Le présent avis a trait à la publication d'un:   AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX  
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel :  TUC RAIL sa
Adresse postale :  Avenue Fonsny 39 , BE - 1060   Bruxelles
Courriel:   ppcell@tucrail.be
Adresse(s) internet:   www.tucrail.be   https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=290519



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Réalisation de recherche archéologique préliminaire en région Flamande (5 lots, 1 par province).  
Numéro de référence:   TR-TR 990132 -F05_0
II.1.2. Code CPV principal :  71351914
II.1.3. Type de marché :  services
II.1.4. Description succincte
L'accord-cadre comprend :
- la réalisation d'une recherché archéologique préliminaire sans intervention dans le sol;
- la redaction de la note archéologique sur base d'une recherché archéologique préliminaire sans intervention dans le sol;
- l'introduction de la note archéologique auprès de l'Agence flamande du patrimoine (Agentschap Onroerend Erfgoed) pour ratification.
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots:   OUI

II.2. Description

Lot   1

II.2.1. Intitulé
Réalisation de recherche archéologique préliminaire en Flandre orientale  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE23
Lieu d'exécution principal:   Province Flandre orientale
II.2.4. Description
Le présent accord-cadre comprend :   - La réalisation d'une recherche archéologique préliminaire sans intervention dans le sol conformément à la version la plus récente du 'Code de bonne pratique pour l'exécution de recherches archéologiques préliminaires et de fouilles archéologiques et pour l'utilisation de détecteurs de métaux et le rapport qui y a trait'.   - La rédaction de la note archéologique sur base d'une recherche archéologique préliminaire sans intervention dans le sol. La note archéologique comprend les données administratives, un rapport sur les résultats de la recherche préliminaire, une proposition de décision ainsi qu'un plan d'approche pour les mesures qui en découlent.   - L'introduction de la note archéologique auprès de l'Agence flamande du patrimoine (Agentschap Onroerend Erfgoed) pour ratification.   La réalisation d'une recherche archéologique préliminaire avec intervention dans le sol (par exemple la réalisation de tranchées d'essai) ne fait pas partie du present accord-cadre.  
II.2.5. Award criteria
Prix
II.2.7. Durée
24   mois
Renouvellement possible:   OUI
L'accord-cadre peut être tacitement reconduit deux fois pour une période d'un an  

Lot   2

II.2.1. Intitulé
Réalisation de recherche archéologique préliminaire en Flandre occidentale  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE25
Lieu d'exécution principal:   Province de Flandre occidentale
II.2.4. Description
Le présent accord-cadre comprend :   - La réalisation d'une recherche archéologique préliminaire sans intervention dans le sol conformément à la version la plus récente du 'Code de bonne pratique pour l'exécution de recherches archéologiques préliminaires et de fouilles archéologiques et pour l'utilisation de détecteurs de métaux et le rapport qui y a trait'.   - La rédaction de la note archéologique sur base d'une recherche archéologique préliminaire sans intervention dans le sol. La note archéologique comprend les données administratives, un rapport sur les résultats de la recherche préliminaire, une proposition de décision ainsi qu'un plan d'approche pour les mesures qui en découlent.   - L'introduction de la note archéologique auprès de l'Agence flamande du patrimoine (Agentschap Onroerend Erfgoed) pour ratification.   La réalisation d'une recherche archéologique préliminaire avec intervention dans le sol (par exemple la réalisation de tranchées d'essai) ne fait pas partie du present accord-cadre.  
II.2.5. Award criteria
Prix
II.2.7. Durée
24   mois
Renouvellement possible:   OUI
L'accord-cadre peut être tacitement reconduit deux fois pour une période d'un an  

Lot   3

II.2.1. Intitulé
Réalisation de recherche archéologique préliminaire en Brabant flamand  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE24
Lieu d'exécution principal:   Province de Brabant flamand
II.2.4. Description
e présent accord-cadre comprend :   - La réalisation d'une recherche archéologique préliminaire sans intervention dans le sol conformément à la version la plus récente du 'Code de bonne pratique pour l'exécution de recherches archéologiques préliminaires et de fouilles archéologiques et pour l'utilisation de détecteurs de métaux et le rapport qui y a trait'.   - La rédaction de la note archéologique sur base d'une recherche archéologique préliminaire sans intervention dans le sol. La note archéologique comprend les données administratives, un rapport sur les résultats de la recherche préliminaire, une proposition de décision ainsi qu'un plan d'approche pour les mesures qui en découlent.   - L'introduction de la note archéologique auprès de l'Agence flamande du patrimoine (Agentschap Onroerend Erfgoed) pour ratification.   La réalisation d'une recherche archéologique préliminaire avec intervention dans le sol (par exemple la réalisation de tranchées d'essai) ne fait pas partie du present accord-cadre.  
II.2.5. Award criteria
Prix
II.2.7. Durée
24   mois
Renouvellement possible:   OUI
L'accord-cadre peut être tacitement reconduit deux fois pour une période d'un an  

Lot   4

II.2.1. Intitulé
Réalisation de recherche archéologique préliminaire en province d'Anvers  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE21
Lieu d'exécution principal:   Province d'Anvers
II.2.4. Description
e présent accord-cadre comprend :   - La réalisation d'une recherche archéologique préliminaire sans intervention dans le sol conformément à la version la plus récente du 'Code de bonne pratique pour l'exécution de recherches archéologiques préliminaires et de fouilles archéologiques et pour l'utilisation de détecteurs de métaux et le rapport qui y a trait'.   - La rédaction de la note archéologique sur base d'une recherche archéologique préliminaire sans intervention dans le sol. La note archéologique comprend les données administratives, un rapport sur les résultats de la recherche préliminaire, une proposition de décision ainsi qu'un plan d'approche pour les mesures qui en découlent.   - L'introduction de la note archéologique auprès de l'Agence flamande du patrimoine (Agentschap Onroerend Erfgoed) pour ratification.   La réalisation d'une recherche archéologique préliminaire avec intervention dans le sol (par exemple la réalisation de tranchées d'essai) ne fait pas partie du present accord-cadre.  
II.2.5. Award criteria
Prix
II.2.7. Durée
24   mois
Renouvellement possible:   OUI
L'accord-cadre peut être tacitement reconduit deux fois pour une période d'un an  

Lot   5

II.2.1. Intitulé
Réalisation de recherche archéologique préliminaire en Limbourg  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE22
Lieu d'exécution principal:   Province de Limbourg
II.2.4. Description
e présent accord-cadre comprend :   - La réalisation d'une recherche archéologique préliminaire sans intervention dans le sol conformément à la version la plus récente du 'Code de bonne pratique pour l'exécution de recherches archéologiques préliminaires et de fouilles archéologiques et pour l'utilisation de détecteurs de métaux et le rapport qui y a trait'.   - La rédaction de la note archéologique sur base d'une recherche archéologique préliminaire sans intervention dans le sol. La note archéologique comprend les données administratives, un rapport sur les résultats de la recherche préliminaire, une proposition de décision ainsi qu'un plan d'approche pour les mesures qui en découlent.   - L'introduction de la note archéologique auprès de l'Agence flamande du patrimoine (Agentschap Onroerend Erfgoed) pour ratification.   La réalisation d'une recherche archéologique préliminaire avec intervention dans le sol (par exemple la réalisation de tranchées d'essai) ne fait pas partie du present accord-cadre.  
II.2.5. Award criteria
Prix
II.2.7. Durée
24   mois
Renouvellement possible:   OUI
L'accord-cadre peut être tacitement reconduit deux fois pour une période d'un anxxx  



III.1. Conditions de participation


II.1.3 Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Agréation comme archéologue conformément à " Onroerenderfgoeddecreet du 12 juillet 2013" plus développé avec le " Onroerenderfgoedbesluit du 16 mai 2014".Modalités : voir le Cahier Spécial des Charges.


III.2 Conditions liées au marché

III.2.1 Information relative à la profession:
La prestation est réservée à une profession déterminée: OUI
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:





IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre:  

IV.1.8 Information concernant l'Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP:   NON

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d'intérêt   2017-11-30   12:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :   NL
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au (jj/mm/aaaa):   2018-02-28




VI.3. Informations complémentaires
Le Cahier Spécial des Charges et les avis recti?catifs éventuels sont exclusivement à télécharger à l'adresse mentionnée au point I.3) ci-avant.Conformément à l'article 14 §1er de la loi du 17 juin 2016, les offres seront uniquement introduit via la plateform électronique e-Procurement.Les questions éventuelles doivent être posées via le Forum « Question réponse » repris à l'adresse du pro?l d'acheteur.

VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de première instance de Bruxelles
Place Poelaert 1 ,  BE - 1000   Bruxelles
Tél:   +32 25086111

VI.4.3 Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours
Voir article 33 de la loi du 17/06/2013 relative à la motivation, à l'information et aux voies de recours en matière de marchés publics, de certains marchés de travaux, de fournitures et deservices et des concessions.

VI.5 Date d'envoi du présent avis
2017-11-08