sélection des soumissionnaires, de sorte que le P.A. ne se limite pas à la mention visée à l'alinéa 1er de l'article 70 de l'AR1. L'agréation est requise en Catégorie D et la Classe est déterminée en fonction du montant de l'offre ; le P.A. estime, sur base de l'estimation des travaux, qu'elle entre dans la Classe 8. . L'agréation des sous-traitants est exigée dans la catégorie de travaux qu'ils exécuteront dans le cadre du présent marché, lorsque le montant des travaux qui leur sont confiés par le soumissionnaire dépasse 50.000 ? s'il s'agit de travaux rangés en sous-catégories et 75.000 ? s'ils sont rangés en catégories.
A lire:
La capacité technique et professionnelle : . a) Liste de travaux assortie de certificats de bonne exécution et de résultats. Le soumissionnaire prouve sa capacité techniques et professionnelle au moyen de références : trois chantiers réalisés (c'est-à-dire ayant fait l'objet d'une réception provisoire), de rénovation-transformation, ou construction : d'une maison de repos, d'une maison de repos et de soins ou d'un hôpital (ou bâtiment équivalent) avec un budget minimum de 6.000.000 ? HTVA pour chacune des références, dans les cinq années antérieures à la date d'ouverture des offres. Au moins une de ces références doit concerner des travaux de rénovation-transformation en site occupé. Le soumissionnaire doit également disposer des trois références de travaux réalisés (c'est-à-dire ayant fait l'objet d'une réception provisoire) dans des maisons de repos, maisons de repos et de soins ou des hôpitaux (ou bâtiment équivalent) au cours des cinq dernières années. Pour chacune de ces références, les budgets suivants doivent atteindre les minimums suivants : . (1) pour la partie HVAC : 900 000 ? HTVA. (2) pour la partie sanitaire : 700 000 ? HTVA. (3) pour la partie électricité : 900 000 ? HTVA. Pour les références réalisées dans le cadre d'une association momentanée, le soumissionnaire devra explicitement préciser en pourcentage la part du marché exécuté. Seule la partie exécutée par le soumissionnaire pourra être prise en compte. Cette précision sera attestée obligatoirement par une attestation dûment signée par le maître de l'ouvrage. Dans le cas de références réalisées en multi-lots techniques, le soumissionnaire précisera la partie concernée par le présent marché. Seule cette partie pourra être prise en compte. Cette précision sera attestée obligatoirement par une attestation dûment signée par le maître de l'ouvrage. A la demande du P.A., le soumissionnaire devra transmettre une fiche signalétique par référence indiquant, suivant le modèle annexé au CSC (cfr. Ann. A App 5) :. (1) l'objet du marché ;. (2) le montant de la soumission et, le cas échéant, du décompte final ;. (3) le cas échéant la date de la réception provisoire ;. (4) le lieu des travaux réalisés. Pour chacune des références relatives à des travaux réceptionnés, la fiche devra être appuyée d'un certificat de bonne exécution, joint en annexe de cette fiche. Ce certificat doit être signé et daté par le P.A. et/ou par le Maître de l'Ouvrage, indiquer le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et préciser s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. b) Agréation. . L'Art. 70 de l'AR1 est d'application. Le P.A. n'estime pas suffisantes les conditions fixées par ou en vertu de loi du 20 mars 1991 pour opérer la sélection des soumissionnaires, de sorte que le P.A. ne se limite pas à la mention visée à l'alinéa 1er de l'article 70 de l'AR1. L'agréation est requise en Catégorie D et la Classe est déterminée en fonction du montant de l'offre ; le P.A. estime, sur base de l'estimation des travaux, qu'elle entre dans la Classe 8. . L'agréation des sous-traitants est exigée dans la catégorie de travaux qu'ils exécuteront dans le cadre du présent marché, lorsque le montant des travaux qui leur sont confiés par le soumissionnaire dépasse 50.000 ? s'il s'agit de travaux rangés en sous-catégories et 75.000 ? s'ils sont rangés en catégories.
Numéro de section:   III.1.3)
Endroit où se trouve le texte à rectifier:   Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s)
Au lieu de:
La capacité technique et professionnelle. a) Liste de travaux assortie de certificats de bonne exécution et de résultats. Le soumissionnaire prouve sa capacité techniques et professionnelle au moyen de références : trois chantiers réalisés (c'est-à-dire ayant fait l'objet d'une réception provisoire), de rénovation-transformation, ou construction : d'une maison de repos, d'une maison de repos et de soins ou d'un hôpital (ou bâtiment équivalent) avec un budget minimum de 6.000.000 ? HTVA pour chacune des références, dans les cinq années antérieures à la date d'ouverture des offres. Au moins une de ces références doit concerner des travaux de rénovation-transformation en site occupé. Le soumissionnaire doit également disposer des trois références de travaux réalisés (c'est-à-dire ayant fait l'objet d'une réception provisoire) dans des maisons de repos, maisons de repos et de soins ou des hôpitaux (ou bâtiment équivalent) au cours des cinq dernières années. Pour chacune de ces références, les budgets suivants doivent atteindre les minimums suivants : . (1) pour la partie HVAC : 900 000 ? HTVA. (2) pour la partie sanitaire : 700 000 ? HTVA. (3) pour la partie électricité : 900 000 ? HTVA. Pour les références réalisées dans le cadre d'une association momentanée, le soumissionnaire devra explicitement préciser en pourcentage la part du marché exécuté. Seule la partie exécutée par le soumissionnaire pourra être prise en compte. Cette précision sera attestée obligatoirement par une attestation dûment signée par le maître de l'ouvrage. Dans le cas de références réalisées en multi-lots techniques, le soumissionnaire précisera la partie concernée par le présent marché. Seule cette partie pourra être prise en compte. Cette précision sera attestée obligatoirement par une attestation dûment signée par le maître de l'ouvrage. A la demande du P.A., le soumissionnaire devra transmettre une fiche signalétique par référence indiquant, suivant le modèle annexé au CSC (cfr. Ann. A App 5) :. (1) l'objet du marché ;. (2) le montant de la soumission et, le cas échéant, du décompte final ;. (3) le cas échéant la date de la réception provisoire ;. (4) le lieu des travaux réalisés. Pour chacune des références relatives à des travaux réceptionnés, la fiche devra être appuyée d'un certificat de bonne exécution, joint en annexe de cette fiche. Ce certificat doit être signé et daté par le P.A. et/ou par le Maître de l'Ouvrage, indiquer le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et préciser s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. b) Agréation. . L'Art. 70 de l'AR1 est d'application. Le P.A. n'estime pas suffisantes les conditions fixées par ou en vertu de loi du 20 mars 1991 pour opérer la sélection des soumissionnaires, de sorte que le P.A. ne se limite pas à la mention visée à l'alinéa 1er de l'article 70 de l'AR1. L'agréation est requise en Catégorie D et la Classe est déterminée en fonction du montant de l'offre ; le P.A. estime, sur base de l'estimation des travaux, qu'elle entre dans la Classe 8. . L'agréation des sous-traitants est exigée dans la catégorie de travaux qu'ils exécuteront dans le cadre du présent marché, lorsque le montant des travaux qui leur sont confiés par le soumissionnaire dépasse 50.000 ? s'il s'agit de travaux rangés en sous-catégories et 75.000 ? s'ils sont rangés en catégories.
A lire:
La capacité technique et professionnelle : . a) Liste de travaux assortie de certificats de bonne exécution et de résultats. Le soumissionnaire prouve sa capacité techniques et professionnelle au moyen de références : trois chantiers réalisés (c'est-à-dire ayant fait l'objet d'une réception provisoire), de rénovation-transformation, ou construction : d'une maison de repos, d'une maison de repos et de soins ou d'un hôpital (ou bâtiment équivalent) avec un budget minimum de 6.000.000 ? HTVA pour chacune des références, dans les cinq années antérieures à la date d'ouverture des offres. Au moins une de ces références doit concerner des travaux de rénovation-transformation en site occupé. Le soumissionnaire doit également disposer des trois références de travaux réalisés (c'est-à-dire ayant fait l'objet d'une réception provisoire) dans des maisons de repos, maisons de repos et de soins ou des hôpitaux (ou bâtiment équivalent) au cours des cinq dernières années. Pour chacune de ces références, les budgets suivants doivent atteindre les minimums suivants : . (1) pour la partie HVAC : 900 000 ? HTVA. (2) pour la partie sanitaire : 700 000 ? HTVA. (3) pour la partie électricité : 900 000 ? HTVA. Pour les références réalisées dans le cadre d'une association momentanée, le soumissionnaire devra explicitement préciser en pourcentage la part du marché exécuté. Seule la partie exécutée par le soumissionnaire pourra être prise en compte. Cette précision sera attestée obligatoirement par une attestation dûment signée par le maître de l'ouvrage. Dans le cas de références réalisées en multi-lots techniques, le soumissionnaire précisera la partie concernée par le présent marché. Seule cette partie pourra être prise en compte. Cette précision sera attestée obligatoirement par une attestation dûment signée par le maître de l'ouvrage. A la demande du P.A., le soumissionnaire devra transmettre une fiche signalétique par référence indiquant, suivant le modèle annexé au CSC (cfr. Ann. A App 5) :. (1) l'objet du marché ;. (2) le montant de la soumission et, le cas échéant, du décompte final ;. (3) le cas échéant la date de la réception provisoire ;. (4) le lieu des travaux réalisés. Pour chacune des références relatives à des travaux réceptionnés, la fiche devra être appuyée d'un certificat de bonne exécution, joint en annexe de cette fiche. Ce certificat doit être signé et daté par le P.A. et/ou par le Maître de l'Ouvrage, indiquer le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et préciser s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. b) Agréation. . L'Art. 70 de l'AR1 est d'application. Le P.A. n'estime pas suffisantes les conditions fixées par ou en vertu de loi du 20 mars 1991 pour opérer la sélection des soumissionnaires, de sorte que le P.A. ne se limite pas à la mention visée à l'alinéa 1er de l'article 70 de l'AR1. L'agréation est requise en Catégorie D et la Classe est déterminée en fonction du montant de l'offre ; le P.A. estime, sur base de l'estimation des travaux, qu'elle entre dans la Classe 8. . L'agréation des sous-traitants est exigée dans la catégorie de travaux qu'ils exécuteront dans le cadre du présent marché, lorsque le montant des travaux qui leur sont confiés par le soumissionnaire dépasse 50.000 ? s'il s'agit de travaux rangés en sous-catégories et 75.000 ? s'ils sont rangés en catégories.
Numéro de section:   VI.3)
Endroit où se trouve le texte à rectifier:   Informations complémentaires
Au lieu de:
Les modifications suivantes ont été apportées depuis la publication de l'avis de marché : . - les métrés HVAC et sanitaires sont mis à disposition des soumissionnaires. -les plans HVAC et sanitaires ont été mis à jour. - l'annexe technique HVAC a été modifiée de la façon suivante (première partie): . *Article 6 : Suppression de la référence à l'annexe 5. *Article 6.8 : Complément sur la qualité des tuyauteries. *Article 7 : Complément sur le rejet d'air de la cuisine. *Article 10 : Complément sur les listes de points à reporter à la GTC. -l'annexe technique sanitaire a été modifiée de la façon suivante (première partie: . *Article 3 : Modification des caractéristiques de l'adoucisseur. *Article 5 : Modification du bouclage de distribution d'eau chaude et d'eau froide. *Article 7 : Modification de la référence aux annexes. *Article 9 : Article complémentaire. *Article 10 : Suppression de la référence à l'annexe 3. - dans le cahier spécial des charges, les modifications suivantes ont été apportées : . * a la page 26, l'article VIII, point F, la phrase contenue au (2) libellée "(2) Des métrés détaillés des postes à quantités forfaitaires du marché sont annexés au présent CSCh. Ces derniers ne sont donnés qu'à titre indicatif." a été supprimée. *au niveau de la sélection qualitative, concernant la capacité technique, les niveaux minimaux d'exigence ont été revus. Le seuil de travaux minimum est passé de 10.000.000 EUR à 6.000.000 EUR. En outre, des constructions neuves peuvent également servir de références, étant entendu qu'au moins une référence doit concerner des travaux de transformation-rénovation en site occupé. * une deuxième visite guidée est organisée le 11 juin à 14h. * la date d'ouverture des offres a été reportée au 10 juillet 2018 à 16h. * un nouveau lien a été mis à disposition lequel contient tous les documents impactés par les modifications (plans HVAC et sanitaire, cahier des charges, métrés HVAC et sanitaires, les annexes techniques relatives à l'HVAC et aux sanitaires)
A lire:
Les modifications suivantes ont été apportées depuis la publication de l'avis de marché : . - les métrés HVAC et sanitaires sont mis à disposition des soumissionnaires. -les plans HVAC et sanitaires ont été mis à jour. - l'annexe technique HVAC a été modifiée de la façon suivante (première partie): . *Article 6 : Suppression de la référence à l'annexe 5. *Article 6.8 : Complément sur la qualité des tuyauteries. *Article 7 : Complément sur le rejet d'air de la cuisine. *Article 10 : Complément sur les listes de points à reporter à la GTC. -l'annexe technique sanitaire a été modifiée de la façon suivante (première partie: . *Article 3 : Modification des caractéristiques de l'adoucisseur. *Article 5 : Modification du bouclage de distribution d'eau chaude et d'eau froide. *Article 7 : Modification de la référence aux annexes. *Article 9 : Article complémentaire. *Article 10 : Suppression de la référence à l'annexe 3. - dans le cahier spécial des charges, les modifications suivantes ont été apportées : . * a la page 26, l'article VIII, point F, la phrase contenue au (2) libellée "(2) Des métrés détaillés des postes à quantités forfaitaires du marché sont annexés au présent CSCh. Ces derniers ne sont donnés qu'à titre indicatif." a été supprimée. *au niveau de la sélection qualitative, concernant la capacité technique, les niveaux minimaux d'exigence ont été revus. Le seuil de travaux minimum est passé de 10.000.000 EUR à 6.000.000 EUR. En outre, des constructions neuves peuvent également servir de références, étant entendu qu'au moins une référence doit concerner des travaux de transformation-rénovation en site occupé. * une deuxième visite guidée est organisée le 11 juin à 14h. * la date d'ouverture des offres a été reportée au 10 juillet 2018 à 16h. * un nouveau lien a été mis à disposition lequel contient tous les documents impactés par les modifications (plans HVAC et sanitaire, cahier des charges, métrés HVAC et sanitaires, les annexes techniques relatives à l'HVAC et aux sanitaires). *la durée des travaux est de 1794 jours calendriers et non 1120 jours calendriers