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Société des Transports Intercommunaux de Bruxelles (STIB)
rue Royale 76, BE-1000 Bruxelles
Contact: Christian HECQ
Christian HECQ
Tél: +32 25637109 E-mail: Christian.Hecq@stib.brussels
Adresse(s) internet:https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=269900
II.1. DESCRIPTION
II.1.1. Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice:
Accord-Cadre : Travaux de rénovation HVAC sur tous les sites de la STIB
II.1.2. Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services:
Type de marché: Travaux.
Lieu principal d'exécution: Région de Bruxelles Capitale
II.1.5. Brève description du marché ou de l'achat /des achats:
L'accord-cadre de travaux a pour but de rénover, moderniser, réparer afin d'améliorer les équipements HVAC (ventilation, climatisation, chauffage,.) dans tous les bâtiments situés dans les divers sites de la STIB ainsi que le métro et le pré-métro pour atteindre nos exigences.
Cet accord-cadre est scindé en 2 lots.
Ci-dessous les 2 lots:
 Lot 1 : Travaux des équipements HVAC de la zone 1 (découpe géographique de Bruxelles, zone Ouest)
Dépôts de tram, de métro, de bus, également des ateliers divers et des bâtiments de bureau ainsi que des stations de métro. (Une liste de tous les bâtiments ainsi des équipements sera fournie avec le cahier des charges.)
 Lot 2 : Travaux des équipements HVAC de la zone 2 (découpe géographique de Bruxelles, zone Est)
Dépôts de tram, de métro, de bus, également des ateliers divers et des bâtiments de bureau ainsi que des stations de métro. (Une liste de tous les bâtiments ainsi des équipements sera fournie avec le cahier des charges.)
L'accord-cadre est conclu avec 1 opérateur par lot.
L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 4 ans. Chaque lot de l'accord-cadre peut faire l'objet, après neuf mois, d'une résiliation à tout moment réservée à l'adjudicataire et à la STIB, moyennant préavis par lettre recommandée neuf mois avant la date d'échéance.
II.1.8. Division en lots: Oui
Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
INFORMATIONS SUR LES LOTS:
Lot1: Travaux des équipements HVAC de la zone 1
Description succincte:
L'accord-cadre de travaux a pour but de rénover, moderniser, réparer afin d'améliorer les équipements HVAC (ventilation, climatisation, chauffage,.) dans tous les bâtiments situés dans les divers sites de la STIB ainsi que le métro et le pré-métro pour atteindre nos exigences.
 Lot 1 : Travaux des équipements HVAC de la zone 1 (découpe géographique de Bruxelles, zone Ouest)
Dépôts de tram, de métro, de bus, également des ateliers divers et des bâtiments de bureau ainsi que des stations de métro. (Une liste de tous les bâtiments ainsi des équipements sera fournie avec le cahier des charges.)
L'accord-cadre est conclu avec 1 opérateur par lot.
L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 4 ans. Chaque lot de l'accord-cadre peut faire l'objet, après neuf mois, d'une résiliation à tout moment réservée à l'adjudicataire et à la STIB, moyennant préavis par lettre recommandée neuf mois avant la date d'échéance.
Lot2: Travaux des équipements HVAC de la zone 2
Description succincte:
L'accord-cadre de travaux a pour but de rénover, moderniser, réparer afin d'améliorer les équipements HVAC (ventilation, climatisation, chauffage,.) dans tous les bâtiments situés dans les divers sites de la STIB ainsi que le métro et le pré-métro pour atteindre nos exigences.
 Lot 2 : Travaux des équipements HVAC de la zone 2 (découpe géographique de Bruxelles, zone Est)
Dépôts de tram, de métro, de bus, également des ateliers divers et des bâtiments de bureau ainsi que des stations de métro. (Une liste de tous les bâtiments ainsi des équipements sera fournie avec le cahier des charges.)
L'accord-cadre est conclu avec 1 opérateur par lot.
L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 4 ans. Chaque lot de l'accord-cadre peut faire l'objet, après neuf mois, d'une résiliation à tout moment réservée à l'adjudicataire et à la STIB, moyennant préavis par lettre recommandée neuf mois avant la date d'échéance.
III.2. CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1. Situation propre des opérateurs économiques:
Les candidats doivent répondre aux conditions minimales de participation et à cette fin ils doivent joindre à leur candidature les documents numérotés suivants à remettre impérativement dans l'ordre:
1. Une déclaration sur l'honneur certifiant que l'entreprise candidate ne se trouve pas dans les cas d'exclusion prévus à l'article 66 § 4 AR 16 juillet 2012.
2. Une déclaration sur l'honneur que l'entreprise-candidate est à même d'utiliser dans tous ses contacts avec la STIB soit le français soit le néerlandais (correspondance, visites, réunions, délégué de travail permanent, etc..).
3. Les marchés passés sur base de cet accord-cadre nécessiteront en général une classe 4, (sous)catégories D17 et D18. C'est pourquoi, le candidat transmettra obligatoirement la preuve de cette agréation en classe 4, (sous)catégories D17 et D18.
Pour les exigences 1 et 2, chaque candidat ou, en cas de groupement, chaque participant au groupement doit respecter ces exigences.
Pour l'exigence 3, un candidat peut, le cas échéant, faire valoir les capacités d'autres entités, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre lui-même et ces entités. Il doit, dans ce cas, prouver au pouvoir adjudicateur que, pour l'exécution du marché, il disposera des moyens nécessaires par la production de l'engagement de ces entités de mettre de tels moyens à la disposition du fournisseur. Ces entités devront se porter garantes de tous les engagements qui auront été pris par le candidat et devront s'engager à apporter leur totale collaboration et à mettre tous les moyens nécessaires à la disposition de la STIB dans le cadre de ce marché Dans les mêmes conditions, un groupement de candidats peut faire valoir les capacités des participants au groupement ou celles d'autres entités.
III.2.2. Capacité économique et financière:
Afin de pouvoir sélectionner les candidats, il leur est demandé de joindre à leur candidature les documents suivants à remettre impérativement dans l'ordre :
1. La preuve d'une assurance Responsabilité Civile (RC) - Exploitation couvrant les risques professionnels indiquant l'étendue de l'assurance contractée par l'entreprise candidate ou le candidat (montant assurés minimum 1.250.000 euros) ou l'engagement à contracter une telle assurance ainsi que les statistiques d'accident.
2. Les bilans complets (incl. comptes de résultat) des 2 dernières années tels que ceux-ci ont été déposés au greffe du tribunal de commerce ou auprès de l'instance compétente de l'Etat membre concerné. Le chiffre d'affaires, les bilans et les comptes de résultat doivent faire apparaître que le candidat a les capacités financières suffisantes pour mener à bien un projet tel que décrit supra sous II.1.4 et II.1.5, pendant la durée du marché. La STIB écartera les candidats dont les données financières ne font pas apparaître qu'ils ont cette capacité à mener à bien un tel marché.
Un candidat peut, le cas échéant, faire valoir les capacités d'autres entités, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre lui-même et ces entités. Il doit, dans ce cas, prouver au pouvoir adjudicateur que, pour l'exécution du marché, il disposera des moyens nécessaires par la production de l'engagement de ces entités de mettre de tels moyens à la disposition du fournisseur. Ces entités devront se porter garantes de tous les engagements qui auront été pris par le candidat et devront s'engager à apporter leur totale collaboration et à mettre tous les moyens nécessaires à la disposition de la STIB dans le cadre de ce marché.
Dans les mêmes conditions, un groupement de candidats peut faire valoir les capacités des participants au groupement ou celles d'autres entités.
III.2.3. Capacité technique:
Afin de pouvoir sélectionner les candidats, il leur est demandé de joindre à leur candidature les documents suivants à remettre impérativement dans l'ordre :
1. Les références de 3 (ni plus, ni moins) marchés similaires exécutés au cours des 3 dernières années. Cette liste sera appuyée par des certificats de bonne exécution. Ces certificats mentionneront le montant, la période, le lieu de prestation. Ils reprennent aussi les personnes responsables à contacter pour le compte de qui les prestations ont été exécutées, avec mention de leur adresse et de leur numéro de téléphone. Ces certificats seront signés par cette/ces personne(s)responsable(s).
Par marchés similaires, il est entendu que les références devront être des références de travaux d'installation HVAC (chauffage, ventilation, climatisation,.).
Si les références proposées devaient reprendre une partie travaux hors HVAC et de maintenance. Alors le montant mentionné dans le certificat reprendra le montant total ainsi que le montant dédicacé à la partie travaux HVAC. Les montants des références sont basés sur une période annuelle.
2. L'organigramme de l'entreprise candidate.
Un candidat peut, le cas échéant, faire valoir les capacités d'autres entités, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre lui-même et ces entités. Il doit, dans ce cas, prouver au pouvoir adjudicateur que, pour l'exécution du marché, il disposera des moyens nécessaires par la production de l'engagement de ces entités de mettre de tels moyens à la disposition du fournisseur. Ces entités devront se porter garantes de tous les engagements qui auront été pris par le candidat et devront s'engager à apporter leur totale collaboration et à mettre tous les moyens nécessaires à la disposition de la STIB dans le cadre de ce marché.
Dans les mêmes conditions, un groupement de candidats peut faire valoir les capacités des participants au groupement ou celles d'autres entités.
IV.1. TYPE DE PROCÉDURE
Négociée. Des condidats ont déja été sélectionnés: Non.
IV.2. CRITERES D'ATTRIBUTION
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.3. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF.
IV.3.3. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif:
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 04/06/2017-
IV.3.4. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 05/06/2017
Les demandes de participation accompagnées du dossier de sélection doivent être transmises par recommandé ou par porteur à l'adresse reprise au point I.1. pour la date prévue au point IV.3.4. et remises sous format papier et sous format informatique.
La STIB sélectionnera un maximum de 5 sociétés. S'il y a davantage de sociétés sélectionnables, les 5 sociétés sélectionnées seront celles ayant obtenu le plus de points sur base du critère de marchés similaires. Les montants des références sont basés sur une période annuelle.
Les références demandées aux candidats seront évaluées selon le système de cotation suivant.
La cotation sera calculée sur base de la formule suivante : M1 + M2 + M3 sur un total de 30 points et où M représente les points attribués pour le montant de la référence considérée.
M représente l'évaluation sur 10 points du montant visé sur strictement les travaux d'installations HVAC ventilé comme ci-dessous :
 de 0 ? à 135.000 ? compris = 2 points
 supérieur à 135.000 ? jusqu'à 275.000 ? compris = 4 points
 supérieur à 275.000 ? jusqu'à 500.000 ? compris = 6 points
 supérieur à 500.000 ? jusqu'à 900.000 ? compris = 9 points
 supérieur à 900.000 ? = 10 points
VI.5. DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:27/04/2017