AVIS DE MARCHE
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SECTION I. POUVOIR ADJUDICATEUR
ACIS asbl
Avenue de la Pairelle, 33-34, BE-5000 Namur
Contact: Madame Isabelle Massaux
Tél: +32 81251263 Fax: +32 81222013 E-mail: isabelle.massaux@acis-group.org
Adresse(s) internet: www.acis-group.org
SECTION II. OBJET DU MARCHE
II.1. DESCRIPTION
II.1.1. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Invitation à remettre offre - Remplacement de chassis - Procédure négociée directe avec publicité
II.1.2. Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services:
Type de marché: Travaux.
Lieu principal d'exécution: Résidence du Puy - Bruxelles
II.1.5. Description succincte du marché ou de l'achat /des achats:
Remplacement de chassis
II.1.8. Division en lots:Non.
II.2. QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE
SECTION III. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.2. CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1. Situation propre des opérateurs économiques:
* ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion visés aux §§ 1er et 2 de l'article 61 de l'arrêté royal du 15 juillet 2011 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques. Le pouvoir adjudicateur vérifiera l'exactitude de cette déclaration sur l'honneur implicite dans le chef du soumissionnaire dont l'offre est la mieux classée. A cette fin, il demandera au soumissionnaire concerné, par les moyens les plus rapides et dans le délai qu'il détermine, de fournir les renseignements ou documents permettant de vérifier sa situation personnelle et ce, avant toute décision relative à l'attribution de marché.
* Une attestation prouvant que le soumissionnaire est en règle quant au paiement de ses cotisations de sécurité sociale. L'attestation porte sur l'avant dernier trimestre civil écoulé avant la date limite de réceptions des offres.
* Une attestation prouvant que le soumissionnaire est en règle quant aux paiements de la TVA et de ses impôts. L'attestation doit avoir une validité antérieure à 6 mois maximum.
III.2.2. Capacité économique et financière:
Agréation requise: D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 2
III.2.3. Capacité technique:
Agréation requise: D5 (Menuiserie générale, charpentes et escaliers en bois), Classe 2
SECTION IV. PROCEDURE
IV.1. TYPE DE PROCEDURE:
Négociée accélérée. Justification du choix de la procédure accélérée: Procédure négociée directe avec publicité
IV.2. CRITERES D'ATTRIBUTION:
Prix le plus bas.
IV.3. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.3. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 12/2/2016 - 16:00
Documents payants:Oui.
Prix: 30.00 EUR.
Conditions et mode de paiement: Pour se procurer le présent cahier spécial des charges, le soumissionnaire est invité à prendre contact avec Mme Caroline Brasseur au 081/25.12.61 ou par mail à l'adresse suivante : caroline.brasseur@acis-goup.org.
L'envoi du cahier des charges ne se fera qu'une fois la preuve du virement reçue.
Le prix du présent cahier des charges, et ce peu importe le mode d'envoi, est de 30 EUR TVAC, le paiement est à faire sur le compte bancaire: BE28 3500 1048 5520 (BIC: BBRUBEBB), avec en communication : « CSC Du Puy - Menuiseries ».
IV.3.4. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
15/2/2016 - 11:00
SECTION VI. RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.5. DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 18/1/2016